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Déliberation - 06 organisation alsh mois aout 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - 06 organisation alsh mois aout 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 11
AVRIL
2024
Date
de
convocation
:
5
AVRIL
2024
Date
d'affichage
:
5
AVRIL
2024
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
21
Présents
:
16
Votants
:
20
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
11
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
PRESENTS
: MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1ère
Adjointe
+
MURCIA
B.
2ème
Adjoint
+
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe,+
FERAHTIA
A.
4ème
Adjoint
+
DHAUSSY
L.,
5°"e
Adjointe
+
LEBBADER
D.,
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
LEFEBVREB.
+
PLANTIN
MF.
+
GLORIA
D.
+
BUONGIORNO
G.
+
KRYSZTOF
J.
+
CHATELLAIN
J.
+
DELBECQ
D.
EXCUSES
: MM.
CLOSSE
E.
qui
donne
pouvoir
à
MAYEUX
M.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
RYCKELYNCK
J.P.
+
CASABIANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à
MURCIA
B.
ABSENTS
: MM.
J.
GARCIA
M.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MAYEUX
M.
Délibération
N°
2024-02-06
OBJET
Organisation
d’un
ALSH
au
mois
d’août
2024 DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le budget
communal,
Vu
la
décision
du
Bureau
Municipal
de
mettre
en
place
un
accueil
de
loisirs
à
destination
des
jeunes
de
3
à
15
ans,
les
après-midis
du
mois
d’août
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
(20
voix
«
POUR
»),
DECIDE
l'organisation
d'un
accueil
de
loisirs
sans
hébergement
à
destination
des
jeunes
de
3
à
15
ans,
du
1°
au
22
août
2024
inclus.
Cette
structure
fonctionnera
uniquement
les après-midis.
FIXE
la participation
des
parents
comme
suit
:
Tarif
les
3
semaines
Quotient
familial
Haveluynois
Extérieurs
0
à
700
€
20
€
35
€
701
€ et
plus
45
€
85
€
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
acte
afférent
à cette
décision.
Fait en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Mariette
MAYEUX
Jean-Paul
RYCKELYNCK
DEUBERATION
KENDUE EXÈCUTOIRE
U
Transmise:
à lo Sous-Prérecture le,
A5 7
. 2o2t4
Publiée ou notifiée le
et,
Ty
DOCUMENT
CERTIFIE CONFORME