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Procès Verbal - pv cm 2025 04 28
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Civrac-de-Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 2025 04 28)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Aménagement du territoire,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28 AVRIL
2025
À
19H00
PRÉSENTS |
F. DUMAS
(Le
Maire},
F. BOULOT,
L. BOUVERET,
E. CANU,
O.
CLABAUX,
M-H.
DUPUY,
M.
GRACIA,
À.
GRIMARD,
A.
GUILLOT,
F.
MATHE,
F. RIVIER.
ABSENTS
EXCUSÉS |
A.
CAVARD,
N.
MOTARD,
E.
POUIT
(pouvoir
à F. DUMAS)
Secrétaire
de
séance |
F.
RIVIER
Début
de
la séance
: 19h00
Florian
DUMAS
procède
à
l'appel
des
conseils
municipaux.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
déclarée
ouverte.
Le
procès-verbal
du
conseil
précédent
a
été
validé.
L'ordre
du
jour
est
entamé.
Un
sujet
a été
ajouté
à
l’ordre
du
jour
: Modification
simplifiée
du
PLU
Affaires
communales
-
N°2025-024
— Restauration
scolaire
- prix des
repas pris par les adultes
Florian
DUMAS
rappelle
aux
conseillers
que,
depuis
le
14
avril
dernier,
la
restauration
scolaire
se
fait
en
production
sur
place,
avec
un chef
de
l’entreprise
Convivio,
Benjamin
Pierre,
accompagné
par
notre
aide
cantinière.
Après
une
semaine
de
production,
la qualité
des
repas
est
d'ores
et
déjà
reconnue
parles
enfants
mais
semble
également
l'être
par
les
adultes
puisque
Les
enseignantes
ainsi
que
nos
agents
ont
sollicité
la
commune
pour
connaitre
le tarif
des
repas
les
concernant.
ILinforme
que
les
dernières
délibérations
sur
la tarification
des
repas
pour
les
adultes
datent
de
2017:
-
en
mai
2017,
le tarif
pour
les
enseignantes
avait
été
fixé
à 4,74€
TIC,
soit
à
son
coût
de
l'époque
pour
la commune
;
-
en
juin
2017,
le
tarif
pour
les
agents
de
la
commune
avait
été
fixé
à
2,50
€
TTC,
soit
un
reste
à
charge
de
2,24
€ TTC
pour
la
commune.
ILest
à
noter
que
dans
le cadre
du
marché,
Convivio
facture
le
repas
4,90
€ TTC
(4,65
€
HT)
par
adulte. Concernant
les
agents
de
la
commune,
jusqu'au
14
avril
dernier,
2
agents
utilisaient
ce
service.
Depuis
l'installation
du
chef
et
avec
le
renouvellement
de
l’équipe,
plusieurs
agentes
seraient
intéressées
pour
manger
sur
place
Le
repas
de
la
cantine.
ILest
proposé
de
maintenir
les
mêmes
conditions
fixées
en
2017,
soit :
-
_2.50€
TTC
le
prix
du
repas
pour
les
agents,
avec
un
reste
à
charge
de
2,40
€
TTC
pour
La
commune,
-
4,90
€TTC
celui
pour
les
enseignantes
c’est-à-dire
au
prix
coûtant
pour
la
commune. Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
fixer à
:
-
_2.50€
le repas
pour
les
agents,
- _
4.90€
le
repas
pour
les
enseignantes.
-
N°2025-025
— Assistance
technique
de
la SAUR
2025
Florian
DUMAS
rappelle
que,
depuis
maintenant
3
ans
et
en
attendant
Le
transfert
de
la
compétence
“assainissement
collectif”
à
la
communauté
de
communes
au
1er
janvier
2026,
la
commune
dispose
d’une
assistance
technique
pour
gérer
son
assainissement
collectif.
Après
mise
en
concurrence,
c’est
La
société
SAUR
qui
avait
été
retenu
pour
effectuer
cette
assistance
technique.
