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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20191004 057 Document publié le Lundi 7 octobre 2019 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20191004 057)Thèmes du document : Sport, Éducation, Handicap et inclusivité, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 27/09/19

TARIFICATION DES ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES MÉTROPOLITAINS À COMPTER DU 7 OCTOBRE 2019

DÉLIBÉRATION N° DEL20191004_057

Commission principale : 8 COMMISSION SPORTS

Rapporteur : - -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 4 octobre 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Richard BERT, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Christophe BERTUCAT, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Olivier BIANCHI pouvoir à Marion CANALES

Pierre RIOL pouvoir à Laurent GANET

René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER

Didier LAVILLE pouvoir à Roger GARDES

Aline FAYE pouvoir à Michel RENAUD

Annie LEVET pouvoir à René DARTEYRE

Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER

Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Christophe BERTUCAT

Françoise NOUHEN pouvoir à Dominique ADENOT

Simon POURRET pouvoir à Jérôme GODARD

Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Géraldine BASTIEN

Édith CANDELIER pouvoir à Michel MIRAND

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON

Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO

Monique POUILLE pouvoir à Olivier ARNAL

Chantal LELIÈVRE pouvoir à Martine MICHEL

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Bertrand PASCIUTO, François RAGE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE, Jean-Marie CHAPOULY

N° DEL20191004_057

1/14

Direction des Sports / 5135

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 4 OCTOBRE 2019 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

66

Conseillers

représentés :

16

Total votants :

82CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION SPORTS du 11 septembre 2019

COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 16 septembre 2019

BUREAU du 20 septembre 2019

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 4 octobre 2019

Direction des Sports / 5135

Cyril Brouzes

TARIFICATION DES ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES MÉTROPOLITAINS À COMPTER DU 7 OCTOBRE 2019

Le présent rapport concerne l'annexe 1 de la tarification appliquée aux équipements nautiques métropolitains.

Les modifications ont été apportées aux points suivants :

1. B. Tarifs réduits à titre individuel sur présentation d'un justificatif – accès aux bassins :

Afin de s'adapter à des demandes récurrentes, il est proposé d'ajouter de nouveaux bénéficiaires pour l'accès aux tarifs réduits à titre individuel sur présentation d'un justificatif :

- titulaire de la carte Cité Jeune (pour les 12 – 27 ans qui travaillent ou étudient)

- titulaire du Pass' Région (pour les 16 – 25 ans de la région Auvergne-Rhône-Alpes)

- titulaire d'une carte Service Civique (pour les 16 – 25 ans).

Il est précisé que les étudiants doivent présenter la carte étudiant.

2. Activités aquatiques encadrées par les éducateurs et accès espace détente :

Un forfait pour l'organisation d'anniversaire est ajouté aux activités aquatiques encadrées par les éducateurs (cf 2. E).

Cette nouvelle activité s'adresse aux enfants de 6 à 12 ans (12 au maximum avec 1 ou 2 accompagnateurs). Les enfants sont encadrés par un éducateur qui organise des activités dans le bassin. Une salle leur est également réservée pour l'organisation du goûter d'anniversaire.

Ces séances durent 1h30 pour un forfait de 60 €.

Les autres tarifs et prestations ne sont pas modifiées.

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d'adopter les modifications apportées à la tarification des équipements nautiques métropolitains (annexe 1). Les annexes 2 et 3 sont inchangées,

 d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tout acte relatif à l'exécution de la présente délibération,

 d'appliquer l'ensemble de ces tarifs à compter du 7 octobre 2019.

ANNEXE 1

TARIFICATION DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES METROPOLITAINS

N° DEL20191004_057

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Direction des Sports / 51351. TARIFS PENDANT LE TEMPS D'OUVERTURE AU PUBLIC

A) Tarifs pleins à titre individuel

Produits vendus en caisse Centre Aquatique Les Hautes Roches Stade Nautique Pierre-de-Coubertin Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Piscine Jacques-Magnier

Entrée à l'unité

1 entrée accès aux bassins 3,60 € 2,90 €

Entrée avec une carte unique à points

Carte unique 200 points 36,00 €

Carte unique 400 points 68,00 €

Carte unique 600 points 96,00 €

Accès aux bassins :

Nombre de points retiré par

entrée avec une carte unique 18 points 15 points

Autres produits

Prise de la carte unique la 1ère

fois ou renouvellement en cas

de perte ou de carte

endommagée

2,00 €

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas, elles ne peuvent être revendues à un tiers.

