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Ordre du Jour - ODJ CM 06 05 2025 POUR AFFICHAGE
Compte-Rendu - Convoc Pour Affichage 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brissac Loire Aubance.
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Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
1-
ORDRE DU JOUR SYNTHÉTIQUE - Conseil Municipal de Brissac Loire Aubance 11/03/2025 – 20H
Salle du Tertre – Commune déléguée de Brissac-Quincé
ORGANISATION ADMINISTRATIVE
1- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 04/02/2025 – VOTE
INTERCOMMUNALITE
2- Point sur l’intercommunalité
3- INTERCOMMUNALITE – MODIFICATION STATUTAIRE – Compétence petite enfance – Création du service public de la petite enfance – VOTE
VIE INSTITUTIONNELLE
4- VIE INSTITUTIONNELLE – Approbation de la charte 2024-2039 du Parc Naturel Régional Loire- Anjou-Touraine – VOTE
FINANCES
5- FINANCES PUBLIQUES – AFFAIRES IMMOBILIERES – Dégrèvement du loyer du salon de coiffure – VOTE
6- FINANCES PUBLIQUES – SUBVENTIONS – Attribution des subventions 2025 aux associations sportives – VOTE
7- FINANCES PUBLIQUES – INTERCOMMUNALITE – Attributions de compensations prévisionnelles 2025 – VOTE
8- FINANCES PUBLIQUES – RESTAURATION – Sollicitation d’un financement pour le Projet Alimentaire de Référence – VOTE
9- FINANCES PUBLIQUES – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – VOTE
URBANISME – DOMAINE PUBLIC - BATIMENT
10- Déclarations d‘Intentions d’Aliéner
INFORMATIONS COMMUNALES ET DIVERSES
11- Décisions prises par Mme le Maire par délégation du Conseil Municipal 12- Agenda
13- Informations diverses