Cette
assistance
technique
est
à
renouveler
annuellement.
ILinforme
qu'après
avoir
rencontré
M.
MASSE,
représentant
de
La
SAUR,
{a
convention
relative
à
l’année
2025
a “enfin”
été
transmise
et son
montant
annuel
s'élève
à 19
283,10
€,
soit
le même
montant
depuis
la
première
convention.
En
effet,
à la
suite
d'une
problématique
de
facturation
de
la SAUR
en
2024,
La commune
a obtenu
le
maintien
du
coût
de
l'assistance
technique
à son
coût
initial
ainsi
que
la
gratuité
du
service
de
facturation
aux
usagers,
facturé
normalement
450
€/an.
ILest
proposé
de
valider
cette
convention
d'assistance
technique.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité,
de
valider
la
convention
d'assistance
technique
pour
l'assainissement
collectif
proposée
par
la
SAUR
pour
un
montant
annuel
de
19
283.10€
pour
2025.
-
N°2025-026
-
Bail
commercial
Philéas
Fogg
Florian
DUMAS
rappelle
que,
depuis
son
ouverture,
la
commune
à
mis
en
gestion
le
restaurant
“Phitéas
Fogg”
par
le
biais
d’un
bail
commercial
concernant
l’activité
de
restauration
et
par
un
bail
d'habitation
concernant
le
logement
à
l'étage,
prévu
initiatement
pour
les
gérants. ILinforme
les
conseillers
que
Mme
BOUDET
Emilie,
la gérante,
a
acheté
un
terrain
à
bâtir
et
a fait
construire
sur
la
commune,
elle
ne
se
sert
donc
plus
de
la
partie
habitation.
Etle
souhaite
dorénavant
utiliser
cette
partie
pour
développer
une
activité
de
séminaire
en
lien
avec
son
restaurant.
Elle
demande
donc
à
la
commune
de
mettre
fin
au
bail
d'habitation
et
d'intégrer
ces
surfaces
dans
un
seul
bail
commercial
comprenant
le
restaurant
et
l'étage.
En
collaboration
avec
Mme
Rachel
Allioui
de
Gironde
Ressources,
la
commune
a
rédigé
un
nouveau
bail
en
intégrant
toutes
les
surfaces,
Les
engagements
des
parties
et
en
maintenant
les
conditions
financières
(1023.14€
+ 552.35€).
ILest
proposé
de
valider
ce
projet
de
bail
commercial.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité,
de
valider
l'avenant
au
bail
présenté
en
séance
à
compter
du
1°
juillet
2025
et
AUTORISE
le
Maire
à le
signer.
-
N°2025-027
- Demande
de
renouvellement
du
dispositif
“Cantine
à
1€”
Florian
DUMAS
rappelle
aux
conseillers
que,
par
délibération
en
date
du
4
juillet
2022,
La
commune
a
mis
en
place
une
tarification
sociale
pour
la
restauration
scolaire
par
le
biais
du
dispositif
de
la
“cantine
à
1 €”.
ILajoute
qu'il
s’agit
d’un
dispositif
que
le gouvernement
a proposé
dans
le cadre
du
plan
pauvreté.
Avec
la
mise
en
place
de
la
«
cantine
à
1
€
»,
l'objectif
est
de
garantir
aux
familles
les
plus
modestes
des
repas
équilibrés
pour
leurs
enfants
en
milieu
scolaire.
Une
subvention
de
3
euros
est
allouée
par
l'Etat
aux
collectivités
pour
chaque
repas
facturé
à
1
euro
ou
moins
aux
familles
d'enfants
de
classe
maternelle
ou
élémentaire
dans
Le
cadre
d'une
tarification
sociale.
