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Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 avril à 18h30
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montclar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 avril à 18h30)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Michel
BLOT
Maire
de
Montclar
A Conseil
Municipal Montclar,
le vendredi
05
avril
2019,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.2121-10
et s.
du
CGCT)
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
municipal,
qui
se
tiendra
le
:
Jeudi
11
avril
2019
à
18h30
A
la
Mairie
de
Montclar
L’ordre
du
jour
est
le suivant
:
N°
|
Libellé
Rapporteur
1
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
19/03/2019
M.
BLOT
2
Délibération
de
principe
pour
la
coupure
de
nuit
: Extinction
partielle
de
l’éclairage | M.BLOT
public
sur
le territoire
de
la
commune
de
Montclar
à partir
du
12
avril
2019.
3
Autorisation
d’Ester
en
Justice
— Délégation
au
Maire
M.BLOT
4
Délibération
de
principe
concernant
un
projet
d’implantation
d’un
centre
éducatif | M.BLOT
fermé
(CEF)
en
pays
de
Seyne-les
Alpes
(Vallée
de
la Blanche)
5
Prise
en
charge
des
sommes
dues
par
la commune
de
Montclar
au
titre
du
licenciement | M.BLOT
intervenu
en
raison
de
l’inaptitude
de
Monsieur
DECOLOGNE
à la société
MDS
6
Échange
et achat
de
terrain
pour
la
mise
en
conformité
de
la
retenue
Prédigon
M.BLOT
7
Régularisation
cession
d’une
parcelle
au
cimetière
lieu-dit
La
Chapelle
appartenant | M.BLOT
aux
consorts
GILLIBERT/TURREL
à la commune
de
Montclar.
8
Autorisation
donnée
au
Maire
de
déposer
une
demande
de
permis
de
construire
ou
M.BLOT
de
déclaration
préalable
au
nom
de
la
commune
Acquisition
par
la
commune
de
Montclar
des
parcelles
E
566
— 575
proposées
par
la
|
M.BLOT
9
SAFER
concernant
une
opération
rurale
régularisation
de
l’emprise
de
la
route
des
Allards.
10
|
Approbation
des
Compte
Administratif
et de
Gestion
2018
du
Budget
principal,
M.BLOT
affectation
des
résultats
11
|
Approbation
des
Compte
Administratif
et de
Gestion
2018
du
Budget
annexe
de
M.BLOT
l’eau
et
de
l’Assainissement,
affectation
des
résultats
12
|
Approbation
des
Compte
Administratif
et de
Gestion
2018
du
Budget
annexe
des
M.BLOT
Remontées
Mécaniques.
13
|
Taux
des
impôts
directs
locaux
2019
M.BLOT 14
|
Approbation
du
Budget
Primitif
2019
du
Budget
Principal
M.BLOT
15
|
Approbation
du
Budget
Primitif
2019
du
Budget
Annexe
de
l’Eau
et
de
|
M.BLOT
l’Assainissement
16
|
Approbation
du
Budget
Primitif
2019
du
Budget
Annexe
des
Remontées
Mécaniques
|
M.BLOT
17
|
Subventions
aux
associations
2019
M.BLOT
Le
Maire,
Michel
BLOT
TT
DR
&
PROCURATION Je
soussigné(e)
Conseiller
Municipal,
Adjoint
au
Maire
donne
pouvoir
à
: M
Conseiller
Municipal,
Adjoint
au
Maire
de
voter
en
mes
lieux
et
place
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
11/04/2019
à
18h30.