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Procès Verbal - 20251216160656
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Souche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251216160656)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du 15 décembre 2025
à 18h00 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 8
Nombres de Présents: 7
Absent : 1
Secrétaire de séance: Mme Annick BLAISE
Président de séance: M. Jacques GEIGUER
7
OBJET DES DELIBERATIONS RÉSULTATS
1. Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26/11/2025 ADOPTÉE
2. Délibération portant retrait de la délibération DE-057-2025, convention de transfert
ADOPTÉE
3, 3.Service général: autorisation mandatement des dépenses d'investissement ADOPTÉE
avant le vote du BP 2026 dans la limite de 25% des investissement de l'année précédente.
4 Service de l'eau: Autorisation mandatement des dépenses d'investissement ADOPTÉE
avant le vote du BP 2026 dans la limite de 25% des investissements de l’année précédente :
5. Choix du groupe de fonction pour ajustement du RIFSEEP, pour un agent passé en catégorie B. ADOPTÉE
6, modification de la durée hebdomadaire du temps de travail de l'atsem ADOPTÉE 7
Le 16 décembre 2025 |
L Le Maire, Jacques GEIGUER