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Procès Verbal - pv cm 2025 01 20
Procès Verbal - pv cm 2025 06 30
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Civrac-de-Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 2025 06 30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30 JUIN
2025
À
19H00
PRÉSENTS |
F. DUMAS
(Le
Maire},
F. BOULOT,
L. BOUVERET,
O.
CLABAUX,
M-H.
DUPUY,
M.
GRACIA,
A.
GRIMARD,
F. MATHE.
ABSENTS
EXCUSÉS |
E. CANU
{pouvoir
à F. BOULOT),
A.
CAVARD,
A. GUILLOT
(pouvoir
à
M-H.
DUPUY),
N.
MOTARD,
E.
POUIT,
F.
RIVIER
(pouvoir
à
A.
GRIMARD)
Secrétaire
de
séance |
M-H.
DUPUY
Début
de
la
séance
: 19h00
Florian
DUMAS
procède
à
l’appel
des
conseils
municipaux.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
déclarée
ouverte.
Le
procès-verbal
du
conseil
précédent
a été
validé.
L'ordre
du
jour
est
entamé.
Un
sujet
a
été
ajouté
à
l’ordre
du
jour
à
l'unanimité
:
Dans
le
cadre
de
sa
politique
de
gestion
patrimoniale,
la
commune
a
acheté,
en
2023,
l’usufruit
d’un
ensemble
immobilier
(la
longère
+ la
ruine)
en
cœur
de
bourg,
avec
l’aide
de
Établissement
Public
Foncier
de
Nouvelle-Aquitaine
(EPFNA).
Rapidement
Jérémy
PARIEL,
un
administré,
gérant
d’une
société
dans
Le
bâtiment,
avait
informé
la
commune
de
son
intérêt
d'acquérir
la
ruine
(parcelle
ZE
59)
pour
développer
un
projet
de
création
d’un
local
professionnel
au
rez-de-chaussée
et de
logements
à l'étage.
Après
plusieurs
mois
d'échanges
entre
l'EPFNA
et
l'entrepreneur,
un
projet
de
compromis
de
vente
est
en
cours
de
rédaction.
ILest
ainsi
proposé
d’autoriser
la vente
de
cette
parcelle
ZE
59
de
la
manière
suivante :
e
Prix
de
l’usufruit
communal
:
600€
TTC,
la
commune
l'ayant
acheté
550€
(soit
une
augmentation
de
10%
correspondant
globalement
aux
frais
d'imposition).
e
Prix
de
la
nue-propriété
appartenant
à
l'EPFE
: 6 473,60
€,
acheté
4
950€.
Le
montant
total
de
la
rétrocession
s'élève
donc
à 7
073,
60
€
{la
parcelle
est
d’une
superficie
de
195
m2,
soit
un
peu
plus
de
36€/m2).
Ce
prix
prend
en
compte
la
démolition
nécessaire
avant
d'obtenir
une
parcelle
en
zone
U.
Florian
DUMAS
précise
que
cette
délibération
permettrait
de
donner
accès
à
la
parcelle
avant
La
signature. Observations
:
Françoise
MATHE
signale
que
des
administrés
voisins
de
cette
parcelle
se
plaignent
de
ronces
qui
débordent
de
leur
côté
et de
nuisibles
qui
viennent
de
cette
zone. Florian
DUMAS
indique
que
cela
fait partie
des
raisons
pour
lesquelles
il est
urgent
de
s'occuper
de
{a rétrocession
de
cette
parcelle.
Les
élus
sont
unanimes
sur
le fait que
cette
parcelle
a
besoin
d’être
entretenue.
DÉLIBÉRATION
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
DECIDE
à
l'unanimité
:
-__
De
valider
la
cession
à
Jérémy
PARIEL,
de
la
parcelle
ZE
59
au
prix
total
de
7
073,60€
TTC,
comprenant
la
nue-propriété
de
l’EPFNA
d’un
montant
de
6 473,60€
TTC
et
l’usufruit
de
la
commune
de
600€
TTC
-__
D'autoriser
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
cette
affaire.
