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Acte Administratif - 2024 02 Composition Commissions Municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Héric.
Lien du pdf (Acte Administratif - 2024 02 Composition Commissions Municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Nombre de Conseillers
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
En exercice : 29
DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents
: 24
Pour
: 28
Procurations
: 4
Contre :
IUIÉ
Absent
: 1
Abstention :
,
Commune
d
HERIC
Votants
: 28
Séance
du
12
février
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le douze
février,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'HÉRIC
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
mairie
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
JOUTARD,
Maire
Date
d'envoi
de
la
convocation
: 06
février
2024
PRÉSENTS
: JP JOUTARD,
| CHARTIER,
D JULIENNE,
K BOMBRAY,
C
ROBERT,
P DESCAMPS,
J-A
BIDET,
P PINEL,
J-N
RAGOT,
F PINEL,
K COSSET,
À
BOUJU,
S
LEMAÎTRE,
E COURTOIS,
P GUYOT,
S LEBRETON,
B
RYO,
V
BOYER, D
ALLAIS,
F FERRÉ,
W
BOUDAUD,
O
PLOQUIN,
J-L
GAYET,
C
BROCHU
PROCURATIONS
: C MICHEL
à C ROBERT,
P COUBARD
à E COURTOIS,
B LEFORT
à K BOMBRAY,
E ROINÉ
à À BOUJU
ABSENT
EXCUSÉ
: N
BOISSIÈRE
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: S LEBRETON
OBJET
: 2024-02
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Monsieur
le
Maire
expose
que
suite
à
l'installation
de
Bertrand
RYO,
Jean-Luc
GAYET
et
Virginie
BOYER
comme
conseillers
municipaux,
il
convient
de
revoir
la
composition
des
différentes
commissions
municipales. Sur
proposition
de
M.
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
1.
FIXE
la
composition
des
10
commissions
municipales
et
de
la
commission
d'appel
d'offres
comme
suit
:
1
Aménagement:
Isabelle
CHARTIER,
Patrice
PINEL,
Élise
ROINÉ,
Sabrina
LEMAÎTRE,
Pascal
COUBARD,
Nicolas
BOISSIÈRE,
Bertrand
RYO,
Olivier
PLOQUIN,
Didier
ALLAIS,
Catherine
BROCHU
2
Développement
Durable:
Isabelle
CHARTIER,
Patrice
PINEL,
Sabrina
LEMAÎTRE,
Agnès
BOUIJU,
Jean-Noël
RAGOT,
Paola
GUYOT,
Olivier
PLOQUIN,
Wilfrid
BOUDAUD,
Catherine
BROCHU
3
Cadre
de
vie-Espaces
verts
: Jean-Alain
BIDET,
Isabelle
CHARTIER,
Agnès
BOUJU,
Jean-Noël
RAGOT,
Sabrina
LEMAÎTRE,
Florence
FERRÉ,
Jean-Luc
GAYET,
Catherine
BROCHU
4
Patrimoine
communal
: Patrick
DESCAMPS,
Jean-Noël
RAGOT,
Jean-Alain
BIDET,
Pascal
COUBARD
Nicolas
BOISSIÈRE,
Bertrand
RYO,
Florence
FERRÉ,
Jean-Luc
GAYET,
Catherine
BROCHU
5
Finances:
Denis
JULIENNE,
Corinne
ROBERT,
Patrick
DESCAMPS,
Karine
BOMBRAY,
Isabelle
CHARTIER,
Olivier
PLOQUIN,
Didier
ALLAIS,
Catherine
BROCHU
6
Économie
locale:
Sabrina
LEMAÎTRE,
Denis
JULIENNE,
Emmanuelle
COURTOIS,
Patrice
PINEL,
Patrick
DESCAMPS,
Frédérique
PINEL,
Olivier
PLOQUIN,
Didier
ALLAIS,
Catherine
BROCHU 10 11 Le
Secrétaire
de
séance,
Sandrine
LEBRETON
Affaires
Scolaires
: Karine
BOMBRAY,
Frédérique
PINEL,
Blandine
LEFORT,
Emmanuelle
COURTOIS,
Nicolas
BOISSIÈRE,
Paola
GUYOT,
Sandrine
LEBRETON,
Virginie
BOYER,
Wilfrid
BOUDAUD,
Florence
FERRÉ,
Catherine
BROCHU
Petite
enfance
- Enfance
-—
Jeunesse
: Frédérique
PINEL,
Karine
BOMBRAY,
Blandine
LEFORT,
Karen
COSSET,
Sandrine
LEBRETON,
Virginie
BOYER,
Wilfrid
BOUDAUD,
Florence
FERRÉ,
Catherine
BROCHU Culture
-Communication-
Démocratie
locale:
Claudine
MICHEL,
Corinne
ROBERT,
Emmanuelle
COURTOIS,
Karen
COSSET,
Élise
ROINÉ,
Paola
GUYOT,
Jean-Luc
GAYET,
Wilfrid
BOUDAUD,
Catherine
BROCHU Sport:
Emmanuelle
COURTOIS,
Claudine
MICHEL,
Blandine
LEFORT,
Élise
ROINÉ,
Denis
JULIENNE,
Virginie
BOYER,
Jean-Luc
GAYET,
Wilfrid
BOUDAUD,
Catherine
BROCHU
Commission
d’Appel
d’offres :
Titulaires:
Patrick
DESCAMPS,
Corinne
ROBERT,
Denis
JULIENNE,
Isabelle
CHARTIER,
Olivier
PLOQUIN Suppléants
: Nicolas
BOISSIÈRE,
Karine
BOMBRAY,
Patrice
PINEL,
Claudine
MICHEL,
Jean-Luc
GAYET
POUR
EXTRAIT
CONFORME
À HÉRIC,
le 12
février 2024
Le
are
es
UTARD
Jean-Pi
Le
Maire :
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
soit
de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture,
soit
de
sa
publication,
soit
de
sa
notification
et
que
la juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l’application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte : 2024-02 COMPOSITIONS COMMISSIONS MUNICIPALES
Date de transmission de l'acte : 21/02/2024
Date de réception de l'accusé de
réception :
21/02/2024
Numéro de l'acte : 20240221-02 ( voir l'acte associé )
Identifiant unique de l'acte : 044-214400731-20240212-20240221-02-DE
Date de décision : 12/02/2024
Acte transmis par : Jean-Christophe LYONNET
Nature de l'acte : Délibération
Matière de l'acte : 5. Institutions et vie politique
5.2. Fonctionnement des assemblees
5.2.6. autres