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Compte-Rendu - CR CM 2020 05 27
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dourgne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2020 05 27)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
COMMUNE
DE
DOURGNE
CONSEIL
MUNICIPAL
Convoqué
le
19
mai
2020,
le Conseil
Municipal
de
DOURGNE
s'est réuni
en
mairie,
Salle
Raymond
ABRIAL,
le
27
mai
2020
à
19h00,
sous
la présidence
de
M.
Christian
REY,
maire.
DOURGNÉ
Présents
: Mme
Dominique
COUGNAUD,
Mr
Philippe
NICOLAS,
Mme
Danielle
BOURDIN,
Mr
Adrien
COLLOT,
Mme
Stéphanie
DIOT,
Mr
Stéphane
POIREL,
Mme
Gisèle
HERNANDEZ,
Mr
Patrick
MONTAGNE,
Mme
Corinne
LANDESSE,
Mr
Jean-Luc
LEROY,
Mme
Véronique
FOURNÉS,
Mr
Adrien
BEILLARD,
Mme
Isabelle
MONTAGNÉ,
Mr
Marcel
CLIMENT. Excusée
: Mme
Patricia
TERRAL
(pouvoir
à Mr
Adrien
COLLOT).
Secrétaire
de
séance
: Mr
BEILLARD
Adrien.
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
REY
Christian,
Maire.
Après
avoir
effectué
l’appel
des
Conseillers
Municipaux
élus
aux
élections
municipales
du
15
mars
2020,
il déclare
les
membres
(présents
et absents),
installés
dans
leurs
fonctions.
Mr
BEILLARD
Adrien
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Monsieur
REY
Christian,
informe
les
Conseillers,
que
la Présidence
de
l’assemblée
sera
assurée
par
le plus
âgé
des
membres
présents.
Immédiatement
Monsieur
REY
Christian,
quitte
ses
fonctions
de
Maire.
Monsieur
CLIMENT
Marcel,
assure
la Présidence
de
l’assemblée.
SÜZNZNZNIN KINZNINONS
1.
Élection
du
Maire.
20200527DL12 Monsieur
Marcel
CLIMENT, a
invité
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
maire.
Il a rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et L.
2122-7
du
CGCT,
le maire
est élu
au
scrutin
secret
et à la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu.
Le
Conseil
Municipal
a désigné
deux
assesseurs
:
- Mr
Adrien
COLLOT
- Mme
Corinne
LANDESSE
Après
un
appel
de
candidatures
pour
l’élection
du
Maire,
s’est
présentée
la candidate
suivante
:
- Mme
Dominique
COUGNAUD
Chaque
Conseiller
Municipal,
après
appel
de
son
nom
a
voté,
puis
il
a
été
procédé
immédiatement
au
dépouillement. Les
résultats
sont
les
suivants :
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote :
0
- Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
15
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
:
- Nombre
de
suffrages
blancs
:
- Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
- Majorité
absolue :
8
Madame
Dominique
COUGNAUD
a obtenu
15
voix.
LE
CONSEIL,
Vu
l’exposé
et
les
résultats
des
élections
DÉCIDE
: D-
De
Proclamer
Madame
Dominique
COUGNAUD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
Maire
et est
immédiatement
installée.
2.
Détermination
du
nombre
d’Adjoints.
20200527DL13 Madame
le
Maire,
indique
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et au maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à 30%
de
l’effectif légal
du
conseil
municipal,
soit 4
adjoints
au
Maire
au
maximum.
Elle
à
informé
l’assemblée
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce jour,
de
3
adjoints. Au
vu
de
ces
éléments,
Madame
le
Maire
propose
la
création
de
4
postes
d’Adjoints
au
Maire
et
invite le Conseil
Municipal
à se prononcer.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
D
Fixe
à quatre
le nombre
de
postes
d’Adjoints
;
D
Décide
de
procéder
à l’élection
de
ces
Adjoints
;
D
Autorise
Madame
le Maire
à exécuter
la présente
délibération.
3.
Élection
des
Adjoints
au
Maire.
20200527DL14 Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l’article
L.2122-7-2,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
(N°20200527DL13)
fixant
le nombre
d’adjoints
au
Maire
à 4 postes,
Madame
le Maire,
informe
l’assemblée,
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection a
lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et L.
