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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 09 02 2012
Document publié le Jeudi 9 février 2012 par la commune de Longages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 09 02 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
—_
Compte rendu
de la réunion du 9 février 2012
Présents : Mmes MONNAC Carine, BAGGIO Carine, ETTORI GARCIA Sabine, SCHEWCHLER Sonia, RIERA Nadine,
Mrs MASSARUTTO Patrick, CONDOJANOPOULOS Pierre, DELSOUC Marc, DELMAS Pierre, BROUARD Alain, MESPOULET Richard, MOUREY Francis, FEUILLERAC Jean-François.
Début de séance 21h15
PROCURATION : Mademoiselle COSTES Alexandra procuration Madame SCHWECHLER Sonia.
Absents : Mademoiselle PANCE Audrey, Messieurs DALLARD Jean-Michel, DEDIEU Guy.
Secrétaire de séance : Madame ETTORI-GARCIA Sabine
I - Approbation du compte rendu du 22Décembre 2011
Pas d’observation, le compte rendu est adopté à l’unanimité.
IT - Vente parcelle B 217 :
Monsieur le Maire demande au conseil municipal l’accord pour une proposition de vente à 105000€
Accord du conseil municipal à l’unanimité
IIT - Acquisition d’un véhicule pour portage des repas + Caisson :
Proposition d’un Partner Peugeot 6cv garantie 3 mois au prix de 6800€ Le caisson de froid à 7093,72€ fixations comprise
Vote à l'unanimité.
IV - Fixation tarifs repas livrés :
Le tarif est fixé à 8 €.
Adopté à l’unanimitéV - Fixation tarifs salles :
Foyer du rabe > locaux 100€ extérieur 350€
Salle Associative > locaux 180€ extérieur 450€
Caution : 400€
Mise en place d’une caution nettoyage pour tous fixe à 100€
Prêt a titre gratuit mise en place pour les catégories suivantes :
Employés Municipaux, élus Municipaux, partis politiques, services publics, Une réglementation est mise en place par la commission association.
VI — Choix entreprise pour réflexion terrains de tennis :
L’entreprise LEFEVRE est choisie pour 31995€ HT 38266.02€ TTC
VIT - Assurance risques statutaires CNRACL :
Adhésion au groupe GRAS SAVOYE.
Fin de séance 21h55