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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 20 12 2012
Document publié le Jeudi 20 décembre 2012 par la commune de Longages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 20 12 2012)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
de la réunion du 20 décembre 2012
Présents : Mmes BAGGIO Carine, MONNAC Carine, COSTES Alexandra, ETTORI-‐GARCIA Sabine,
Mrs MASSARUTTO Patrick, CONDOJANOPOULOS Pierre, MESPOULET Richard, BROUARD Alain, FEUILLERAC Jean-‐François, DELMAS Pierre, GIBERT Bruno, DELSOUC Marc, DALLARD Jean-‐Michel,
Absents : Melle PANCE Audrey, Mmes MAMPRIN Karine, SCHWECHLER Sonia, Mrs DEDIEU Guy, MOUREY Francis.
Excusée : Madame RIERA Nadine procuration Madame BAGGIO Carine.
Secrétaire de séance : Monsieur FEUILLERAC Jean-‐François.
I – Approbation du compte-‐rendu du 27 septembre 2012 :
Pas d’observation.
Vote POUR à l’unanimité.
II – SDEHG – Mise en place appareil éclairage public Avenue de la Gare :
Mise en place d’un poteau avec éclairage : montant des travaux 2 090 €, dont 605 € à la charge de la Commune.
Vote POUR à l’unanimité.
III – PROJET d’extension du périmètre de la Communauté de Communes « Garonne Louge » :
Acceptation de MAUZAC à la Communauté de Communes « Garonne Louge » au 1er janvier 2014, après études financières de cette commune en 2013.
Vote POUR à l’unanimité.
IV – France TELECOM :
Mise en souterrain du réseau existant sur la RD 62 au niveau du Chemin du Garros : 1 848,19 € HT.
Vote POUR à l’unanimité.
V – Questions diverses :
Autorisation d’utiliser des crédits d’investissement jusqu’à concurrence de 25 % des crédits votés au Budget Primitif.
Vote POUR à l’unanimité.
Remise en concurrence du Contrat Groupe en 2013. Le Conseil Général relance l’appel d’offre pour invalidité, décès.
Vote POUR à l’unanimité.
Convention d’utilisation à titre gratuit des installations sportives.
Vote POUR à l’unanimité.
Officialisation d’attribution de l’étude de l’urbanisation de la RD 28 au Cabinet ATEMO.
Présentation du résultat de l’appel d’offre par Monsieur BROUARD.
Vote POUR à l’unanimité.
La séance est levée à 21 heures 28.