Intercommunalité
- _
N°2025-033
- Recomposition
du
conseil
communautaire
Par
mail
du 24
juin
dernier,
la
CCLNG
a
informé
la
commune
que,
suite
à
la
loi
de
Réforme
des
Collectivités
Territoriales
du
16
décembre
2010,
le
nombre
et
la
répartition
des
sièges
au
sein
de
la
CCLNG
devaient
être
revus
dans
le
but
de
tenir
compte
des
équilibres
démographiques
entre
les
communes
sur
ta
durée
du
mandat
écoulé.
Cette
révision
doit
être
validée
l’année
précédant
les
élections
municipales,
soit
en
2025.
Le
préfet
a
jusqu’au
31
octobre
2025
pour
entériner
par
arrêté
la
répartition
des
sièges
qui
s’appliquera
pour
la
nouvelle
mandature.
Les
communes
membres
peuvent
convenir
d’un
nombre
et d’une
répartition
reposant
sur
un
accord
local,
à La
condition
de
délibérer
à
la majorité
qualifiée
{les
2/3
au
moins
des
communes
représentant
plus
de
la
moitié
de
La
population
ou
la
moitié
au
moins
des
communes
représentant
plus
des
2/3
de
la
population)
au
plus
tard
le
31
août
prochain.
À
défaut
d’accord
local,
la
répartition
légale
serait
appliquée
soit
31
sièges
(cf.
tableau
ci-dessous).
Le
conseil
communautaire
de
La
CCLNG,
réuni
le
19
juin
2025,
a
donc
examiné
les
dispositions
de
l’article
L.5211-6-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
déterminant
les
modalités
de
composition
du
Conseil
Communautaire,
et
notamment
celles
permettant
la
conclusion
d'un
accord
local.
Cet
accord
doit
respecter
5 critères
cumulatifs
:
Chaque
commune
dispose
d'au
moins
un
siège
au
sein
du
conseil
communautaire,
quel
que
soit
son
poids
démographique
;
+
Aucune
commune
ne
peut
disposer
de
plus
de
50%
des
sièges
;
e
Les
sièges
sont
répartis
en
fonction
de
la
population
municipale
de
chaque
commune
en
vigueur,
ceci
impliquant
le
respect
de
l’ordre
démographique
des
communes
membres,
c'est-à-dire
qu’une
commune
ne
peut
pas
obtenir
plus
de
sièges
qu’une
commune
plus
peuplée
;
e
_Lenombre
maximal
de
sièges
autorisé
est
égal
au
nombre
de
sièges
obtenus
par
le calcul
de
droit
commun,
majoré
de
25
%,
soit,
dans
le
cas
de
la
CCLNG,
388
sièges
;
e
La
part
de
sièges
supplémentaires
ne
peut
s’écarter
de
plus
de
20
%
du
poids
démographique
de
chaque
commune
(hors
deux
exceptions). Au
vu
de
ces
dispositions,
le
conseil
communautaire
a
délibéré
à
la
majorité
(25
POUR)
avec
1
abstention
et
1 vote
contre,
en
faveur
de
36
sièges
dont
la
répartition
est
exposée
dans
le tableau
ci-dessous
:
80%-
120%
80%
-120%
(Except
80%
- 120%
175%-225% 80%
-120%
{Except
80% - 120% 80%
- 120%
80%-
120%
Non
Sièges pouvant être
part
dans un
acoordlocl:
38
a
ne
se
En
orange. ke:
communes
concermées par la
première
exception
exception
au seuil de
proportionnaité
de
20%
&
ARÉEETEE
DT
x Ci
0
tio
En
jaune.
les commune:
pouvant
être dotées au titre
du
principe
de
proportionnalité,
en
respectant
| écart prévu par la
loi
Cette
proposition,
étudiée
en
réunion
de
bureau,
tient
compte
des
évolutions
démographiques
et
de
la
représentativité
des
petites
communes.
