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Ordre du Jour - ODJ CM 06 05 2025 POUR AFFICHAGE
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Déliberation - Convoc Pour Affichage 5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brissac Loire Aubance.
Lien du pdf (Déliberation - Convoc Pour Affichage 5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
1-
ORDRE DU JOUR SYNTHETIQUE - Conseil Municipal de Brissac Loire Aubance 01/07/2025 – 20H
Salle du Tertre – Commune déléguée de Brissac-Quincé
ORGANISATION ADMINISTRATIVE
1- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 03/06/2025 – VOTE
INTERCOMMUNALITE
2- Point sur l’intercommunalité
FONCTION PUBLIQUE
3- FONCTION PUBLIQUE – ASTREINTES – Approbation du règlement d’astreinte - VOTE 4- FONCTION PUBLIQUE – Tableau des effectifs 25/03 – VOTE
5- FONCTION PUBLIQUE - SERVICE PERISCOLAIRE – Reprise de la direction périscolaire en intégralité – VOTE
FINANCES
6- FINANCES PUBLIQUES – FRAIS DE REPRESENTATION – Mandat spécial pour le congrès des Maires de France – VOTE
7- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET PRINCIPAL – Décisions Modificative n°1 – VOTE
URBANISME – DOMAINE PUBLIC - BATIMENT
8- DOMAINE PUBLIC – BATIMENT – Convention relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive du presbytère de Charcé – VOTE
9- Déclarations d‘Intentions d’Aliéner
10- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
INFORMATIONS COMMUNALES ET DIVERSES
11- Agenda
12- Informations diverses