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Procès Verbal - Reunion conseil du 17.12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montclar.
Lien du pdf (Procès Verbal - Reunion conseil du 17.12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Réunion
du
Conseil
municipal
Affiché
le
samedi
12/12/2020
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
sont
convoqués
à
La
Mairie
de
Montclar
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le
:
JEUDI
17 DECEMBRE
2020
logement
vacant
» avec
le ministère
du
logement.
A
18H30
A
LA
MAIRIE
DE
MONTCLAR
L’ordre
du
jour
est le suivant
:
N°
|
Libellé
Rapporteur
1
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente.
B.
SAVORNIN
2
|
Création
d’une
commission
COVID
N.
GRANOUX
3
Achat
d’un
terrain
au
GIE
B.
SAVORNIN
4
|
Tarifs
patinoire
B.
SAVORNIN
5
|
Participation
de
la Commune
à la construction
d’une
solution
numérique
« Zéro |
B.
SAVORNIN
B
6
|
Recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
d’activité.
(en
application
de
l’article
3
2°de
la loi n°
84-53
du
26/01/1984)
. SAVORNIN
7
|
Délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
d’agents
contractuels
de | B.
SAVORNIN
remplacement.
8
|
Recrutement
d’un
agent
contractuel
en
contrat
à durée
déterminée
d’un
agent
|
B.
SAVORNIN
contractuel
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
9
Tarifs
secours
sur
piste
pour
la saison
2020-2021.
B.
SAVORNIN
10
B.
SAVORNIN
Convention
relative
à la distribution
des
secours
aux
usagers
du
domaine
skiable
de
Montclar
2020-2021.
11
|
Convention
de
secours
en
continuité
des
secours
sur
pistes
pour
la saison
2020- | N.
GRANOUX
2021
12
|
Convention
relative
au
P.I.D.A
à
partir
d’hélicoptère
dans
la
commune
de |
N.
GRANOUX
Montclar
pour
l’année
2020-2021.
13
|
Adoption
du
rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
de | N.
GRANOUX
Passainissement
collectif-
Exercice
2019 Adoption
du
rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
d’eau
B. SAVORNIN
14
potable-
Exercice
2019
15
|
Subvention
exceptionnelle
RASED
Seyne/Vallée
de
la Blanche
C.
JUBIN
16
|
Digitalisation
soutien
aux
acteurs
économiques
17
|
Questions
diverses
Le
Maire,
Béatrice
SAVORNIN
A