Ce
dispositif
a été
signé
pour
une
durée
de
3 ans
et arrive
donc
à terme
pour
La
prochaine
rentrée
scolaire. Afin
de
continuer
de
faire
bénéficier
de
ce
dispositif
aux
familles
fréquentant
la
restauration
scolaire,
il
convient
d’en
demander
le
renouvellement
auprès
de
l'Etat
avec
les
mêmes
conditions
liées
au
quotient
familial
à savoir
:
Quotient
Familial
Prix
du
repas
pour
les
familles
0-1150
1€
1151
- 1499
2,50€
1500
et +
2,80€
ILest
proposé
de
valider
cette
proposition
de
demande
de
renouvellement.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION Après
délibération,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité :
-__
Décide
de
maintenir
la tarification
sociale
à trois
tranches
selon
le tableau
ci-dessus,
à
partir
du
1°
septembre
2025
;
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
au
dossier.
-
N°2025-028
- Modification
simplifiée
du
PLU
Florian
DUMAS
rappelle
que
la
commune
dispose
d’un
Plan
local
d'urbanisme
(PLU)
depuis
2009.
Ce
PLU
a d’ores
et
déjà
été
modifié
de
façon
simplifiée
par
3 fois,
en
2010,
en
2011
eten
2019. I précise
que,
dans
le
cadre
de
la stratégie
de
développement
économique
de
la
CDC,
la zone
d'activité
de
Civrac,
fixée
dans
le
PLU
à
proximité
de
la
cave
de
Tutiac,
a
été
définie
comme
prioritaire
pour
être
aménagée
et
un
budget
annexe
spécifique
d’un
montant
de
594
000
€
a
été
créé
lors
du
vote
du
budget
primitif
de
La
CDC
pour
acquérir
le foncier
et
l'aménager.
Cependant,
le zonage
actuel
est
soumis
à
une
Opération
d'Aménagement
et
de
Programmation
{OAP)
qui
prévoit
des
divisions
en
lots
beaucoup
trop
grands
pour
les
besoins
actuels
des
entreprises
et entrepreneurs.
IE convient
donc
de
modifier
cette
OAP
et
cela
peut
passer
par
une
modification
simplifiée
de
notre
PLU
qui
a
l’avantage
d’être
plus
rapide
et
beaucoup
moins
onéreuse
qu'une
révision
dans
l'attente
du
PLUIi.
Ce
sera
également
l’occasion
de
compléter
la
liste
des
bâtiments
en
zone
agricole
ou
naturelle
pouvant
changer
de
destination
datant
de
La
modification
simplifiée
de
2019
(2
ou
3
cas).
Le
coût
de
cette
modification
simplifiée
est
supporté
par
la
commune.
Après
consultation
de
plusieurs
cabinets
d'études,
la
CDC
a transmis
l'offre
La
plus
avantageuse
à la
commune.
IL s'agit
du
cabinet
UA64
pour
un
coût
de
6
120€
TTC.
Considérant
que
notre
PLU
a
été
approuvé
avant
les
lois
Grenelle,
it est
probable
que
l'Autorité
environnementale
nous
demande
de
réaliser
une
évaluation
environnementale
ce
qui
a
amené
UA64
à
nous
proposer
une
prestation
optionnelle
de
3
960€
TTC
pour
la
réalisation
de
celle-ci.
Ce
cabinet
est
bien
connu
des
services
de
La
CDC
puisque
ce
sont
eux
qui
ont
repris
l'élaboration
du
PLU
de
Cavignac
et
suivi
sa
modification
simplifiée,
et qui
vont
réaliser
la
modification
du
PLU
de
Marsas.
ILest
proposé
de
valider
cette
offre
du
cabinet
UA64.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité :
-__
Valide
le
projet
de
modification
simplifiée
du
PLU
; -__
Accepte
l’offre
du
cabinet
UA64
d’un
montant
de
6
120€
TTC ;
-
Autorise
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
pour
mettre
en
œuvre
cette
modification
simplifiée
du
PLU.
