Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 1 fev
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 13 fevrie
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15
Déliberation - Liste Deliberations Conseil municipal du 24 novemb
Déliberation - Liste Deliberations Conseil municipal du 20 octobr
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 19
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 18 mai 20
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal du 15 juin 2
Déliberation - Liste Deliberations Conseil municipal du 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil municipal du 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil Municipal du 15 décembre 2022 Liste des délibérations N°s Objet décision Votants : 27 2022/072 | FINANCES -— Vote du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) sur la | Pour : 27 base du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2023 Adoptée à l’unanimité Votants : 27 2022/073 | HORS COMMISSION - Décision Modificative 2022 n°3 - Approbation | Pour : 27 Adoptée à l’unanimité Votants : 27 2022/074 | HORS COMMISSION -— Présentation devant l’Assemblée Délibérante | Pour : 27 du Rapport Social Unique (RSU) 2021 - Approbation Adoptée à l’unanimité Votants : 27 2022/075 | JEUNESSE -— Modifications du règlement intérieur des services | Pour : 27 d’Accueil de Loisirs Périscolaires (ALP), d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et de restauration scolaire - Approbation Adoptée à l’unanimité Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste des délibérations À Saint Mathieu de Tréviers, le 16 décembre 2022 Le Maire, Jérôme LOPEZ