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Ordre du Jour - ODJ et Convoc 4 avril
Document publié le Vendredi 29 mars 2019 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ et Convoc 4 avril)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION CONVOCATIONCONVOCATION CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de COURÇON le :
Jeudi Jeudi Jeudi Jeudi 4 44 4 Avril 201 Avril 201Avril 201 Avril 2019 9 9 9 à 20h30 à 20h30à 20h30 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le 29 Mars 2019
Demande d’approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 21 février 2019
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR : :: :
1 11 1 – –– – COMPTE ADMINI COMPTE ADMINICOMPTE ADMINI COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL ET STRATIF PRINCIPAL ETSTRATIF PRINCIPAL ET STRATIF PRINCIPAL ET ANNEXE 2018 ANNEXE 2018ANNEXE 2018 ANNEXE 2018
2 22 2 – –– – COMPTE DE COMPTE DE COMPTE DE COMPTE DE GESTION PRINCIPAL ET GESTION PRINCIPAL ETGESTION PRINCIPAL ET GESTION PRINCIPAL ET ANNEXE 2018 ANNEXE 2018ANNEXE 2018 ANNEXE 2018
3 33 3 – –– – AFFECTATION DU RESUL AFFECTATION DU RESULAFFECTATION DU RESUL AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION D TAT D’EXPLOITATION DTAT D’EXPLOITATION D TAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 201 E L’EXERCICE 201E L’EXERCICE 201 E L’EXERCICE 2018 88 8 POUR LE BUDGET POUR LE BUDGET POUR LE BUDGET POUR LE BUDGET PRINICPAL E PRINICPAL EPRINICPAL E PRINICPAL ET LE BUDGET ANNEXE T LE BUDGET ANNEXET LE BUDGET ANNEXE T LE BUDGET ANNEXE
4 4 4 4 – –– – TAUX D’IMPOSITION 20 TAUX D’IMPOSITION 20TAUX D’IMPOSITION 20 TAUX D’IMPOSITION 201 11 19 99 9 – –– – VOTE DES TAUX VOTE DES TAUX VOTE DES TAUX VOTE DES TAUX
5 55 5 – –– – BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRINCIPALBUDGET PRINCIPAL BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE POUR L’EXE ET ANNEXE POUR L’EXEET ANNEXE POUR L’EXE ET ANNEXE POUR L’EXERCICE 2019 RCICE 2019RCICE 2019 RCICE 2019
6 6 6 6 – –– – FONCIER FONCIERFONCIER FONCIER : DELEGATION DU DROI : DELEGATION DU DROI: DELEGATION DU DROI : DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBA T DE PREEMPTION URBAT DE PREEMPTION URBA T DE PREEMPTION URBAIN AU PROFIT DE IN AU PROFIT DE IN AU PROFIT DE IN AU PROFIT DE L’ETABLISSEMENT PUBL L’ETABLISSEMENT PUBLL’ETABLISSEMENT PUBL L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NOUVELLE IC FONCIER NOUVELLE IC FONCIER NOUVELLE IC FONCIER NOUVELLE AQUITAINE SUR LE PER AQUITAINE SUR LE PERAQUITAINE SUR LE PER AQUITAINE SUR LE PERIMETRE DEFINI IMETRE DEFINIIMETRE DEFINI IMETRE DEFINIT DANS LA T DANS LA T DANS LA T DANS LA CONVENTION OPERATION CONVENTION OPERATIONCONVENTION OPERATION CONVENTION OPERATIONNELLE POUR LE DEVELO NELLE POUR LE DEVELONELLE POUR LE DEVELO NELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DU CENTRE BO PPEMENT DU CENTRE BOPPEMENT DU CENTRE BO PPEMENT DU CENTRE BOURG URGURG URG
7 7 7 7 – –– – SDEER SDEERSDEER SDEER : ADHESION A UN GROU : ADHESION A UN GROU: ADHESION A UN GROU : ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE P PEMENT DE COMMANDE PPEMENT DE COMMANDE P PEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ENERGI OUR L’ACHAT D’ENERGIOUR L’ACHAT D’ENERGI OUR L’ACHAT D’ENERGIES, DE ES, DE ES, DE ES, DE TRAVAUX/FOURNITURES/ TRAVAUX/FOURNITURES/TRAVAUX/FOURNITURES/ TRAVAUX/FOURNITURES/SERVICES EN MATIERE SERVICES EN MATIERE SERVICES EN MATIERE SERVICES EN MATIERE D’EFFICACITE ET D’EX D’EFFICACITE ET D’EXD’EFFICACITE ET D’EX D’EFFICACITE ET D’EXPLOITATION ENERGETIQ PLOITATION ENERGETIQPLOITATION ENERGETIQ PLOITATION ENERGETIQUE. UE. UE. UE.
- -- - QUESTIONS DIVERSE QUESTIONS DIVERSEQUESTIONS DIVERSE QUESTIONS DIVERSES S S S