Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 30 01 2021
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CM du 30 01 2023
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CM du 30 01 2023
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 06 12 2021
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 06 12 2021
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CM du 27 01 2025 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 01 02 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 01 02 2020
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 05.12.2022
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 05.12.2022
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 30 01 2021
Document publié le Samedi 30 janvier 2021 par la commune de Montereau-Fault-Yonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM du 30 01 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Numérique,
JH/CD
Ville d e Montereau-Fault-Yonne
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal
du 30 janvier 2021
Présents : M. CHERON, Maire, M. DERVILLEZ, Mme EL ABIDI, Mme CHOISY, M. REGUIG, Mme TURNEY CORNEILLAN, M. STUTZ, Mme MAIROT, Mme IVAKHOFF, M. BELEK, Adjoints au Maire, M. DOURET, Mme GAGE, Mme HENRIOT, Mme LACHEMI, M. LEMOINE, M. MALONGA, M. MEBARKI, Mme MEUNIER, M. MONIER, Mme SAINTE-ROSE, M. ALBOUY, Mme DA FONSECA, M. DEYDIER, M. JEGO, M. LOMBARD, Mme MOIGNARD, Conseillers Municipaux.
Absents représentés: M. ASFAUX représenté par M. STUTZ, M. SETBON représenté par M. CHERON, Mme ADANUR représentée par M. DERVILLEZ, Mme CAMACHO représentée par Mme CHOISY, M. ESPARRAGA représenté par M. LEMOINE, M, FELLAH représenté par M. BELEK, Mme SONI MAZOUZI représentée par Mme EL ABIDI, M, CHKIF représenté par M. ALBOUY, Mme ZAIDI représentée par M. JEGO
Secrétaire de séance : Mme GAGE
RHICBRICE
Monsieur le Maire procède à l'appel des Conseillers et, le quorum étant atteint, déclare la séance ouverte à 9 h 00 au Prieuré Saint Martin.
Ensuite, Monsieur le Maire fait part de divers remerciements, et de la signature de plusieurs contrats dans le cadre de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
> Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 décembre 2020
RDCHRICE
Le Conseil Municipal prend acte
> De la communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2013 et suivants tel qu'il a été présenté lors de la séance. > De la tenue du débat portant sur ce rapport
HDCH RICE
Le Conseil Municipal prend acte
> De la communication du rapport débat d'orientations budgétaires tel qu'il a été présenté lors de la séance
> De la tenue du débat portant sur ce rapport
HOCBERICE
Le Conseil Municipal prend acte
> Des orientations définies dans le cadre de la sollicitation par Monsieur le Maire de la mise en œuvre d'un Contrat d'Aménagement Régional avec la Région Ile-de-France (CAR)
1.
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 30/01/2021 Page 1 sur 4 Le Conseil Municipal prend acte
> Du rapport d'activité 2019 du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de Montereau et ses Environs (SITCOME)
HICBEICE
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité
> De modifier le tableau des effectifs à compter du 1°’ février 2021
RICE RICE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité
> D'approuver la convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement
(PPR)
EICHROCE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité
> D'approuver la convention d'adhésion au socle commun de prestations assurées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne
ODC3 E0C3
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité
> D'approuver le projet de convention unique pour l'année 2021 relatives aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
EICHEDCE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité (dont 6 abstentions : M. DEYDIER - Mme DA FONSECA - M. JEGO - M. ALBOUY -— Mme ZAIDI représentée par M. JEGO - M. CHKIF représenté par M. ALBOUY)
> D'approuver la convention d'innovation territoriale pour l'inclusion numérique avec le groupe Orange
DC EDCE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité
> D’approuver le projet d'avenant n°1 au marché mfy-1928-2 (Prestations de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux — Lot 2 Ecoles et établissements publics Ville basse) relatif à l'entretien du parking communal
CB EDC3
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité
> D’approuver le projet d'avenant n°1 au marché mfy-1928-1 Prestations de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux — Lot 1 Ecoles et établissements publics Ville Haute relatif
à l'entretien du centre de santé POM3
dl.
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 30/01/2021 Page 2 sur 4 Le Conseil Municipal décide à l’unanimité
> D'approuver le projet de convention de partenariat tarifaire pour l'accès à la piscine des Rougeaux avec la Ville de NOISY-RUDIGNON
DB EDCE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité
> De verser aux athlètes engagés au titre du Championnat de France de « Dériveur » et du Championnat du Monde « Vaurien » la participation financière de la municipalité comme détaillée lors de la séance
DC EDCE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité
> D'adopter le règlement du vide-grenier organisé dans le cadre du 6°" Salon de la Petite Enfance, et de prendre acte qu'il sera applicable chaque année
> De fixer le montant du chèque de caution à 30 euros et d'autoriser la gratuité pour les exposants
EICHRICE
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité
> D'approuver le projet de convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de Montereau la Forteresse
EDCBHEOUCB
Le Conseil Municipal décide à la majorité (6 contre : M. DEYDIER - Mme DA FONSECA - M. JEGO - M. ALBOUY -— Mme ZAIDI représentée par M. JEGO -— M. CHKIF représenté par M. ALBOUY)
> D'autoriser la cession foncière à 3F Seine-et-Marne de la parcelle cadastrale AZ 354 située au 8 rue Victor Hugo à Montereau-Fault-Yonne
HDCH RICE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité
> D'approuver la signature d'un acte de publication de servitude avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de transformation et tous ses accessoires sur la parcelle cadastrale AX 229 lieudit « Les Prés Rebours »
DC3 DCE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité
> D'approuver la convention concernant la Cartographie Interactive des Locaux d'Activités (CILA
anciennement CIDO)
1
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 30/01/2021 Page 3 sur 4 Le Conseil Municipal décide à l’unanimité
> D'approuver les mesures d'exonération en faveur du tissu commercial et économique telles qu'elles ont été présentées lors de la séance.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h08
Le Maire,
ames CHERON
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 30/01/2021 Page 4 sur 4