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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dionisy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal 2022)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Démocratie,
Liste des Délibérations du Conseil Municipal
2022
DELIBERATIONS
N° Objet Délibérations
53-2022 Modification du tableau des emplois et des effectifs Consulter
52-2022 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 Consulter
51-2022 Aménagement et mise en sécurité de la route de Calvisson – demande de subvention à l’état au titre de la DETR Consulter
50-2022
Aménagement et mise en sécurité de la route de Calvisson –
demande de fonds à la Communauté d’Agglomération de
Nîmes Métropole
Consulter
49-2022
Convention pluriannuelle d’objectifs avec Bonjours Groupe
Présence 30 AMPAF pour les conditions d’exploitation et de
gestion de la crèche SI.DO.RE.MI
Consulter
48-2022 Budget général : décision modificative n°3 Consulter
47-2022 La collecte et la valorisation des certificats d’économies d’énergies
Consulter
46-2022 Budget annexe eau brute : décision modificative n°2 Consulter
45-2022 Budget général : décision modificative n°2 Consulter
44-2022 Indemnités de fonctions des élus Consulter
43-2022 Election d’un nouvel adjoint au maire Consulter
42-2022 Subventions aux associations Consulter
41-2022 Passeport été 2023 Consulter
40-2022 Convention d’adhésion au service de paie à façon du Centre de Gestion du Gard
Consulter
39-2022 Modification des horaires d’extinction de l’éclairage public Consulter
38-2022 Modalités de reversement d’une fraction de la taxe d’aménagement à la communauté d’agglomération de Nîmes
Métropole
Consulter
37-2022 Mise à jour du tableau de classement et longueur des voies communales
Consulter