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Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 17 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Travail et emploi,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024 LISTE DES DELIBERATIONS Les conseillers municipaux réunis en séance du jeudi 17 octobre 2024 ont délibéré sur les sujets suivants : Nombre de Conseillers En exercice : 18 Présents : 11 Votants : 15 Date convoc. : 11/10/2024 M. MARIAIS Jean Pierre est élu Secrétaire de séance. U AFFAIRES GENERALES 1. Service public Assainissement Collectif - Rapport annuel du délégataire 2023 (RAD SUEZ) {délibération n°202410D1096) . Service public Assainissement Collectif - Rapport sur le prix et la qualité du service 2023 (RPQS GETUDES) {délibération n°202410DL097) . Syndicat de Valorisation des ordures ménagères (SYVALORM) — Rapport annuel 2023 (délibération n°202410DL098) . Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l’Anille (CCVBA) - Rapport d’activité 2023 {délibération n°202410D1099) . Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l’Anille (CCVBA) — Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées {CLECT) du 23/09/2024 {délibération n°202410DL100) Page 1 sur 2 FINANCES 6. Assurance risques statutaires du personnel communal — Contrat Willis Towers Watson/AG2R LA MONDIALE — Avenant n°1 {délibération n°202410DL101) 7. Subvention société de chasse {délibération n°202410DL102) 8. Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables {délibération n°202410DL103) 9. Comice agricole du 07/09/2024 — Remboursement par la commune à l'USCB {délibération n°202410DL104) RESSOURCES HUMAINES 10.Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le Centre de Gestion de la Sarthe {délibération n°202410DL105) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES 11.Nouveau régime indemnitaire de la filière Police Municipale 12.Fin de transfert obligatoire de l’eau et de l’assainissement 13.Remerciement de l’association pour le don de sang Fait à Bessé-Sur-Braye, le vendredi 18 octobre 2024 Le Secrétaire de séance, Le Maire, M. MARIAIS | M. LACOCHE Jacques. Date de mise en ligne sur www.besse-sur-bravye.fr. : Vendredi 18#ctobre 2024 Page 2 sur 2