Compte-Rendu - CM 2011 02 25 CR 3f7c

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Compte-Rendu - CM 2011 02 25 CR 3f7c Document publié le Vendredi 25 février 2011 par la commune de Pusey. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 2011 02 25 CR 3f7c)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Investissement et développement économique, COMPTE-RENDU

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE PUSEY

SÉANCE DU 25 FEVRIER 2011

Délibérations n°01 à 10

Date de convocation : 21/02/2011

Date d’affichage : 28/02/2011

Nombre de conseillers :

en exercice : 15

présents : 13

votants : 15

L’an deux mille onze, le vingt cinq du mois de février, le Conseil Municipal de Pusey s'est réuni à 18 H 30, au nombre prescrit par la loi dans la salle de l’Ancien Groupe Scolaire sise Place Charles de Gaulle à Pusey (70000), vu larrêté municipal n°2011/007 en date du 21/02/2011, sous la présidence de René REGAUDIE, Maire, après convocation légale adressée le 21 février 2011.

PRÉSENTS : MM. REGAUDIE, MOINOT, CLERC, POLIEN, MANTION, COURTOIS, DELAMARCHE, FALLOT, FRANCHI, MOUILLET, REYNOUD, SAUGET, VUILLEMOT.

ABSENTS : Messieurs Christophe TRESOR et Emmanuel ODRION. PROCURATIONS : Monsieur Christophe TRESOR a donné procuration à Monsieur Jean-Jacques POLIEN ;

Monsieur Emmanuel ODRION a donné procuration à Monsieur René REGAUDIE.

Madame MOINOT a été nommée secrétaire.

1/ _ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE (Délibération n°01) :

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de Pusey de bien

vouloir approuver le compte-rendu de la dernière séance plénière du 23 décembre 2010.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, APPROUVE le compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal de

Pusey en date du 23 décembre 2010.

2/ MICRO-CRÈCHE : AVENANT CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES

LOCAUX (Délibération n°02) :

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que par délibérations n°031/2010 en

date du 17 avril 2010 et n°053/2010 en date du 1‘ octobre 2010, le Conseil Municipal de Pusey avait autorisé Monsieur le Maire à signer une convention avec la SAS NOIDIS de mise à disposition gratuite d’un local destiné au projet de « Micro-Crèche communale ».

CR CM 25/02/2011 Page 1 /10Afin de pérenniser la subvention attendue de la CAF de la Haute-Saône pour la partie des travaux pris en charge par la Commune de Pusey, il est nécessaire que la durée du bail signé avec la SAS NOIDIS soit de 6 ans.

Ainsi, la SAS NOIDIS propose par avenant de compléter l’article 8 de la convention de mise à disposition des locaux dans les termes suivants : « Dans le cas où la SAS NOIDIS mettrait fin à la convention de mise à disposition gratuite des locaux à la Commune de Pusey, avant une période de 6 ans, la SAS NOIDIS s’engage à rembourser à la CAF de Vesoul, la subvention versée par celle- ci à la Commune de Pusey pour une partie des travaux de la micro-crèche ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’avenant n°01 de la convention de mise à disposition de locaux entre la SAS NOIDIS et la Commune de Pusey pour la structure communale « Micro-Crèche » dans les termes ci-dessus décrits.

3/ MICRO-CRÈCHE : CONVENTION DE GESTION DE LA STRUCTURE

(Délibération n°03) :

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que par délibérations n°054/2010 et n°055/2010 en date du 1: octobre 2010, le Conseil Municipal de Pusey avait décidé de confier la gestion de la Micro-Crèche communale à la Fédération Départementale de Haute-Saône des Familles Rurales dans le cadre d’un projet associatif subventionné et avait également fixé les conditions tarifaires et les participations financières pour ce service.

Comme prévu, Monsieur le Maire avait décidé de revenir sur le projet de convention une fois cette dernière finaliser.

Aujourd’hui, la convention a été arrêtée et il convient d’en approuver ses termes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

ACCEPTE les termes de la convention d'objectifs pour la gestion de la Micro-Crèche communale ainsi que l’avenant n°01 relatif aux modalités de fonctionnement et l’avenant n°02 relatif au financement de la structure pour l’année 2011 ;

AUTORISE Monsieur le Maire à signer de la convention d'objectifs pour la gestion de la Micro-Crèche communale ainsi que l’avenant n°01 relatif aux

modalités de fonctionnement et l’avenant n°02 relatif au financement de la structure pour l’année 2011 avec la Fédération Départementale de Haute-Saône des Familles Rurales.

