Compte-Rendu - CR CM 20 juillet 2020

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Compte-Rendu - CR CM 20 juillet 2020 Document publié le Lundi 20 juillet 2020 par la commune de Dourgne. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 juillet 2020)Thèmes du document : Vieillesse, Transports, Institutions publiques, COMMUNE DE DOURGNE

CONSEIL MUNICIPAL

Convoqué le 15 juillet 2020, le Conseil Municipal de DOURGNE s'est réuni en mairie, Salle Raymond ABRIAL, le 20 juillet 2020 à 18h15, sous la présidence de Mme COUGNAUD Dominique, maire.

Compte rendu de la séance du 20 juillet 2020

Présents : Mme COUGNAUD Dominique, Maire.

MM. NICOLAS Philippe, M. COLLOT Adrien, Adjoints.

Mmes MM. CLIMENT Marcel, MONTAGNÉ Isabelle, TERRAL Patricia, LEROY Jean-Luc, MONTAGNÉ Patrick, FOURNES Véronique, LANDESSE Corinne, POIREL Stéphane, BEILLARD Adrien.

Excusés : Mme BOURDIN Danielle (sans pouvoir), DIOT Stéphanie (pouvoir à CLIMENT Marcel), Mme HERNANDEZ Gisèle (pouvoir à MONTAGNÉ Patrick).

Secrétaire de séance : M. MONTAGNÉ Patrick conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT.

Le compte-rendu de la séance du vendredi 10 juillet 2020 est adopté à l’unanimité des membres présents. M. MONTAGNÉ Patrick, demande à ce qu’une modification soit apportée au niveau du nom de Mme le Maire dans la partie convocation.

1. Approbation du Budget Primitif 2020 de la Commune.

20200720DL45

Madame le Maire, présente au conseil municipal le budget primitif de la commune pour l’année 2020 :

BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE

DEPENSES RECETTES

Section de fonctionnement 1 141 557.40 € 1 141 557.40 €

Section d'investissement 1 387 590.75 € 1 387 590.75 €

TOTAL 2 529 148.15 € 2 529 148.15 €

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

► Approuve le budget primitif 2020 pour la commune.

2. Approbation du Budget Primitif 2020 de l’Assainissement.

202000720DL46

Madame le Maire, présente au conseil municipal le budget primitif de l’assainissement pour l’année 2020 :

BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE

DEPENSES RECETTES

Section d’exploitation 92 364.90 € 92 364.90 €

Section d'investissement 199 490.10 € 199 490.10 €

TOTAL 291 855 € 291 855 €Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

► Approuve le budget primitif 2020 pour l’assainissement.

3. Demande d’acquisition d’une partie du domaine public communal.

M. HOULMIERE Kévin demeurant la ‘Montagnarié’, a déposé un dossier en mairie pour une demande d’acquisition du domaine public communal. Au-devant de sa parcelle cadastrée C233, il souhaite réaliser une terrasse bois d’une superficie d’environ 12,50 m². Le Conseil Municipal ne souhaite pas se positionner pour l’instant, un avis sera demandé auprès des riverains avoisinants la parcelle concernée.

4. Désignation des délégués et suppléants au SIVU (ex-SIVOM) du canton de DOURGNE.

20200720DL47

Vu l’article L 5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du canton de DOURGNE indiquant la clé de répartition du nombre de délégués titulaires et suppléants,

Dans les conditions prévues par l’article L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

► désigne Mme Dominique COUGNAUD et M. Jean-Luc LEROY délégués titulaires et MM. Adrien COLLOT et Marcel CLIMENT délégués suppléants du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du canton de DOURGNE.

5. Questions Diverses.

CCSA: La Communauté de Communes Sor Agout a élu son nouveau bureau : - Président : M. Sylvain FERNANDEZ

- 1er Vice-Président : M. Jean-Luc ALIBERT

- 2ème Vice-Présidente : Mme Dominique COUGNAUD

- …. Il y a 10 Vice-Président, et 3 Conseillers Délégués.

Cantine Scolaire : A ce jour les repas de la cantine sont assurés par l’association de la maison de retraite des Arcades, en liaison chaude. Un agent de la collectivité est détaché aux arcades pour la confection des repas (3 heures/jour), aux alentours de 11H30, les agents des services techniques apportent les repas à la cantine de l’école, dans le véhicule de service. Le planning de présence des enfants à la cantine doit être connu 1 semaine en avance. Au regard de la contrainte actuelle, Madame le Maire a lancé une consultation avec 2 prestataires (Occitanie Restauration de SOUAL et Sud Restauration Collectivité de SAÏX), la commission en charges des affaires scolaires devra étudier le dossier pour la rentrée scolaire 2020-2021, soit nous conservons le service actuel avec la Maison de Retraite soit on s’engage avec l’un des prestataires consultés.

Défibrillateur Salle Omnisport : Pour la mise en conformité au niveau de la Salle Omnisport, la commission de contrôle nous a demandé d’équiper cet ERP d’un défibrillateur. Une consultation a été effectuée, 2 devis ont été établis, le premier modèle avec armoire extérieure chauffante pour la somme de 1 550 € H.T et le second modèle est celui qui est installé à la maison de retraite pour la somme de 931.30 € H.T. Le Conseil valide l’achat du défibrillateur le moins onéreux, sachant que son installation se fera à l’intérieur du local, il n’est pas utile que celui-ci soit équipé d’une armoire chauffante.

Tournage sur le Site de la Capelette : Suite au mail que nous avions reçu pour le tournage d’une vidéo musicale sur le site de la Capelette, le Conseil Municipal ne s’oppose pas à cette demande, toutefois nous avons invités la production à prendre contact avec M. le Curé pour le tournage à l’intérieur de la chapelle. IM PRO : Madame le Maire informe le Conseil, qu’une demande de dégrèvement au niveau de la taxe foncière a été déposée pour l’ancien bâtiment de l’IM PRO qui est inutilisé, à ce jour la taxe s’élève à 11 284€. Commission Communication : Des Flyers ont été réalisés (passage sur radio 100%) par la Commission pour l’ensemble des évènements à venir, Madame le Maire remercie le travail effectué dans le délai imparti. Site internet : Le nouveau site de la mairie est www.dourgne.fr est en cours de construction, il y aura un Flash Info, une boîte à idées, une partie signalement ou les personnes pourront signaler différents problèmes rencontrés sur la Commune (trou sur la voirie, fils EDF ou télécom sectionnés, etc….), une partie pour la réservation du camping, un ensemble de documents téléchargeables pour les administrés (cerfa).Chantier Avenue du Maquis : Les travaux d’aménagement sont en phases de finition, une commission devra être réalisée fin août, début septembre pour réfléchir sur le stationnement sur cet axe et sur l’ensemble de la Commune. Parking de la Capelette : Les panneaux d’informations interdisant le camping sur ce site doivent être livrés prochainement, il est proposé de mettre en place des poubelles sur le parking pour éviter de retrouver des détritus dans la nature.

Pressage de Pomme : L’association a confirmé la date du samedi 5 septembre pour cette manifestation, sur la place des Promenades, nous ne manquerons pas d’informer la population.

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Le prochain Conseil Municipal est prévu le 14 septembre 2020 à 18H15, Madame le Maire remercie l’assemblée et, l’ordre du jour étant épuisé, lève la séance à 19h25.