Finances
-
N°2025-029
— Autorisation
d'ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
Florian
DUMAS
explique
que,
dans
le cadre
de
la
réalisation
de
la
restructuration
de
l’école,
nous
rencontrons
régulièrement
notre
Conseiller
aux
Décideurs
Locaux
(CDL)
afin
de
faire
Le
point
avec
lui
sur
l’état
de
nos
finances.
ILrappelle
que,
sur
ces
conseils,
nous
avons
contracté
2
emprunts
TVA
d’un
montant
de
250
000
€
chacun,
remboursable
sous
2
ans
dès
lors
que
le
fonds
de
compensation
de
la
TVA
(FCTVA)
aura
été
versé
à
la
commune
et
un
emprunt
“subventions”
de
550
000
€,
remboursable
sur
cet
exercice
budgétaire
dès
lors
que
nos
partenaires
institutionnels
auront
versés
le
solde
des
subventions. Afin
d'envisager
plus
sereinement
la
fin
des
travaux,
de
ne
pas
avoir
de
difficulté
de
trésorerie
au
moment
de
clôture
des
marchés
de
travaux
tout
en
continuant
à faire
fonctionner
les
services
de
la commune,
le CDL
conseille
de
se
donner
la
possibilité
d'ouvrir
une
ligne
de
trésorerie
qui
n'irait
pas
au-delà
de
La
somme
de
100
000
€.
ILest
proposé
de
valider
l'autorisation
d'ouverture
de
cette
ligne
de
trésorerie.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
autorise
le Maire
en
cas
de
nécessité
de
contractualiser
une
ligne
de
trésorerie,
d’un
montant
maximal
de
100
000€.
-
_N°2025-030
-
Devis
pour
le
carrelage
- Philéas
Fogg
Florian
DUMAS
explique
qu’en
lien
avec
une
précédente
délibération
concernant
le
bail
commercial,
la gérante
a procédé
à d'importants
travaux
de
rénovation
à l'étage
dans
l’ancienne
partie
“habitation”
pour
en
faire
notamment
des
salles
de
séminaire
en
lien
avec
le
restaurant.
Sur
la terrasse,
la
gérante
a
également
procédé
à
la
réalisation
d’une
pergola.
lLprécise
que
tous
ces
travaux,
qui
participent
à
l'entretien
et
à
l’'embellissement
du
patrimoine
communal,
ont
été
réalisés
aux
frais
de
la gérante.
Au
rez-de-chaussée,
le
souhait
de
la gérante
est
de
changer
le
bar,
de
casser
la
petite
cloison
de
séparation
entre
Les
2
salles
de
restauration
et de
changer
le carrelage
au
niveau
de
ces
2
pièces. La
gérante
s'engage
à
financer
Le
nouveau
bar
ainsi
que
la
suppression
de
la
petite
cloison
et
demande
à
la
commune
le financement
du
changement
du
carrelage.
Le
montant
du
devis
proposé
de
la
société
Robinrenov33
est
de
5
059,78€
TTC
et
apparaît
cohérent
en
termes
de
prix
au
m2.
Le
budget
annexe
“Multiple
Service
Rural”
{(MSR)
permet
le
financement
de
la
réalisation
de
ce
nouveau
carrelage.
Compte
tenu
notamment
de
tous
les
autres
travaux
financés
directement
par
la
gérante,
La
commission
“patrimoine”,
réunie
le
3
avril
dernier,
a
émis
un
avis
favorable
au
financement
de
ces
travaux. Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
valider
le
devis
de
la
société
Robinrenov33
pour
un
montant
de
5
059.78€
TTC.
N°2025-031
-
Etude
de
la
demande
de
remise
de
loyers
- Philéas
Fogg/habitation
Florian
DUMAS
informe
que,
compte
tenu
notamment
des
difficultés
actuelles
de
reprise
de
l’activité
du
restaurant,
la gérante
demande
une
remise
exceptionnelle
d’un
trimestre
du
montant
du
loyer
de
la
partie
habitation.