4/ SALLE POLYVALENTE: MODIFICATION DES TARIFS DE LOCATION

(Délibération n°04) :

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que la Commune de Pusey s’est dotée d’une machine à café pour la Salle Polyvalente.

Vu l'investissement de cet équipement, il convient d'intégrer ce nouveau service mis à disposition des locataires et de mettre à jour les tarifs actuellement pratiqués pour la Salle Polyvalente.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, ACTUALISE les tarifs de location de la salle polyvalente pour tout nouveau contrat signé à compter du 28 Février 2011, à savoir :

Location Tarifs actuellement | Tarifs applicables Salle Polyvalente en vigueur au 28/02/2011

Location 1 week-end 152.40 € 160.00 €

CR CM 25/02/2011 Page 2 /10Location Tarifs actuellement | Tarifs applicables Salle Polyvalente en vigueur au 28/02/2011

Location 1 soirée 106.70 € 110.00 € en semaine avec vaisselle

Location 1 soirée 76.20 € 80.00 € en semaine sans vaisselle

Jour de chauffage 30.50 € 85.00 €

Jour de chauffage 15.20 € 20.00 € soirée avec ou sans vaisselle

Caution location salle 152.40 € 160.00 €

Toute casse concernant la machine à café sera facturée intégralement au locataire de la salle polyvalente sur la base de la réparation effectuée et facturée par l’entreprise en charge de la réparation.

5/ ÉCOLE DE PUSY-EPENOUX : SUBVENTION SCOLAIRE 2010-2011 « VOILE

SCOLAIRE » (Délibération n°05) :

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée la demande de subvention présentée par Madame JACHEZ de l’École Primaire de Pusy-Epenoux.

Cette demande porte sur une subvention à hauteur de 363,70 €uros pour les 19 enfants de Pusey scolarisés à Pusy-Epenoux et ce, pour l’activité « Voile » pour l’année scolaire 2010-2011.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, ATTRIBUE une subvention de 363,70 €uros à la coopérative scolaire de Pusy-Epenoux pour les élèves de Pusey scolarisés à l’école de Pusy-Epenoux pour l’activité « Voile » (crédits budgétaires 657482 à inscrire au Budget Primitif 2011).

6/ ÉCOLE DE PUSY-EPENOUX :

« PISCINE » (Délibération n°06) :

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée la demande de subvention présentée par Monsieur MALCHAUSSE de l’École Primaire de Pusy-Epenoux. Cette demande porte sur une subvention à hauteur de 449,15 €uros pour les 10 enfants de Pusey scolarisés à Pusy-Epenoux et ce, pour l’activité « Piscine » pour l’année scolaire 2010-2011.

SUBVENTION SCOLAIRE 2010-2011

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, ATTRIBUE une subvention de 449,15 €uros à la coopérative scolaire de Pusy-Epenoux pour les élèves de Pusey scolarisés à l’école de Pusy-Epenoux pour l’activité « Piscine » (crédits budgétaires 657482 à inscrire au Budget Primitif 2011).

7/_ CENTRE DE LOISIRS : MAINTIEN DU SERVICE

MERCREDI » {Délibération n°07) :

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que par délibération n°071/2010 en date du 16 décembre 2010, le Conseil Municipal avait décidé de maïntenir le

service communal «Garderie du Mercredi» et de faire le point sur sa fréquentation en février 2011.

Aujourd’hui, la fréquentation de ce service connaît un net regain de forme (environ 12 enfants utilisent régulièrement la garderie du mercredi) et de

nouvelles activités attractives ont été mises en place.

« GARDERIE DU

CR CM 25/02/2011 Page 3 /10Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

MAINTIENT le service communal du centre de loisirs « Garderie du

Mercredi ».

8/ MAISON DES ASSOCIATIONS : RÉSULTATS DES CONSULTATIONS POUR LES TRAVAUX (Délibération n°08) :

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que le Conseil Municipal de Pusey avait

approuvé et entériné le plan de financement du projet « Maison des Associations » par délibération n°057/2009 en date du 06 novembre 2009.

La consultation pour les lots « travaux » a été effectuée avec un envoi de publicité en date du 04 novembre 2010.

