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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Page 1 sur 3
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Les conseillers municipaux réunis en séance du mercredi 10 décembre 2025 ont délibéré sur les sujets suivants :
Nombre de Conseillers
En exercice : 17
Présents : 12
Votants : 13
Date convocation : 05/12/2025
Date d’affichage : 05/12/2025
Mme FOUILLEUL Marie Claire est élue secrétaire de séance.
AFFAIRES GENERALES
Service d’assainissement collectif – Contre-valeur pour la performance des réseaux (délibération n° 202512DL128)
Service d’assainissement collectif – Contre-valeur pour la performance des réseaux (délibération n° 202512DL128BIS)
FINANCES
Rénovation des installations thermiques de la piscine – Réalisation d’un contrat de prêt PRU PVD auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (délibération n° 202512DL129)
Aménagement de la rue Jean Jaurès – Réalisation d’un contrat de prêt PRU PVD auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (délibération n° 202512DL130)
Budget commune : fixation de la durée d’amortissement pour la vente de l’ancienne caserne des pompiers à 1€ (délibération n° 202512DL131)
Budget principal de la commune – Décision modificative n°3 (délibération n° 202512DL132) Page 2 sur 3
Subvention à l’association USCB pour le Téléthon Besséen – Vente de livres (délibération n° 202512DL133)
Bessé Subaqua – Subvention - Mise à disposition de la piscine (délibération n° 202512DL134)
Anille Braye section Triathlon – Subvention - Mise à disposition de la piscine (délibération n° 202512DL135)
Anille Braye section Natation – Subvention - Mise à disposition de la piscine (délibération n° 202512DL136)
École de Triathlon – Subvention - Mise à disposition de la piscine (délibération n° 202512DL137)
RESSOURCES HUMAINES
Travail à temps partiel du personnel territorial au 1er janvier 2026 (délibération n° 202512DL138)
Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe (délibération n° 202512DL139)
Création d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe (délibération n° 202512DL140)
Présentation du rapport social unique 2024 (délibération n° 202512DL141)
Adhésion à Santé au Travail 72 – Collectivités dépendant du CST départemental(délibération n° 202512DL142)
Convention de mise à disposition des maîtres-nageurs (délibération n° 202512DL143)
URBANISME
Convention de partenariat avec Sarthe Habitat concernant l’opérations de démolition- reconstruction 6 et 8 rue Paul Prévault (délibération n° 202512DL144) Page 3 sur 3
Taxe d’aménagement - exonération totale des logements sociaux (délibération n° 202512DL145)
Exonération de la taxe d’archéologie préventive (délibération n° 202512DL146)
Fait à Bessé sur Braye,
Le 12 décembre 2025
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Mme FOUILLEUL Marie Claire M. LACOCHE Jacques.
Date de mise en ligne sur www.besse-sur-braye.fr. : 15 décembre 2025