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Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Souche.
Lien du pdf (Déliberation - 20260305122755 1)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du 5 mars 2026
à 9h30
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 8
Nombres de Présents: 5
Procuration: 1
Absents : 2
Secrétaire de séance: Mme Annick BLAISE
Président de séance: M. Jacques GEIGUER
OBJET DES DÉLIBERATIONS RÉSULTATS
1. Approbation du Plan Particulier de mise en sûreté (PPMS) ADOPTÉE
2. Annule et remplace la délibération n°060- 2025 service de l'eau autorisation mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du
BP 2026 dans la limite de 25% des investissements de l'année précédente, ADOPTÉE
3, Annule et remplace la délibération n°059-2025 service général : autorisation mandatement des dépenses d'investissement avant la vote du
BP 2026 dans la limite de 25% des investissements de l'année précédente Adoptée
4. Modification du RIFSEEP Adoptée
5. Suppression de poste suite à une réorganisation des services Annulée