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Déliberation - ?ddownload=5136
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Arbas.
Lien du pdf (Déliberation - ?ddownload=5136)
Thèmes du document : Démocratie, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
DEPARTEMENT de la HAUTE-GARONNE
LISTE DES DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune d’ARBAS
Séance du 05 juin 2026 Date convocation : 01 juin 2026
REFERENCE OBJET DECISION
202605A Election d’un délégué au scrutin sénatorial. APPROUVE
202605B Election de 3 suppléants au scrutin sénatorial. APPROUVE
202605C Désignation des membres de la commission des impôts directs. APPROUVE
202605D Attribution des subventions aux associations. APPROUVE
202605E Attribution de subvention à l’association Mémoire de l’Arbas. APPROUVE
202605F Attribution de subvention à l’associations les Chats Libres de la Vallée de l’Arbas. APPROUVE
202605G Demande de subvention mise en place d’une vidéo protection. APPROUVE
202605H Affectation de résultats 2025 budget communal. APPROUVE
2025051 Affectation de résultats 2025 budget photovoltaïque. APPROUVE
202605] Modification budgétaire budget communal. APPROUVE
Le Maire, La secrétaire de séance, Jean CAZES Léa ARCANGELI