B) Tarifs réduits

Produits vendus en caisse Centre Aquatique Les Hautes Roches Stade Nautique Pierre-de-Coubertin Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Piscine Jacques-Magnier

Entrée à l'unité – accès aux bassins

1 entrée 2,70 € 2,20 €

Entrée avec une carte unique à points

Carte unique 200 points 27,00 €

Carte unique 400 points 50,80 €

Carte unique 600 points 72,00 €

Accès aux bassins : 18 points 15 points

N° DEL20191004_057

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Direction des Sports / 5135Nombre de points retiré par entrée

avec une carte unique

Autres produits

Prise de la carte unique la 1ère fois

ou renouvellement en cas de perte 2,00 €

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas, elles ne peuvent être revendues à un tiers.

 Tarifs réduits à titre individuel sur présentation d'un justificatif - accès aux bassins :

Les bénéficiaires de tarifs réduits sont les suivants :

 personne de moins de 18 ans,

 personne de plus de 60 ans (pensionnés de guerre),

 personne en situation de handicap,

 étudiant (apprenti, de la carte étudiant),

 titulaire de la carte Cité Jeune (pour les 12 – 27 ans qui travaillent ou étudient)

 titulaire du Pass’Région (pour les 16 – 25 ans de la région Auvergne-Rhône-Alpes)

 titulaire d’une carte Service Civique (pour les 16 – 25 ans)

 demandeur d'emploi (bénéficiaire du Revenu Minimum d'Activité, du Revenu de Solidarité Active, de l'Allocation de Solidarité Spécifique, de l'Allocation Temporaire d'Attente).

 Tarifs réduits appliqués aux comités d'entreprise ou assimilés :

Sont susceptibles de bénéficier de tarifs réduits les comités d'entreprise ou assimilés (secteur privé et public) dont l'entreprise ou l'administration est située, exclusivement, sur le territoire métropolitain et sur protocole d'accord.

Afin de bénéficier de tarifs réduits, les comités d'entreprise ou assimilés doivent faire une demande écrite de partenariat auprès de Clermont Auvergne Métropole et joindre tout document justifiant l'adresse du comité d'entreprise ou assimilé concerné.

Les comités d'entreprise du secteur privé doivent obligatoirement joindre à cette demande de partenariat un extrait du procès verbal du comité d'entreprise dûment daté et signé par le Président. L'extrait doit indiquer impérativement les membres du bureau et leurs fonctions.

Les administrations de la fonction publique ayant mis en place un Comité des œuvres Sociales ou autre type de structure doivent obligatoirement joindre à leur demande de partenariat une copie de déclaration de leurs statuts visés en Préfecture précisant les membres du bureau et leur fonction dûment datée et signée par le Président.

Un achat de 10 contremarques au minimum (contremarque de 200, 400 ou 600 points), puis un achat par multiple de 10, sont obligatoires, avec règlement immédiat en caisse par le représentant du comité d'entreprise ou assimilé, ou sur facturation après validation du bon de commande. La contremarque est valable 1 an.

Pour les comités d'entreprise ou assimilés situés hors métropole clermontoise, le tarif plein sera appliqué.

N° DEL20191004_057

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Direction des Sports / 5135Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de la présentation de la contremarque en caisse.

C) Tarifs spécifiques durant la période estivale et les vacances de noël

Sur ces périodes, la politique tarifaire s'oriente vers une valeur d'entrée à 2 € en entrée unitaire et avec le Pass +.

Produits vendus en caisse Ensemble des équipements nautiques métropolitains

Entrée à l'unité – accès aux bassins

1 entrée du 1er juillet au 31 août : entrée par personne

valable uniquement le jour de l'achat

ET

1 entrée pendant les vacances de noël à partir du premier

samedi jusqu'au dernier dimanche inclus : entrée par

personne valable uniquement le jour de l'achat

2,00 €

Pour les clients possédant une carte Pass +, diminution du nombre de points retirés par entrée sur ces périodes pour une valeur la plus proche de 2 €.

