Procès Verbal - PV 1

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Procès Verbal - PV 1 Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Rivière. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Économie et finances, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE RIVIERE

SEANCE DU LUNDI 12 FÉVRIER 2024

Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : 14

Votants : 15

Date de la convocation : Le 06/02/2024

L’an deux mille vingt-quatre, le lundi 12 février 2024 à 19h00, le conseil municipal de la commune de Rivière était réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gabriel BERTEIN, Maire de la Commune.

Etaient présents :

- Monsieur Gabriel BERTEIN,

- Madame Brigitte GRENIER,

- Monsieur Alain CONTART,

- Monsieur Bruno BLIER,

- Madame Audrey GUILLAUME

- Monsieur Jean-Marc VAHE,

- Madame Agnès BEAUVISAGE-LAÏ,

- Monsieur Jacquy LEROY,

- Madame Gaëlle ETIENNE,

- Monsieur Gaëtan DAMBREVILLE,

- Monsieur Madame Nathalie LEFIN,

- Madame Marie-Paule LEROY

- Madame Jennifer VAQUER,

- Madame Christine DEBAL

Étaient absents excusés :

- Monsieur Jean-Claude DESAILLY donne pouvoir à Madame Christine DEBAL

Est nommé secrétaire de séance Madame Brigitte GRENIER.

Monsieur le Maire présente Madame Nathalie FLEURY, future secrétaire de mairie en prévision du départ de Monsieur Florent HOEL au 1er mars.

Madame Nathalie FLEURY se présente à l’assemblée.Monsieur le Maire indique que Madame Nathalie FLEURY est présente en mairie les lundis depuis le 29 janvier afin de faire la transition.

Monsieur le Maire informe le conseil qu’une réception se fera le lundi 26 février à 19h00 pour le départ de Monsieur Florent HOEL y seront invités les élus et les employés municipaux.

1. Création du poste de Rédacteur Principal 2ème classe

VU le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la fonction publique et notamment les articles L332 et L422-28 Vu le décret 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir des emplois permanents de la fonction publique territoriale ouverts aux agents contractuels, VU le budget de la collectivité,

VU le tableau des effectifs existant,

Le Maire informe l’assemblée, que compte tenu de l’arrivée prochaine de la nouvelle secrétaire de mairie, il convient de créer un poste de Rédacteur Principal de 2ème classe.

Le maire propose à l'assemblée,

Conformément aux dispositions fixées par l'article L 313-1 du code général de la fonction publique, de créer un emploi permanent Rédacteur Principal de 2ème classe à temps complet à raison de 35 heures par semaine, afin d'assurer le secrétariat de la mairie, à compter du 1er mars 2024,

Madame Christine DEBAL demande à quel échelon se trouve Madame Nathalie Fleury, cette lui indique être au 8ème échelon.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité des membres présents :

- D’adopter la proposition du maire de création d'un emploi permanent :

- Rédacteur Principal de 2ème classe à temps complet, à compter du 1er mars 2024 et selon les modalités décrites ci-dessus.

- D’adopter le tableau des effectifs modifié en annexe ;

- D’inscrire au budget les crédits correspondants ;

2. Tarifs festivité

Monsieur Alain CONTART donne lecture de la délibération du 8 octobre 2021 concernant les tarifs de vente des produits alimentaires et des boissons, il précise qu’il est nécessaire de compléter cette liste.

Bouteille de champagne 22€

Bouteille de vin mousseaux 12€ Verre de vin mousseaux 2€

Bouteille vin rouge/rosé/blanc 8€ Verre de vin rouge/rosé/blanc 1,50€ Verre de vin doux 2€

Verre 25cl de bière ordinaire 2€ Verre 25cl de bière spécial 2.50€ Soda coca-cola/jus de fruit 1€ Bouteille d’eau minéral 1€

Tarte à la crème/compte gâteau 10€ Tarte à la crème/compte gâteau la part 1.50€ Café 0.50€

Il est proposé de compléter les tarifs comme suit :Chocolat 0,50€

Crêpe 1€

Verre jus de fruit 0,5€ Verre cidre 1€

Bouteille cidre 4€ Petite bouteille eau 0,5€ Bouteille vin blanc 1L 10€

Monsieur Alain CONTART précise que les tarifs pour le repas bavarois prévu le 9 mars 2024 sont de 15€ pour les adultes et 8€ pour les enfants.

Madame Christine DEBAL demande si une boisson est comprise dans le tarif, Monsieur Alain CONTART lui répond que l’apéritif est inclus.

Madame Jennifer VAQUER interroge Monsieur Alain CONTART concernant les prestataires pour les boissons et le repas. Monsieur Alain CONTART lui répond que la brasserie Coq Hardi s’occupe des boissons, prestataire de longue date, et que Monsieur Jacquy LEROY s’occupe du repas, les denrées sont achetées par la municipalité.

Madame Agnès BEAUVISAGE-LAÏ souligne que les prix restent accessibles à tous. Monsieur le Maire lui précise que la politique de la commune est de maintenir des prix bas et de pas avoir une logique de bénéfice.

DECIDE à l'unanimité des membres présents :

- Que ces tarifs s’appliquent à compter du 12/02/2024 et restent valables si aucune modification n’y est apportée par le biais d’une nouvelle délibération.

3. Questions diverses

Madame Christine DEBAL demande si Monsieur Pascal PETIT va être remplacé.

Monsieur le Maire lui répond qu’aucune démarche n’est engagée quant au remplacement de Monsieur Pascal PETIT. Monsieur le Maire et Alain CONTART compensent actuellement le départ de l’agent avec une redistribution des tâches et une plus grande implication des agents en place. Monsieur le Maire précise qu’il est important de passer par cette phase d’observation afin d’identifier les réels besoins.

Madame Christine DEBAL souhaite que les agents ne se retrouvent pas en difficulté.

Monsieur Alain CONTART précise, de plus, que la période hivernale est moins exigeante en terme de travail.

Madame Christine DEBAL indique que les routes auraient pu être déneigées lors de l’épisode de froid avec l’aide des agriculteurs.

Monsieur Alain CONTART lui répond que cela était impossible, qu’une couche de glace se trouvait en dessous de la neige, que le passage d’une lame aurait entrainé une dégradation importante de la chaussée. Les institutions (école, mairie, cabinet médical…) ont vu leurs accès déneigés.

Les sujets à l’ordre du jour ayant été abordés, les débats sont clos.

La séance est levée à 19h35