ILest
ainsi
proposé
de
valider
cette
recomposition
du
conseil
communautaire
à
36
membres
en
prévision
des
prochaines
élections
municipales.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
de
valider
la
recomposition
du
conseil
communautaire
à
36
membres,
telle
qu’elle
a
été
proposée
en
prévision
des
prochaines
élections
municipales
de
2026.
Affaires
communales
-
N°2025-034
- Cession des
parcelles cadastrées ZL 29 et ZL 30 situées à Hulet Dans
le
but
de
préserver
Le
foncier
en
nature
de
bois
et
forêt,
la
commune,
par
délibération
n°2021-006
du
08
mars
2021,
a
exercé
son
droit
de
préférence
forestier
et
a acheté
les
parcelles
cadastrées
ZL
29
et ZL
30
pour
une
superficie
totale
de
3 430m°,
toutes
situées
à Hulet.
Le
coût
de
la cession
s'élevait
à 1
100€.
Une
administrée,
Mme
BIZEAUD,
a
fait
part
de
son
intérêt
pour
acheter
ces
2
parcelles,
qui
se
trouvent
à
proximité
de
son
domicile
(Chapeau),
dans
le but
de
disposer
de
bois
de
chauffage.
Comme
pour
les
autres
rétrocessions
effectuées
suite
à
l’exercice
du
droit
de
préférence,
iLest
proposé
de
les
lui
vendre
au
prix
réel
du
marché,
soit
la
somme
de
1
000€.
Un
acte
de
vente
sous
la forme
administrative
serait
rédigé
pour
conclure
cette
vente,
pour
lequel
Françoise
MATHE
représentera
La
commune.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
de
valider
la
cession
des
parcelles
ZL
29
et
Zi
30
à
Mme
BIZEAUD,
au
prix
de
1 000€
et
autorise
la
signature
d’un
acte
de
vente
sous
la
forme
administrative
par
Florian
DUMAS,
le
Maire
et
Françoise
MATHE,
pour
représenter
la commune.
-
N°2025-035
- Proposition de
renouvellement
de la convention
SATESE
Dans
la
continuité
du
XIème
Programme
de
l'Agence
de
l’Eau
Adour
Garonne
2019/2024,
le
XIlème
Programme
pour
La
période
2025/2030,
confie
au
Département
une
mission
d’assistance
technique
aux
collectivités,
maîtres
d'ouvrage
de
système
d'assainissement
collectif.
Au
vu
de
la
Loi
sur
l'Eau
et
des
Milieux
Aquatiques
(LEMA)
et de
son
décret
d’application
n°2007-
1868
du
26
décembre
2007,
la
commune
de
Civrac
de
Blaye
est
éligible
à
cette
assistance
technique
du
SATESE.
Différentes
missions
sont
proposées
à
la
commune
par
le
biais
de
cette
convention
:
-__
L'assistance
au
service
d'assainissement
collectif,
pour
le diagnostic
et
Le
suivi
régulier
des
systèmes
d'épuration
des
eaux
usées
(notamment
le
contrôle
réglementaire
annuel)
-
la
validation
et
l'exploitation
des
résultats
des
diagnostics
pour
évaluer
et
assurer
une
meilleure
performance
des
ouvrages
-
La
production
des
données
pour
le
SIE
(Système
d’information
sur
l'Eau)
gérée
par
l'Agence
de
l'Eau
Adour
Garonne
dans
le
domaine
de
l’assainissement
collectif,
-
la
production
de
données
pour
le
SIE
gérée
par
l'Agence
de
l'Eau
Adour
Garonne
dans
le
domaine
de
l’épandage
des
boues
d'épuration
des
eaux
usées.