La date limite de remise des offres était fixée au 03 décembre 2010. La Commission MAPA s’est réunie en dates du 10 décembre 2010 et du 29

décembre 2010 pour examiner les offres et a décidé de retenir les candidats figurants sur le tableau récapitulatif ci-joint.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

PREND ACTE des résultats de la consultation pour les travaux du projet «Maison des Associations » tels qu’examinés par la Commission Communale MAPA et retracés dans le tableau joint ;

PREND ACTE des signatures de marchés faites par Monsieur le Maire conformes aux propositions faites par la Commission Communale MAPA. OPERATION

« MAISON DES ASSOCIATIONS »

Entreprises Lot Désignation retenues HT.

LotnO1 [Terrassement — V.R.D. LOCATELLI SAS 46 023.38 € Aménagements extérieurs Chemin des Perches

ZA de l’'Oasis 2

70000 PUSEY

Lot n02 [Maçonnerie — Gros-Œuvre DAMIOLI SAS 159 786.63 € Avenue Christiane Jansen

70800 SAINT LOUP S/SEMOUSE

Lot n03 [Charpente métallique PIGUET SAS 21 281.80 € 6 Rue du Petit Chanois

70000 VESOUL

Lot n04 [Couverture métallique HARDY SAS 20 201.05 € 12 Rue des Près

25400 AUDINCOURT

LotnO5 [Etanchéité HARDY SAS 20 138.29 € 12 Rue des Près

25400 AUDINCOURT

Lot n06 |Bardages composites HARDY SAS 67 016.97 € 12 Rue des Près

25400 AUDINCOURT

LotnO7 [Menuiseries extérieures DADEAU FRERES SARL 39 101.70 € aluminium BP 70605

VAIVRE ET MONTOILLE

70007 VESOUL Cedex

Lotn08 [Menuiseries intérieures GUYOT SARL 24 535.09 € bois 1 Chemin du Tacot

70000 ANDELARROT

LotnO9 |[Plâtrerie — Isolation — Peinture | REVERCHON SA 27 280.64 € 50 Rue Rouget de Lisle

39300 CROTENAY

Lotn10 [Faux-Plafonds PARGAUD 14515.43 € 74 Rue du Général de Gaulle

25420 BART

CR CM 25/02/2011 Page 4 /10OPERATION

« MAISON DES ASSOCIATIONS »

Entreprises HT.

retenues

Lotn11 [Mur mobile ALGAFLEX SAS 38 239.00 € RD 520

38140 ST BLAISE DU BUIS

Lotn12 [Revêtements de sols et murs FILIPUZZI SARL 88 591.42 € BP 40041

96 Boulevard des Alliés

70001 VESOUL Cedex

Lotn13 [Métallerie ANTONIETTI SAS 8 717.00 € Z

11 Rue des Bouquières

25400 EXINCOURT

Lotn14 [Plomberie — Sanitaire VICTOIRE EGC SARL 11 300.00 € 71 Rue Gustave Courtois

70000 PUSEY

Lotn15 [Chauffage — VMC VICTOIRE EGC SARL 80 500.00 € 71 Rue Gustave Courtois

70000 PUSEY

Lotn16 [Electricité — Courants forts PINGON PERREY DB SARL 26 386.94 € et faibles Rue Saint Martin Prolongée

70000 VESOUL

Total des marchés signés : 643 615.34 €

Lot Désignation

9/ MAISON DES ASSOCIATIONS : _ACTUALISATION DU PLAN DE

FINANCEMENT (Délibération n°09) :

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que le Conseil Municipal de Pusey avait approuvé et entériné le plan de financement du projet « Maison des Associations » par délibération n°057/2009 en date du 06 novembre 2009. Depuis, certains partenaires financiers se sont positionnés sur ce dossier et d’autres souhaitent le faire sur l’exercice 2011 à la vue de l’avancement de notre projet.

Il convient de fait, d’actualiser notre plan de financement — à la vue des

consultations effectuées — et de solliciter à nouveau nos partenaires financiers.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

APPROUVE l’actualisation du plan de financement de l'opération « Maison des Associations » comme suit ;

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter les aides financières au taux

maximum auprès des différentes collectivités, acteurs, partenaires institutionnels comme établi ci-dessus dans le plan de financement ;

MISSIONNE Monsieur le Maire à informer les différents co-financeurs du projet, de l’état d’avancement du projet aussi bien au niveau financier

(subventions perçues), technique (choix du maître d'œuvre, plans provisoires et définitifs du projet), calendaire (plannings d'exécution) ou budgétaire (plus ou value values) ;

APPROUVE ce plan de financement en maintenant l'exécution de ces travaux même si une ou plusieurs de ces subventions n'étaient pas perçues dans la limite d’un autofinancement communal fixé à 600.000,00 €uros en lieu et place des 460.750,00 €uros comme ci-dessous décrit sachant que les travaux ne devront débuter qu'après l'attribution ou non des aides sollicitées.

