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Conseil Municipal - Procès verbal CM du 10 janvier 2023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Saint-Laurent-sur-Oust.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal CM du 10 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
-
Saint
Laurent
Sur
Oust
-
Mardi
10
janvier
2023-
Heure
19h00
Convocation
du
02
janvier
2023
Salle
du
conseil
Absents
:
M.
GUILLEMOT
Thomas
Présents
:
MME
ASFEZ
Peggy
MME
GUYOT
Roselyne
M.
BERTHET
Michel
MME
PERRET
Morgane
M.
MICHEL
Rémi
M.
DANY
Stéphane
M.
DESFONTAINE
Gilles
MME
BRULE
Corinne
M.
LE
GOFF
Tony
Début
du
Conseil
Municipal
19h00
e
Décision
modificative
budget
M.
le Maire
informe
le Conseil
que
le chapitre
14
des
dépenses
de
fonctionnement
du
budget
commune
nécessite
un
crédit
supplémentaire
et
propose
comme
suit :
COMPTES
DEPENSES
SENS |
Section |
Chap |
Art.
Op
Objet
Montant
D
F
14
7391171
Dégrèvement
jeunes
95
euros
agriculteurs
COMPTES
RECETTES
SENS |
Section
|
Chap |
Art.
Op
Objet
Montant
R
F
74
74718
Autres
95 euros
Le
conseil
approuve
la
mise
en
place
des
crédit
supplémentaire
nécessaires.
e
Proposition
de
prix
au
m2
des
terrains
du
futurs
lotissement
Domaines
des
Vergers
M.
le Maire
informe
le Conseil
qu’un
tarif
au
m2
doit
être
appliqué
pour
les ventes
des
terrains
situés
au
Domaine
des
Vergers.
Le
conseil
décide
d’attendre
de
connaitre
le
prix
de
revient
avant
de
décider
d’un
tarif. e
Approbation
du
projet,
du
plan
de
financement
prévisionnel
de
la
rénovation
de
la
cantine
scolaire
et
de
demande
de
subvention.
M.
le Maire
informe
le
Conseil
que
le
projet
de
rénovation
de
la cantine
à
un
coût
hors
taxe
de
358
625
HT.
Face
aux
demandes
d’urbanisme,
de
subvention
et
autres
pièces
nécessaires
afin
de
monter
correctement
le
dossier
et
afin
de
prendre
le
temps
de
monter
des
plans
cohérents,
le
conseil
décide
d’attendre
2024
pour
lancer
la
rénovation.
e
Projet
de
délibération
pour
l’approbation
de
la
CLECT
2023
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
du
raport
de
la
CLECT
ainsi
que
le
calcul
de
la
nouvelle
AC
pour
2023.
Le
conseil
approuve
le
rapport
de
la
CLECT
et
le
calcul
de
la
nouvelle
AC
de
2023.
e
Convention
axa
Après
la venue
de
représentants
d’AXA,
au
conseil
du
20
décembre
2022,
qui
ont
présenté
leur
convention
à
signer
par
la
mairie
afin
de
pouvoir
proposer
aux
Laurentins
une
mutuelle,
le
conseil
décide
d’accepter
la
convention
d’AXA
et
autorise
le
maire
à
signer
celle-ci.
Fin
du
conseil
20h30
Le
Président
de
séance
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Le
1°"
Adjoint
au
Maire,
Michel
BERTHET
Stéphane
DANY
PRÉ
LE