ILest
proposé
de
valider
cette
convention,
dont
la
participation
est
calculée
sur
la
base
de
0,52
€/habitant,
soit
une
participation
communale,
pour
l’année
2025,
de
420,16
€
(0.52
x
808
habitants). Aucune
observation
DÉLIBÉRATION Après
délibération,
le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité,
de
valider
la
convention
SATESE
dont
la
participation
s'élève
pour
l’année
2025
à
420.16€
{sur
la
base
de
0.52€/habitant).
-
N°2025-036
— Autorisation
d'occupation
du domaine
public
communal
par Orange pour
inf
sé
re
Comme
tout
opérateur
de
réseaux
disposant
d’infrastructures
sur
la
commune,
Orange
doit
verser
une
somme
correspondant
à
l’occupation
du
domaine
public.
Pour
se
faire,
it
convient
de
fixer
une
Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public
(RODP).
Compte-tenu
de
la réglementation
et des
délais
de
prescriptions,
celle-ci
peut
être
appelée
pour
les
années
2021,
2022,
2023,
2024
et 2025.
»
Tarif
de
base:
o
40€lekm
d’artères
aériennes
o
30€le
km
d’artères
souterraines
o
20€le
m°
d'emprise
au
sol
“
Evolution
des
coefficients
d’actualisation
en
fonction
des
années
:
Années
RODP
Coefficient
d'actualisation
à
multiplier
par
Le tarif
de
base
2021
1.37633
2022
1.4236
2023
1.5649
2024
1.60900
2025
1.62182
Pour
exemple,
le
calcul
pour
la
RODP
2025
s'effectue
ainsi
:
Aériens
en
km
x 40€
x
1.62182
=
montant
dû
pour
les
artères
aériennes
Souterrains
en
km
x 30
x
1.62182
=
montant
dû
pour
les
artères
souterraines
Emprise
au
sol
en
m°
x 20€x
1.62182
=
montant
dû
pour
les
emprises
au
sol
°
Tableau
des
données
transmis
par
Orange
en
fonction
des
années
et
des
infrastructures
de
La
commune
:
Années
Total
artères
Total
artères
Totalemprise
au
aériennes
en
km
souterraines
en
km
solen
m°
2021
7.441
4.691
0.50
2022
7.441
4.691
0.50
2023
7.441
4.691
0.50
2024
7.441
4.691
0.50
2025
7.441
4.691
0.50
ILest
proposé
: e
D’autoriser
Orange
à
occuper
le
domaine
public
communal
pour
l'installation,
l'exploitation,
l'entretien
et,
le
cas
échéant
le
remplacement
des
infrastructures
nécessaires
à la fourniture
de
services.
e
De
fixer
les
redevances
d'occupation
conformément
aux
dispositions
règlementaires
en
vigueur,
selon
les
calculs
suivants
:
a
2021
: 618€
»”
2024
:721€
Aériens
km
: 7.441
x 40
x 1.37633
= 410€
Aériens
km
: 7.441
x 40
x 1.609
= 479€
Souterrains
km
: 4.691
x 30
x
1.37633
=
194€
Souterrains
km
: 4.691
x 80
x 1.609
= 226€
Emprises
au
sol
: 0.5
x 20
x 1.37633
=
14€
Emprises
au
sol
: 0.5
x 20
x 1.609
=
16€
*
2022
:638€
Aériens
km
: 7.441
x 40
x 1.4236
= 424€
Souterrains
km
: 4.691
x 30
x 1.4236
= 200€
“
2025:727€
Emprises
au
sol
: 0.5
x 20
x 1.4236
=
14€
Aériens
km
: 7.441
x 40
x 1.62182
= 483€
“
2023
: 702€
Souterrains
km
: 4.691
x 30 x 1.62182
= 228€
Aériens
km
: 7.441
x 40
x
1.5649
= 466€
Emprises
au
sol :
0.5
x 20
x 1.627182
=
16€
Souterrains
km
: 4.691
x 30
x 1.5649
=
220€
Emprises
au
sol :
0.5
x 20
x 1.5649
=
16€
Au
titre
de
La
RODP
d'Orange,
la
commune
appellera
donc
la
somme
totale
de
3 406
€.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité,
d’autoriser
Orange
à
occuper
le
domaine
public
et
d'appliquer
la
redevance
conformément
à
la
règlementation.