Cette
demande
de
remise
correspondrait
à
1 657.05€.
Au
vu
du
financement
par
la
gérante
des
travaux
cités
dans
la
précédente
délibération
et
de
la
non-
utilisation
de
la
partie
habitation,
Florian
DUMAS
propose
d'accéder
à
cette
demande
et
de
valider
cette
remise
exceptionnelle.
La
commission
“patrimoine”,
réunie
le
3
avril
dernier,
a
émis
un
avis
favorable,
et
précise
que
la
demande
initiale
de
la gérante
portait
sur
l'intégralité
des
baux
(Philéas
Fogg
et
l'étage
d’habitation).
Observations
:
Les
élus
rappellent
qu’une
remise
avait
déjà
été
accordée
pour
la
partie
commerciale
pendant
le
COVID.Alexander
GRIMARD
indique
qu’il
conviendrait
d'inciter
le
restaurant
à
remettre
en
question
sa
politique
tarifaire
car
ses
augmentations
pourraient
expliquer
l'absence
de
clients.
Olivier
CLABAUX
considère
qu’une
remise
gracieuse
ne
soit
pas
lui
rendre
service
et
craint
une
mauvaise
utilisation
de
l'étage. Eddy
CANU
tendrait
vers
une
remise
mais
moindre
que
celle
proposée.
Les
élus
après
débats,
s’accorderaient
sur
une
remise
exceptionnelle
et
ultime
du
loyer
de
l'étage
qui
n’est
plus
utilisé
depuis
le
déménagement
de
la gérante
pour
une
période
de
deux
mois.
Ils souhaiteraient
fortement
que
la gérante
entende
leurs
remarques
relatives
à ces
tarifs.
Ils rappellent
que
la
concurrence
est
multiple
et
que
dépasser
le coût
d’un
“panier
repas”
le
midi
est
rédhibitoire.
DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
à
la
majorité
avec
une
abstention
(0.
CLABAUX),
décide
d’autoriser
une
remise
exceptionnelle
de
deux
mois
de
loyer
sur
la
partie
habitation.
Questions
diverses
Compte-rendu
des
commissions
ou
syndicats
Syndicat
du
Collège
: dissolution
prévue
fin
2026/début
2027
La
rénovation
du
gymnase
est
prévue
au
niveau
du
toit
et
du
sol
avec
le solde
des
comptes.
Les
transports
se
passent
bien
cette
année.
Eddy
CANU
a
participé
à
3
commissions
intercommunales
des
finances.
Une
commission
communale
animation
est
à fixer.
Bilan
et
perspectives
des
animations
de
la
commune
Report
de
l'inauguration
de
l’ombrière
et
de
la fête
du
jeu
au
21
juin
prochain.
Cette
journée
va
évoluer
en
prenant
en
compte
la fête
de
la
musique.
La
commune
est
à
la
recherche
d’un
groupe
pour
animer
vers
18h.
La
commémoration
du
8
mai
se
fera
sans
Max,
le
doyen
de
la
commune.
Mais
la
classe
des
CM
sera
présente
pour
chanter.
Le
repas
basque
est
organisé
le
17
mai
par
le Comité
des
fêtes.
Le
CM]
organise
une
sortie
à
Brouage.
Une
réunion
aura
lieu
début
mai pour finaliser
l’organisation
de
cette
journée.
Pour
le
moment
entre
30
et
40
personnes
semblent
intéressées.
Le
loto
coorganisé
entre
le CM]
et
l'Association
des
Parents
d’Elèves
a
permis
un
bénéfice
de
873€
au
profit
du
CMI.
Séance
levée
à
20h27
Secrétaire
de
séance,
Maire
de
la commune,
Frédérique
RIVIER
F.
DUMAS
= 1
a,
=