CR CM 25/02/2011 Page 5 /10OPERATION

« MAISON DES ASSOCIATIONS

POSTE HT

TRAVAUX ENGAGES 2010 |

Lot n01 Terrassement — V.R.D. - Aménagements extér ieurs 46 023.38 € Lot nD2 Maçonnerie — Gros-Œuvre 159 786.63 €

Lot n03 Charpente métallique 21 281.80 € Lot nD4 Couverture métallique 20 201.05 €

Lot nD5 Etanchéité 20 138.29 €

Lot n06 Bardages composites 67 016.97 €

Lot nD7 Menuiseries extérieures aluminium 39 101.70 €

Lot n08 Menuiseries intérieures bois 24 535.09 €

Lot n09 Plâtrerie — Isolation — Peinture 27 280.64 €

Lot n410 Faux-Plafonds 14 515.43 € LotnA11 Mur mobile 88 239.00 €

Lot n12 Revêtements de sols et murs 38 591.42 €

Lot n13 Métallerie 8 717.00 €

Lot n°14 Plomberie — Sanitaire 11 300.00 € Lot n15 Chauffage — VMC 80 500.00 €

Lot n46 Electricité — Courants forts et faibles 26 386.97 € Total POSTE TRAVAUX : 643 615.34 € POSTE HT

HONORAIRES ENGAGES 2010 |

Equipe "Architecte" 76 000.00 €

Mission S.P.S. 1 880.00 €

Mission C.T. 4 320.00 €

Etudes de sols 1 700.00 €

Total POSTE HONORAIRES : 83 900.00 € POSTE

DIVERS HT:

Divers et imprévus 22 484.66 €

Total POSTE DIVERS : 22 484.66 €

Total OPERATION 750 000.00 €

Coût de l’opération : 750 000.00 € Subventions notifiées :

Conseil Général de la Haute-Saône : 78 750.00 € 525 000.00 € x 15 % (fiche E32)

Décision CP du 29/03/2010

Dossier 2010500139

Conseil Régional de Franche-Comté : 9 000.00 € 720 000.00 € x 15 % (FDL 2010)

Plafonné à 9 000.00 €

Délibération AP n10AP.43 du 25/06/2010

Enveloppe parlementaire : 7 000.00 € Monsieur Yves KRATTINGER

Sénateur de Haute-Saône

Courrier du 15 décembre 2010

Subventions attendues à solliciter :

Préfecture de la Haute-Saône : 187 500.00 € D.E.T.R. 2011 (ex DGE /DDR)

750.000 € x 25 %

Enveloppe parlementaire : 7 000.00 € Monsieur Alain JOYANDET

Député de Haute-Saône

Solde :

Financement par emprunt communal 460 750.00 €

CR CM 25/02/2011 Page 6 /1010/ SIED 70 : DEMANDE D’ADHÉSION (Délibération n°10) :

Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée du dossier envoyé par Monsieur le Président du SIED 70 an date du 14 janvier 2011 quant à l'adhésion de la Commune de Pusey à sa structure.

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal n’avait pas souhaïté adhérer au SIED 70 lors de la séance plénière du 11 décembre 2008.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, REFUSE l'adhésion de la Commune de Pusey au SIED 70, pour l'instant, en attendant de rencontrer Monsieur le Président du SIED 70.

11/ QUESTIONS DIVERSES :

° Élections cantonales des 20 et 27 Mars 2011 : Tenue du bureau

de vote :

