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Procès Verbal - PV DU 08.03.2024
Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Saint-Remy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 08.03.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal
du 8 mars 2024 à 20h00
Convoqué le 4 mars 2024, le Conseil municipal de Saint-Rémy-en-Comté s’est réuni en mairie, le vendredi 8 mars 2024 à 20h00, sous la présidence de Monsieur le Maire, Christian PINOT.
Nombre de membres en exercice : 14
Présents :
MMES. Magali BARDEY, Claude BOIGEY, Aurélie KRUGER, Adeline VALOT, Ghislaine VERNET,
et MM. Jean-Jacques CHASSARD, Pierre ECOFFET, Gérald FAVRET, Jérémy JEANNEREY, Patrick MANCASSOLA, Martial WALTER.
Absent(es) ayant voté par procuration : Philippe GUILLOT qui a donné pouvoir à Christian PINOT, Mireille CHARRIER qui a donné pouvoir à Gérald FAVRET.
Secrétaire de Séance : Jean-Jacques CHASSARD.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
Ordre du jour de la séance :
1. Plan de financement travaux épicerie
2. Tarif frais fonctionnement stade facturé au club de JASNEY
3. Révision loyer de la MAM
4. Subvention à l’AAPPMA
5. Subvention au mausolée d’Ambievillers
6. Subvention Souvenir français de Vauvillers
7. Subvention à la FNACA
8. Travaux en forêt
9. Travaux studios
10.Questions diverses
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 17 décembre 2023
Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2023 est arrêté et signé par le Maire et le secrétaire de séance de la précédente réunion.
1. Travaux épicerie : Plan de financement
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A l’unanimité :
▪ décide d’actualiser le plan de financement établi lors de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2023.
2. Tarif frais fonctionnement stade facturé au club de JASNEY
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A l’unanimité :
▪ décide de facturer au club de football de JASNEY un forfait de 10 €uros par journée d’utilisation, montant correspondant aux frais de fonctionnement (eau et électricité) occasionnés lors de la mise à disposition des équipements du stade Albert Bollet.
3. Révision du loyer de la MAM
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A 13 voix pour et 1 abstention :
▪ accepte de mettre à disposition des équipements du stade Albert BOLLET au club de football de JASNEY,
4. Subvention à l’AAPPMA
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A l’unanimité :
• décide d’octroyer une subvention de 100 euros ( cent euros) à l’ AAPPMA de Baulay. 5. Subvention au mausolée d’Ambievillers
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A 13 voix pour et 1 voix contre:
▪ décide d’octroyer une subvention d’un montant de 100 euros (cent euros) de l’association du Souvenir du Mausolée d’Ambievillers
6. Subvention au Souvenir français de Vauvillers
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A l’unanimité :
▪ décide d’octroyer une subvention d’un montant de 100 euros (cent euros) de l’association du Souvenir du français de Vauvillers.
7. Subvention à la FNACA
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A l’unanimité :
▪ d’octroyer pour l’année 2024 une subvention d’un montant de 300 euros à la FNACA.
8. Travaux en forêt
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A l’unanimité :
▪ valide le devis de l’entreprise EURL SAVET Olivier de CHOYE pour les travaux de dégagement, de nettoiement et de plantations pour un montant de 9587,60 € TTC,
▪ valide le devis de l’entreprise EURL CUNY Travaux forestiers de VENISEY pour les travaux de broyage et d’entretien de cloisonnement sylvicole pour un montant de 6279,60 € TTC.
9. Travaux sur le bâtiment des studios
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A l’unanimité :
▪ d’accepter le devis présenté par l’entreprise DAVAL située à Fontaine les Luxeuil, pour le remplacement des VELUX situés au 3ème étage du bâtiment des studios et la réalisation d’une souche de cheminée sur le toit, pour un montant de 16 256,40 € TTC.
10.Questions diverses
Monsieur le Maire présente le courriel de Monsieur GUILLOT proposant à la commune d’acheter une parcelle d’une superficie d’environ un hectare située en Zone 1AU du Plan Local d’Urbanisme à un tarif situé entre 6,22 et 7 euros le m². Après débat, le conseil municipal, estimant le montant proposé trop élevé décide, à ’l’unanimité de proposer à Monsieur GUILLOT la somme de 2euros le m² pour la parcelle concernée.
Suite aux travaux effectués dans le rond-point de l’hôpital, il est décidé d’installer désormais le panneau de jumelage avec l’étoile CAPELLA sur le panneau d’entrée du village.
La date des feux d’artifices est fixée au 13 juillet.
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Martial WALTER informe l’assemblée qu’il y aura des cartes postales de la commune de Saint-Rémy-en-Comté en vente à l’épicerie.
Christian PINOT et Jean-Jacques CHASSARD.