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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations 1
Document publié le Samedi 3 février 2024 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
de la Sarthe
Dépaitement
PBESSÉ SELF
BRAVE
Mairie
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI ler FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Les conseillers municipaux réunis en séance du 1° février 2024 ont délibéré sur les sujets
suivants :
Nombre de Conseillers
En exercice : 18
Présents : 14
Votants : 14
Date convoc. : 26/01/2024
M. BORDE Jany est élu Secrétaire de séance.
AFFAIRES GENERALES
1. Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l’Anille (CCVBA) -
Convention de prestation de service relative à l'entretien de la voirie d'intérêt
communautaire sur le territoire de la commune de Bessé-sur-Braye — Avenant 1
(délibération n°202402DL001)
FINANCES
2. Budget principal de la commune -— Dépenses par anticipation (délibération
n°202402DL002)
3. Repas des artificiers du 13/10/2023 -— Remboursement (délibération
n°202402DL003)
4. Subvention exceptionnelle — Animation du 14/07/2023 -— Familles rurales
{délibération n°202402DL004)
5. Régularisation comptable {délibération n°202402DL005)
Page 1 sur 2 URBANISME
6. Droit de préférence sur la vente d’une parcelle cadastrée en nature de bois et
forêts de section ZR 111 au lieudit Taille des Faux {délibération n°202402DL006
RESSOURCES HUMAINES
7. Création d’un emploi permanent de conducteur d'engins des espaces verts à
temps complet à compter du 1° mars 2024 (délibération n°202402DL007)
8. Création d’un emploi permanent d'agent d'entretien piscine et caisse à temps
complet à compter du 1° mars 2024 {délibération n°202402DL008)
9. Suppression de postes 2023 (délibération n°202402DL009)
10. Protection Sociale Complémentaire (P.S.C) {délibération n°202402DL010)
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait à Bessé-Sur-Braye, le samedi 3 février 2024
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
M. BORDE Jany M. LACOCHE Jacques 5 LTD
Date de mise en ligne sur www.besse-sur-braye.fr. : Mardi 6 février 20
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