Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation 2023 056 tampon
Déliberation - deliberation 2023 050 tampon
Déliberation - deliberation 2023 053 tampon
Déliberation - deliberation 2023 055 tampon
Déliberation - deliberation 2023 057 tampon
Déliberation - deliberation 2023 051 tampon
Déliberation - deliberation 2023 060 tampon
Déliberation - Deliberation 2026 460001 tampon
Arrêté - 2026 049
Déliberation - deliberation 2023 052 tampon
Déliberation - deliberation 2023 049 tampon
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Bédarrides.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2023 049 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en pré ele 15/12/2025
e 15/12/2028
Pubi
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ID : 054-218400166-20291214-2023 (49-DE
VAUCLUSE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
AVIGNON
COMMUNE DE BÉDARRIDES
SÉANCE DU 13 DECEMBRE 2023
DÉLIBÉRATION NP° 2023-049
DÉSIGNATION D’UNE NOUVELLE ELUE AUPRES D'UN ORGANISME EXTERIEUR (CCAS)
NOMBRES DE MEMBRES CONVOCATION c £ Ayant pris part aux | Notification aux Afférents a En exercice Présents lors de présentes conseillers Affichage Conseil municipal cette séance RE 2 délibérations municipaux
29 29 22 28 07/12/2023 07/12/2023
L'an deux mille vingt-trois, le treize décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle polyvalente, au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Jean BÉRARD, Maire.
Étaient également présents : Patricia NICOLAS, Jean-Claude RUSCELLI, Daniel BOCCABELLA,
Nathalie KANTE, Benoît DAGAN, Magali ROBERT, Isabelle DUCRY Adjoints au Maire ;
Ainsi que ; Odile PARRENO, Gaëlle RICHARD, Eva BOCCABELLA, Julien LETOFFE, Magali DE FUENTES, Laurent MUS, Clotilde COUDENNE, Michel PERRAND, Joël SERAFINI, Marie- Dominique SARRAIL, Dominique CARRIE, Jean-Luc SANCHEZ, Isabelle IBANEZ, Maryse TORT, Conseillers Municipaux.
Absents représentés lors du vote des délibérations :
Laure COMTE-BERGER qui donne pouvoir à Isabelle DUCRY
Marc DOVESI qui donne pouvoir à Gaëlle RICHARD Anthony SUBER qui donne pouvoir à Benoît DAGAN Dimitri CORTES qui donne pouvoir à Eva BOCCABELLA Jean-Yves LAUGIER qui donne pouvoir à Joël SERAFINI Antoine GARCIN qui donne pouvoir à Marie-Dominique SARRAIL
Absents excusés, non représentés’ lors du vote des délibérations :
Jean Louis TARTEVET
Secrétaire de séance :
Eva BOCCABELLA
Rapporteur Magali ROBERT, Adjointe au Maire,
Afin de pourvoir au remplacement de Madame Christiane STROBEL, démissionnaire, qui faisait partie des membres du conseil d'administration du CCAS, Monsieur le Maire propose de désigner Madame Odile PARRENO à compter de ce jour.
Pour le Conseil d'Administration du CCAS
Commune de Bédarrides : Page 1 sur2
2023-049 Désignation d'une nouvelle élue auprès d’un d'organisme extérieur Envoyé en préfecture le 15/12/2023
Reçu en préfecture le 15/12/2023
Publié le
ID : 084-218400166-20231214-2023_049-DE
SUR LE RAPPORT DE Magali ROBERT, Adjointe au Maire;
Oui l'exposé qui précède ;
LE CONSEIL MUNICIPAL APRES EN AVOIR DELIBERE,
- _ DESIGNE Madame Odile PARENO nouvelle élue d’un organisme extérieur (CCAS).
Pour copie conforme, Date de publication, certifiée exécutoire le
14 décembre 2023
Secrétaire de séance,
Eva BOCABBELLA
RESULTAT DU VOTE :
. Pour : 28 | UNANIMITE Délibération | Désignation d’une nouvelle élue auprès d’un Contre: 0
2023-049 d'organisme extérieur - Abstention : 0
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l’Assemblée délibérante ainsi que d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes (76 Avenue Feuchères — CS 88010 — 30 941 NÎMES CEDEX 09) dans un
délai de deux mois, à compter de sa publication
Commune de Bédarrides Page 2 sur 2
2023-049 Désignation d’une nouvelle élue auprès d’un d'organisme extérieur