DIMANCHE 20 MARS 2011

TRANCHE MAIRE + CONSEILLERS CONSEILLERS

HORAIRE ADJOINTS MUNICIPAUX MUNICIPAUX

08 H 00 René Patrick Daniel

10 H 30 REGAUDIE REYNOUD FRANCHI

Jean-Jacques

10 H 50 POLIEN Michèle Suzanne

. Patrice DELAMARCHE FALLOT

15 H 00 MANTION

Benoît

15 H 00 Marie-Christine | Gaston COURTOIS

_ MOINOT VUILLEMOT Emmanuel

15 H 30 ODRION

Marie-Jeanne

15 H 30 Pierre Annick SAUGET

_ CLERC MOUILLET Christophe

18 H 00 TRESOR

CR CM 25/02/2011 Page 7 /10DIMANCHE 27 MARS 2011

TRANCHE MAIRE + CONSEILLERS CONSEILLERS

HORAIRE ADJOINTS MUNICIPAUX MUNICIPAUX

08 H 00 René Patrick Marie-Jeanne

10 H 30 REGAUDIE REYNOUD SAUGET

Jean-Jacques

10 H 30 POLIEN Christophe Suzanne Patrice TRESOR FALLOT

15 H 00 MANTION

18 H 00 Marie-Christine | Gaston Benoît

15 H 30 MOINOT VUILLEMOT COURTOIS

Daniel

15 H 30 Pierre Annick FRANCHI

_ CLERC MOUILLET Emmanuel

18 H 00 ODRION

e Lycée « Pontarcher » : Demande de subvention scolaire :

Le Conseil Municipal refuse la demande de subvention présentée.

e Collège « Gérôme » : Demande de subvention scolaire : Le Conseil Municipal refuse la demande de subvention présentée.

e IUT de Vaivre : Demande de subvention :

Le Conseil Municipal refuse la demande de subvention présentée.

e Association « Au coin de l’oreille » : Demande de subvention :

Le Conseil Municipal accepte la demande de subvention présentée. Le dossier sera présenté lors de l’examen des attributions de subventions dans le cadre du Budget Primitif 2011.

e Association « Détente Pusey » : Demande d’achat défibrillateur :

Le Conseil Municipal accepte le principe l’acquisition d’un défibrillateur. Les crédits nécessaires seront inscrits au Budget Primitif 2011.

e Mesdames DESFARGES et JEANNEY :

terrains :

Le Conseil Municipal décide de faire estimer les terrains par le service des Domaines.

Le dossier repassera lors l’un prochain Conseil Municipal.

Proposition vente de

CR CM 25/02/2011 Page 8 /1012/ RAPPORT DU TRAVAIL DES COMMISSIONS COMMUNALES :

e Théâtre du 26 Mars 2011 :

Monsieur CLERC fait part à l’Assemblée des difficultés pour obtenir des praticables.

Il est proposé d’en acheter (40 m?) pour 6 600 £Euros TTC. Le Conseil Municipal décide d’acheter les praticables.

e Informatique des « Seniors » :

Monsieur MANTION informe l’Assemblée que la phase « Initiation » se termine, la phase « Perfectionnement » va bientôt commencer, toujours avec Emmanuel CHOFFAT comme formateur.

e Concours des « Maisons Fleuries 2010 » :

Madame FALLOT regrette qu’un lauréat ne se soit pas présenté lors de la cérémonie de remise des prix.

Le Conseil Municipal décide qu’à l’avenir tout récipiendaire non présent à la cérémonie de remise des prix, verra son prix annulé.

e Bois :

Monsieur REYNOUD réitère sa demande de fourniture de cailloux pour les chemins du bois.

e Repas du 08 Mai 2011 :

Monsieur VUILLEMOT informe l’Assemblée que 144 personnes de plus de 70 ans

demeurent à Pusey.

Le menu du repas du 08 Mai 2011 est en préparation.

e Accès handicapé pour l’Église :

Le problème est le respect de la pente d’accès de 5 %.

Aujourd’hui, les solutions étudiées ne respectent pas ce pourcentage de pente de 5 %.

Néanmoins, seul l’accès par la sacristie est envisageable maïs oblige à modifier la circulation et le stationnement des véhicules.

e Micro Crèche :

Madame MOUILLET remercie Madame Marie-Christine MOINOT et Monsieur Jean-Jacques POLIEN pour le suivi du dossier.

Des « Portes Ouvertes » sont programmées au 12 Mars 2011 et une publicité sera effectuée pour informer les administrés de Pusey.

e Salle Polyvalente :

Monsieur FRANCHI demandé de nettoyer les façades et les abords de la Salle Polyvalente.

De plus, il est demandé à nouveau de voir pour bloquer le stationnement devant la Salle Polyvalente.

e Travaux sur les bâtiments :

Monsieur POLIEN informe l’Assemblée que les 2 gros chantiers en cours (Micro-

Crèche et rénovation de la Mairie) sont en cours d’achèvement.

CR CM 25/02/2011 Page 9 /10e Bulletin d’informations :

Madame MOINOT invite les membres de la commission à préparer le prochain bulletin d'informations municipales mardi 1 mars 2011 à 18 heures 00 en Mairie de Pusey.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 15.

La Secrétaire de séance,

CE

Marie-Christine MOINOT

CR CM 25/02/2011 Page 10 /10