-
N°2025-037
— Montant de {a redevance
d'occupation du domaine public par les ouvrages
ER
iatribution
d’
Ha
.
tard
De
la
même
façon
et
afin
de
régulariser
l'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et
de
distribution
d'électricité
Enedis,
il
convient
de
délibérer
conformément
au
décret
n°2002-409
du
26
mars
2002
portant
modification
des
redevances.
Contrairement
à
Orange,
le
montant
de
la
RODP
ne
dépend
pas
du
linéaire
des
infrastructures
mais
d’un
forfait
en
fonction
du
nombre
d'habitants.
La
commune
de
Civrac
de
Blaye
comptant
moins
de
2
000
habitants,
sa
base
s'élève
à 153
auquel
s'applique
le
taux
maximal
prévu
seton
la
règlementation
en
vigueur,
soit
un
taux
de
revalorisation
de
57,70
% :
ILest
proposé
de
fixer
le
montant
de
La
RODP
« électricité
» 2025
à 241
€,
soit
153
x 1,5770.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité,
d'autoriser
Enedis
à
occuper
le domaine
public
et
d'appliquer
la
redevance
conformément
à
la
règlementation,
soit
pour
2025
:
241€. Questions
diverses
Compte-rendu
des
commissions
ou
syndicats
Florian
DUMAS
et Frédéric
BOULOT
ont
participé
à une
commission
intercommunale
en
urbanisme
sur
le
PLUIi,
dans
laquelle
ils
ont
rencontré
Pierre
HEUREUDE,
le
chargé
d'affaires
de
la
CCLNG
sur
cette
thématique. Box
Médicale
Frédéric
BOULOT
et
Florian
DUMAS
ont
rencontré
M.
TOUCHAIS,
proposant
une
solution
innovante
dans
le
domaine
de
la santé
avec
la
présentation
d’une
Box
Médicale.
Les
élus
ont
pu
visionner
des
reportages
vidéos
permettant
de
présenter
le
concept:
https://laboxmedicale.fr/actualites/jt-13h-france-2-eure-une-box-medicale-installee-au-chevet-des- patients-sans-medecin/
://laboxmedicale.fr/actualites/decouvrez-larrivee-dune-box-medicale-et-son-installation
ignans-la-box-medicale-une-alternative-a-la-
laboxmedicale.fr/actualites
medecins-generalistes/ Après
discussions,
il
a
été
conclu
qu’il
serait
intéressant
d'étudier
plus
en
profondeur
ce
sujet,
notamment
la
question
d'investissements,
de
partenariats.
Ils
ont
également
exprimé
le
souhait
d'organiser
une
rencontre
en
visio
pour
pouvoir
répondre
directement
à
leurs
interrogations
sur
le
mode
de
fonctionnement.
Ce
sujet
sera
réabordé
à
la
rentrée
de
septembre.
Point
chantier
de
l’école
Le
déménagement
dans
les
nouveaux
locaux
est
fixé
aux
30,
31 juillet
et
1°’
août.
Un
appel
aux
parents
d'élèves
sera
fait.
L’avancée
du
chantier
semble
être
rassurante.
Côté
administratif
et
financier,
des
points
réguliers
sont
faits
avec
le
Conseiller
aux
Décideurs
Locaux
du
Service
de
Gestion
Comptable
(anciennement
Trésorerie),
qui
qualifie,
pour
le moment,
la situation
comme
étant
«
saine
».