2122-7-2
du
CGCT). Après
un
appel
de
candidatures,
la liste
est
la suivante :
- Liste NICOLAS
Philippe
: NICOLAS
Philippe,
BOURDIN
Danielle,
COLLOT
Adrien,
DIOT
Stéphanie.
Chaque
Conseiller
Municipal,
après
appel
de
son
nom
a
voté,
puis
il
a
été
procédé
immédiatement
au
dépouillement. Les
résultats
sont
les
suivants :
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote :
0
- Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
15
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
:
0
- Nombre
de
suffrages
blancs :
0
- Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
- Majorité
absolue :
8
La
liste NICOLAS
Philippe
a obtenu
15
voix.
LE
CONSEIL,
Vu
l’exposé
et les
résultats
des
élections
DÉCIDE :
D-
De
Proclamer
la
liste
de
NICOLAS
Philippe
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d’Adjoints
au
Maire
dans
l’ordre
du
Tableau
:
Mr
NICOLAS
Philippe,
1° Adjoint
au Maire
Mme
BOURDIN
Danielle,
2°"° Adjointe
au Maire
Mr
COLLOT
Adrien,
3%"° Adjoint
au Maire
Mme
DIOT
Stéphanie,
4"
Adjointe
au Maire
Les
intéressés
ont déclaré
accepter
d’exercer
ces
fonctions
D
Autorise
Madame
le Maire
à exécuter
la présente
délibération.
Madame
le Maire
remercie
l’assemblée
et, l’ordre
du jour
étant
épuisé,
lève
la séance
à 19h32. Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2020
mn
mt
DÉPARTEMENT
Affiché
le
FE
TARN
COMMUNE
:
ID
:081-218100816-20200527-20200527DL12-DE
habitants
et
plus
ARRONDISSEMENT
DOURGNE
CASTRES
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Eee
Égalsrensetimentépel
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
- CGCT)
15
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l'ordre
du
tableau,
les adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l'article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre de nomination
et, entre adjoints
élus
le même
jour
sur la même
liste de candidats
aux fonctions
d’adjoints,
par l’ordre de présentation
sur cette liste.
L’ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1° Par
la date la plus ancienne
de leur élection
intervenue
depuis
le dernier renouvellement
intégral
du conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la priorité
d'âge.
Une
copie
du tableau est transmise
au préfet au plus
tard à 18 heures
le lundi
suivant
l'élection du
maire
et des adjoints
(art. R. 2121-2
du CGCT).
Fonction!
raie
NOM ET PRÉNOM
Date de naissance | récente éleclonà
Fret
ri
(M:
ou
Mme)
la fonction
(en
chiffres)
Maire
Mme
COUGNAUD
Dominique
28/12/1953
15/03/2020
337
Premier
adjoint
M.
NICOLAS
Philippe
25/05/1957
15/03/2020
337
Deuxième
adjointe
Mme
|
BOURDIN
Danielle
18/02/1949
15/03/2020
337
Troisième
adjoint
M.
COLLOT
Adrien
13/04/1992
15/03/2020
337
Quatrième
adjointe
Mme
DIOT
Stéphanie
12/05/1974
15/03/2020
337
Conseiller
M.
CLIMENT
Marcel
26/12/1948
15/03/2020
337
Conseillère
Mme
HERNANDEZ
Gisèle
25/03/1949
15/03/2020
337
Conseillère
Mme
MONTAGNE
Isabelle
15/12/1953
15/03/2020
337
Conseillère
Mme
TERRAL
Patricia
25/01/1954
15/03/2020
337
Conseiller
M.
LEROY
Jean-Luc
03/04/1958
15/03/2020
337
Conseiller
M.
MONTAGNÉ
Patrick
23/04/1960
15/03/2020
337
Conseillère
Mme
FOURNÉS
Véronique
28/04/1963
15/03/2020
337
Conseillère
Mme
LANDESSE
Corinne
26/10/1964
15/03/2020
337
Conseiller
M.
POIREL
Stéphane
08/11/1967
15/03/2020
337
Conseiller
M.
BEILLARD
Adrien
24/05/1992
15/03/2020
337
Cachet
de lamairie
:
Certifié
par
le maire,
Mme
COUGNAUD
Dominique
À
DOURGNE,
le 27
mai
2020.
Préciser
: maire,
adjoint (indiquer
le numéro
d’ordre
de
l’adjoint) ou conseiller.