Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm du 30 03 2026
Procès Verbal - pv cm mairie chenove 30 03 2026
Procès Verbal - pv cm mairie chenove 22 03 2026
Convocation - convocation au conseil municipal dinstallation 2
Ordre du Jour - odj cm 29 06 2026
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 02 fevrier 2
Ordre du Jour - odj cm du 05 06 2026
Procès Verbal - proces verbal cm du 30 septembre 2024
Procès Verbal - proces verbal cm du 30 septembre 2024
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 27 avril 202
Convocation - convocation cm du 30 03 2026
Document publié le Mardi 24 mars 2026 par la commune de Chenôve.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 30 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
Le maire
Vice-président de Dijon Métropole
Chenôve, le 24 mars 2026
Affaire suivie par : Charles-Henri MAXEL, direction générale des services
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègue(s),
Je vous prie de bien vouloir noter que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 30 mars 2026 à 18 h 30
À l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour, ainsi que les projets de délibérations.
Comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègue(s), à l'assurance de mes salutations distinguées.
#signature#
Signé électroniquement par : Thierry FALCONNET
Date de signature : 24/03/2026
Qualité : Maire Pouvoir
Je soussigné(e) __________________________________________________empêché(e),
donne pouvoir à ____________________________________________________________
pour voter en mon nom lors du Conseil municipal de CHENÔVE, du lundi 30 mars 2026 à 18 h 30,
conformément à l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Chenôve
Le
Signature
A imprimer, à compléter et à remettre au mandataire.
Le pouvoir doit être remis par le mandataire au Président de séance au plus tard en début de séance. CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
1 CRÉATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
2 DÉSIGNATION D’ÉLUS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
3 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES – ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4 ADMINISTRATION GENERALE - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
5 ADMINISTRATION GENERALE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
6 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE CHENOVE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE – POSSIBILITE DE VOTE A MAIN LEVEE
7 DIFFÉRENTS ORGANISMES EXTÉRIEURS – DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL – POSSIBILITÉ DE VOTE À MAIN LEVÉE
FINANCES
8 FINANCES - ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
9 FINANCES – DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2026
RESSOURCES HUMAINES
10 RELATIONS HUMAINES - CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS DE COLLABORATEUR DE CABINET
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
11 POUVOIRS CONSENTIS À MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES