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Déliberation - 02 Composition commissions communales tampon
Acte Administratif - 2023 48 Composition Commissions Communales
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Héric.
Lien du pdf (Acte Administratif - 2023 48 Composition Commissions Communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
: 29
Présents
: 24
Procurations
: 4
Absent
: 1
Votants
: 28
Pour
: 27
Contre
:
Abstention
: 1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
d’HÉRIC
Séance
du
18
septembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le dix-huit
septembre,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'HÉRIC
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
mairie
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
JOUTARD,
Maire
Date
d'envoi
de
la convocation
: 12
septembre
2023
PRÉSENTS
: JP
JOUTARD,
| CHARTIER,
D
JULIENNE,
K
BOMBRAY,
C
ROBERT,
C
MICHEL,
P
DESCAMPS,
JA
BIDET,
C
IMPARATO, F
PINEL,
S LEMAÎTRE,
P
PINEL,
JN
RAGOT,
K COSSET,
À
BOUJU,
E COURTOIS,
N
BOISSIÈRE,
P GUYOT,
S
LEBRETON,
D
ALLAIS,
F FERRÉ,
W
BOUDAUD,
O
PLOQUIN,
C
BROCHU
PROCURATIONS
: P COUBARD
à
K COSSET,
B
LEFORT
à
K
BOMBRAY,
E ROINÉ
à S LEMAÎTRE,
M
HOLOWAN
à
F FERRÉ
ABSENT
EXCUSÉ
: L MÉNORET
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: S LEMAÎTRE
OBJET
: 2023-48 COMPOSITION
DES COMMISSIONS
COMMUNALES
Vu
la
délibération
n°2020-59
du
15
juin
2020
relative
à
l’élection
des
membres
titulaires
et
suppléants
de
la Commission
d’Appels
d'Offres
(CAO)
;
Vu
la
délibération
n°2021-60
du
13
septembre
2021
fixant
le
nombre
et
la
composition
des
différents
commissions
municipales
;
Monsieur
le
Maire
expose
que
suite
au
décès
de
M.
É
CHINCHOLE
et
à
la
démission
de
M.
Moïse
PITAUD,
il convient
de
modifier
la
Commission
d’Appels
d'Offres
(CAO)
et
les
différentes
commissions
municipales.
Aménagement :
Isabelle
CHARTIER,
Patrice
PINEL,
Élise
ROINÉ,
Sabrina
LEMAÎTRE,
Pascal
COUBARD,
Nicolas
BOISSIÈRE,
Olivier
PLOQUIN,
Didier
ALLAIS,
Catherine
BROCHU.
Développement
Durable:
Isabelle
CHARTIER,
Patrice
PINEL,
Sabrina
LEMAÎTRE,
Agnès
BOUJU,
Jean-Noël
RAGOT,
Paola
GUYOT,
Olivier
PLOQUIN,
Wilfrid
BOUDAUD,
Catherine
BROCHU.
Cadre
de
vie-Espaces
verts
: Isabelle
CHARTIER,
Agnès
BOUJU,
Jean-Alain
BIDET
Jean-Noël
RAGOT,
Sabrina
LEMAÎTRE,
Florence
FERRÉ,
Mireille
HOLOWAN,
Catherine
BROCHU.
Patrimoine
communal
: Patrick
DESCAMPS,
jean-Noël
RAGOT,
lean-Alain
BIDET,
Pascal
COUBARD,
Nicolas
BOISSIÈRE,
Florence
FERRÉ,
Mireille
HOLOWAN,
Catherine
BROCHU.
Finances:
Denis
JULIENNE,
Corinne
ROBERT,
Patrick
DESCAMPS,
Karine
BOMBRAY,
Ludovic
MÉNORET,
Isabelle
CHARTIER,
Olivier
PLOQUIN,
Didier
ALLAIS,
Catherine
BROCHU.
Économie
locale:
Sabrina
LEMAÎTRE,
Denis
JULIENNE,
Emmanuelle
COURTOIS,
Patrice
PINEL,
Patrick
DESCAMPS,
Ludovic
MÉNORET,
Frédérique
PINEL,
Olivier
PLOQUIN,
Didier
ALLAIS,
Catherine
BROCHU. Affaires
Scolaires:
Karine
BOMBRAY,
Frédérique
PINEL,
Blandine
LEFORT,
Emmanuelle
COURTOIS,
Nicolas
BOISSIÈRE,
Paola
GUYOT,
Ludovic
MENORET,
Wilfrid
BOUDAUD,
Florence
FERRÉ,
Catherine
BROCHU.
Mis en ligne le 25.09.2023 10 11
Petite
enfance
-
Enfance
—
Jeunesse:
Frédérique
PINEL,
Karine
BOMBRAY,
Blandine
LEFORT,
Christophe
IMPARATO,
Karen
COSSET,
Wilfrid
BOUDAUD,
Florence
FERRÉ,
Catherine
BROCHU.
Culture
-Communication-
Démocratie
locale:
Claudine
MICHEL,
Corinne
ROBERT,
Emmanuelle
COURTOIS,
Karen
COSSET,
Élise
ROINÉ,
Christophe
IMPARATO,
Paola
GUYOT,
Mireille
HOLOWAN,
Wilfrid
BOUDAUD,
Catherine
BROCHU.
Sport:
Christophe
IMPARATO,
Claudine
MICHEL,
Blandine
LEFORT,
Élise
ROINÉ,
Denis
JULIENNE,
Mireille
HOLOWAN,
Wilfrid
BOUDAUD,
Catherine
BROCHU.
Commission
d'Appel
d'offres :
Titulaires:
Patrick
DESCAMPS,
Corinne
ROBERT,
Denis
JULIENNE,
Isabelle
CHARTIER,
Olivier
PLOQUIN Suppléants
:
Karine
BOMBRAY,
Patrice
PINEL,
Nicolas
BOISSIÈRE,
Claudine
MICHEL,
Mireille
HOLOWAN
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
par
27
voix
Pour
et
1 Abstention :
FIXE
comme
proposé
ci-dessus
la
composition
des
commissions
municipales
et
de
la
Commission
d’Appels
d'Offres.
La
Secrétaire
de
séance,
Sabrina
LEMAÎTRE
POUR
EXTRAIT
CONFORME
18
septembre
2023
\
Jéan-Pierre
JOUTARD
Le
Maire :
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
soit
de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture,
soit
de
sa
publication,
soit
de
sa
notification
et
que
la juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte : 2023-48 COMPOSITION COMMISSIONS COMMUNALES
Date de transmission de l'acte : 22/09/2023
Date de réception de l'accusé de
réception :
22/09/2023
Numéro de l'acte : 20230922-02 ( voir l'acte associé )
Identifiant unique de l'acte : 044-214400731-20230918-20230922-02-DE
Date de décision : 18/09/2023
Acte transmis par : Jean-Christophe LYONNET
Nature de l'acte : Délibération
Matière de l'acte : 5. Institutions et vie politique
5.2. Fonctionnement des assemblees
5.2.6. autres