Périscolaire Une
commission
ou
un
groupe
de
travail
sera
prochainement
organisé
afin
de
réfléchir
sur
la fourniture
d’un
goûter
par
la
commune
aux
enfants
fréquentant
la garderie
après
l’école.
En
effet,
dans
la continuité
de
l'amélioration
de
la qualité
alimentaire
apportée
par
la présence
du
chef
cuisinier
et
de
ses
plats
appréciés
par
les
enfants,
et
au
vu
du
constat
fait
par
les
enseignantes
et
le
personnel
périscolaire
sur
la
nature
et
la quantité
des
gouters
des
enfants
fréquentant
la garderie,
la
question
mérite
d’être
étudiée.
Bilan
des
animations
de
la
commune
“
L’inauguration
de
l’ombrière
et
de
la fête
du
jeu
le
21
juin
Peu
de
participants
à
cause
de
la
chaleur. #
La
fête
de
l’école
: les
olympiades
du
27
juin
Le
Comité
des
fêtes
et
l'Association
des
Parents
d'Elèves
se
sont
associés
aux
enseignantes
pour
cet
évènement. “La
diffusion
de
la
finale
du
match
de
rugby
dans
le
parc
de
la
mairie
le
28
juin
Bilan
positif,
moment
convivial.
Le
Comité
des
fêtes
était
présent
pour
la
vente
de
bière
et
de
repas.
Le
Conseil
Municipal
des
Jeunes
vendait
les
boissons
sans
alcool
et
des
glaces.
Prochaines
animations
de
la commune
#
La
cérémonie
du
14
juillet
aura
lieu
à
11h30.
La
remise
d'une
médaille
du
travail
à
l'ATSEM
à
la
retraite
se
fera
au
moment
du
verre
de
l'amitié.
“
Le 19 juillet
: 1°
marché
gourmand
de
l’été
Le
flyer
est
en
cours
de
création
et
sera
distribué
à
la fin
de
la semaine.
Les
élus
rappellent
que
les
tables
sont
réservées
à ceux
qui
commandent
aux
producteurs.
Les
visiteurs
venant
avec
une
glacière
n'auront
pas
la
priorité
sur
les
tables
et
bancs.
Le
Conseil
Municipal
des
Jeunes
(CMJ
L'absence
de
participants
à
la journée
jeu
organisée
en
même
temps
que
l'inauguration
de
l'ombrière
à
engendrer
un
bilan
négatif
du
fait
du
déséquilibre
entre
l'investissement
important
effectué
pour
la
location
du
mur
d'escalade
et
des
jeux
géants
et
la
vente
des
boissons
sans
alcool
et
glaces
(qui
a
rapporté
seulement
49€).
27
adultes
et
3
enfants
sont
partis
à
Brouage
samedi
28
juin.
Du
covoiturage
en
mini-bus
et
voitures
avaient
été
organisés.
La
visite
guidée
de
Brouage
le
matin,
le
pique-nique
à
ombre
des
arbres
du
Jardin
public
de
Marennes
et
la visite
de
la Cité
de
l’Huitre
ont
permis
aux
participants
de
passer
une
très
bonne
journée.
Françoise
MATHE
déplore
l’absence
régulière
de
certains
Jeunes
Conseillers
Municipaux
à une
journée
qu'ils
avaient
eux-mêmes
organisées.
Seule
une
jeune
conseillère
est venue
accompagner
le groupe.
Malgré
de
belles
actions
menées,
ce
manque
d'investissement
et
d'engagement
réel
risquent
d’essouffler
le
Conseil
Municipal
des
Jeunes.
Après
l’appel
à
candidature
qui
sera
lancé
à
la
rentrée
de
septembre,
une
décision
sera
prise
sur
l’avenir
de
ce
CMJ.
Séance
levée
à
20h20
Secrétaire
de
séance,
Maire
de
la commune,
M-H.
DUPUY
F.
DUMAS