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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal 2023
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Dionisy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal 2023)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Santé,
2023
DELIBERATIONS
N° Objet Délibérations
55/2023 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers municipaux délègues Consulter Consulter
54/2023 Création d’une zone d’accélération des énergies renouvelables Consulter
Consulter
53/2023 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 Consulter
52/2023 Convention avec le syndicat mixte d’électricité du Gard pour la collecte et la valorisation des certificats d’économies d’énergie Consulter Consulter
51/2023 Versement d’une subvention au budget annexe Eau Brute Consulter
50/2023 Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AA168 sise lotissement Terre de Place Consulter
49/2023 Convention de mise à disposition de la maison pour tous à l’association A&L Production Consulter Consulter
48/2023 Création un poste d’adjoint d’animation principal 2
ème Classe à
temps non complet
Consulter
Consulter
47/2023 Versement d’une subvention à l’association Bonjours groupe Présence 30 AMPAF Consulter
46/2023 Convention d’adhésion au service d’affectation temporaire du CDG30 Consulter Consulter
45/2023 Versement d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école Marie Castang Consulter
44/2023
Accord de prince sur le recrutement d’un charge de
coopération « convention territoriale globale » mutualise à
l’échelle du territoire Vaunage
Consulter
43/2023 Réactualisation de la demande de participation financière au Conseil Départementale pour l’aménagement de la RD40A Consulter
42/2023 Passeport été 2024 Consulter
41/2023 Budget général : Décision modificative n°3 Consulter
40/2023 Autorisation de recrutement de 2 agents recenseurs vacataires pour l’enquête de recensement de la population 2024 Consulter
39/2023 Organisation de l’enquête de recensement de la population 2024, avec désignation du coordonnateur Consulter
38/2023 Budget général – Décision modificative n°2 Consulter
37/2023 Subvention aux associations Consulter
36/2023
Convention entre la commune de Saint-Dionisy et la commune
de Clarensac relative à un service de loisirs éducatifs sans
hébergement (ALSH)
Consulter
Consulter
35/2023 Adhésion à la charte régionale engage pour le végétal Consulter Consulter
34/2023 Convention d’adhésion au service partenariat CNRACL et INVALIDITE Consulter Consulter
33/2023 Adhésion à nouvelle convention de prévention des risque professionnels Consulter Consulter
32/2023 Adhésion à la nouvelle convention de médecine préventive Consulter Consulter
31/2023 Médiathèque : convention pour les expositions Consulter Consulter
30/2023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Consulter
29/2023 Désignation du réfèrent déontologue pour les élus Consulter
28/2023 Modification des tranches de quotient familial et de la méthode de calcul du quotient familial Consulter
Consulter
27/2023 Demande de participation au Conseil Départemental pour l’aménagement de la RD40 Consulter
26/2023 Autorisation de supprimer des documents du Fonds de la Médiathèque municipale Consulter
25/2023 Convention avec la société Cellnex France Infrastructure : Implantation d’une station radioélectrique
Consulter
Consulter
24/2023
Acquisition à l’euro symbolique auprès du conseil
Départemental du Gard d’un détachement de la parcelle
AA148 chemin des Lauzes
Consulter
23/2023 Règlement intérieur service périscolaire
Consulter
Consulter
22/2023 Modification des tarifs des services de la commune
Consulter
Consulter
21/2023 Budget général – décision modificative n°1 Consulter
20/2023 Modification des tarifs spectacles Consulter
19/2023 Modification des tarifs pour les repas festifs Consulter
18/2023
Montant de la redevance d’occupation du domaine public par
les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution
d’électricité
Consulter
17/2023
Convention de partenariat avec Nîmes métropole pour
l’organisation la programmation et la mise en œuvre des
traditions taurines
Consulter
consulter
16/2023
Demande de fonds de concours à la communauté
d’agglomération de Nîmes métropole pour le remplacement de
points lumineux dans le cadre du contrat de performance
énergétique
consulter
15/2023
Convention relative au financement des travaux sur les
ouvrages communaux du fait des chantiers de la compétence
de Nîmes métropole et réciproquement
consulter
14/2023 Aménagement de la RD40A- convention avec le conseil départemental : transfert de maîtrise d’ouvrage et financement consulter
13/2023 Convention entre la commune de Saint Dionisy et l’association départementale des francas du Gard consulter
12/2023 Modification des tarifs des services de la commune et annexe Consulter consulter 11/2023 Vote du budget primitif 2023 – Budget eau brute consulter
10/2023 Affectation des résultats 2022 -Budget eau brute consulter
09/2023 Adoption du compte administratif 2022 – Budget eau brute consulter
08/2023 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget eau brute consulter
07/2023 Vote du budget primitif 2023 – Budget général consulter
06/2023 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers municipaux délègues consulter
05/2023 Vote des taux d’imposition consulter
04/2023 Affectation des résultats 2022 consulter
03/2023 Adoption du compte administratif 2022 – Budget général consulter
02/2023
Approbation du compte de gestion 2022 – Budget général consulter
01/2023 Projet de création d’une ZAC -Objectifs d’Aménagement et modalité de la concertation préalable consulter