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Compte-Rendu - Conseil 2020 05 27 CR
Document publié le Dimanche 5 janvier 2020 par la commune de Bréançon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil 2020 05 27 CR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Commune de BREANCON
Séance du Conseil municipal du 27/05/2020
1/3
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2020
L'an 2020, le 27 mai, à 19 heures , les membres du Conseil Municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des élections du quinze mars 2020 se sont réunis au lieu habituel des séances sous la présidence de Monsieur Armand DEDIEU, Maire sortant, en présence de Mesdames Baudouin Sandra, Bellee Laurence et Garel Audrey et de Messieurs Bago Christian, Bourreau Julien, Bureau Pierre, Marie Geoffroy, Molland Gilles, Panthou Jean- François, Van Isacker Christian et Wild Rolland formant la majorité des membres en exercice.
Le secrétaire de séance est Monsieur Bureau Pierre.
Monsieur le Maire, Armand Dedieu, commence par un appel nominal des conseillers municipaux nouvellement élus. Il rappelle ensuite les résultats des élections, nominativement et globalement. Le Maire les déclare officiellement installés dans leur fonction. Le doyen des conseillers, Monsieur Bago Christian, prend alors la présidence de cette assemblée. Il rappelle les modalités des élections du Maire et des Adjoints.
1. Election du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner pour assurer ces fonctions. S’il n’y a pas d’observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l’appel nominal.
M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins : 11
bulletins blancs ou nuls : 2
suffrages exprimés : 9
majorité absolue : 5
A obtenu :
-M.Molland Gilles a obtenu neuf voix.
-M.Molland Gilles ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.
2. Création de postes d’adjoints Commune de BREANCON
Séance du Conseil municipal du 27/05/2020
1/3
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de trois adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents:
-d’approuver la création de deux postes d’adjoints au maire.
3. Election des adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-7;
Vu la délibération 2020-09 fixant le nombre d’adjoints à deux pour la Commune ;
Il est procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Molland Gilles, élu Maire, à l'élection du Premier Adjoint.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins : 11
bulletins blancs ou nuls : 1
suffrages exprimés : 10
majorité absolue : 5
Monsieur Bago Christian a obtenu dix voix.
Monsieur Bago Christian ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Premier Adjoint et est immédiatement installé.
Il est procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Molland Gilles, élu Maire, à l'élection du deuxième Adjoint.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins : 11
bulletins blancs ou nuls : 1
suffrages exprimés : 10
majorité absolue : 5 Commune de BREANCON
Séance du Conseil municipal du 27/05/2020
1/3
Monsieur Van Isacker Christian a obtenu dix voix.
Monsieur Van Isacker Christian, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé deuxième Adjoint et est immédiatement installé.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.