Pass + Tarif plein 12 points

Pass + Tarif réduit 15 points

D) Tarifs spécifiques - accès aux bassins

Produits vendus en caisse

Centre Aquatique

Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-

Coubertin

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat Piscine Jacques-Magnier

Tarif groupe ou assimilé*

métropole

à partir de 5 personnes

uniquement sur réservation

et pendant le temps

d'ouverture au public

1,50 € 1,20 € 1,10 €

Tarif groupe ou assimilés*

hors métropole

à partir de 5 personnes

uniquement sur réservation

et pendant le temps

d'ouverture au public

2,00 € 1,70 € 1,60 €

* assimilé : centres aérés, centres de loisirs, centres de vacances et autres.

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas, elles ne peuvent être revendues à un tiers.

E) Bénéficiaires de gratuité pendant le temps d'ouverture au public sur présentation d'un justificatif

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Direction des Sports / 5135 enfant de moins de 3 ans (valable uniquement le jour de l'achat),

 accompagnateur de groupe ou assimilé (centres aérés, centres de loisirs, centres de vacances et autres) de la métropole, sous condition de réservation écrite :

 dans la limite de 2 gratuités pour un groupe composé de 10 personnes,

 une seule gratuité pour un groupe composé entre 5 et 9 personnes,

 enfant bénéficiant du dispositif d'accompagnement scolaire encadré par l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) et son responsable pédagogique sur présentation de sa carte étudiante ayant 1 pastille AFEV par enfant suivi (double pastille AFEV pour 2 enfants, au maximum),

 accompagnateur d'une personne invalide ou en situation de handicap sur présentation de la carte invalidité mentionnant « tierce personne » ou « accompagnateur ».

F) Edition de cartes unitaires gratuites « piscines et patinoire »

Il appartiendra au Président de Clermont Auvergne Métropole de déterminer, en fonction des demandes, le nombre de cartes à distribuer dans l'année.

2. ACTIVITES AQUATIQUES ENCADREES PAR LES EDUCATEURS ET ACCES ESPACE DETENTE :

A) Aquagym, aquajogging, aquaphobie, bébés nageurs (cf plaquette piscines pour les activités)

Produits vendus en caisse

Centre Aquatique Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Piscine Jacques-Magnier

1 séance

(entrée piscine non comprise) 3,90 €

Carte 10 séances

(entrée piscine non comprise) 35,10 €

Carte 20 séances

(entrée piscine non comprise) 66,30 €

Carte au trimestre avec 1 activité par semaine

(entrée piscine non comprise) 31,20 €

Carte au trimestre avec 2 activités par semaine

(entrée piscine non comprise) 58,50 €

Carte au trimestre avec 3 activités par semaine

(entrée piscine non comprise) 85,80 €

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas, elles ne peuvent être revendues à un tiers.

B) Activité avec matériel spécifique : aquabike, aquafit et / ou autre matériel

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Direction des Sports / 5135Produits vendus en caisse

Centre Aquatique Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Piscine Jacques-Magnier

Temps d'activité 45 minutes

1 séance

(entrée piscine non comprise) 7,00 €

Carte 10 séances

(entrée piscine non comprise) 63,00 €

Carte au trimestre avec 1 séance par semaine

(entrée piscine non comprise) 56,00 €

Temps d'activité 30 minutes

1 séance

(entrée piscine non comprise) 5,00 €

Carte 10 séances

(entrée piscine non comprise) 45,00 €

Carte au trimestre avec 1 séance par semaine

(entrée piscine non comprise) 40,00 €

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas, elles ne peuvent être revendues à un tiers.

C) Accès espace détente (durée 1h30)

Produits vendus en caisse Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

1 séance

(entrée piscine non comprise) 5,00 €

Carte 10 séances

(entrée piscine non comprise) 45,00 €

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas, elles ne peuvent être revendues à un tiers.

D) Intervention éducateur

Produits vendus en caisse Toute piscine

Intervention éducateur 8,00 € / heure au maximum

E) Organisation d’anniversaire

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Direction des Sports / 5135Produits vendus en caisse Tarif

Animation sur le bassin et location de la salle pour goûter

Forfait pour 1h30 d’activités dans le bassin puis goûter (14h – 17 h)

Enfants 6 – 12 ans

12 enfants maximum avec 1 ou 2 accompagnateur(s)

60 €

3. LOCATION DES BASSINS, LIGNES D'EAU ET SALLES DIVERSES

A) Tarifs pleins sur la location de lignes d'eau, bassin, fosse de plongée et salles

Location

Centre Aquatique

Les Hautes Roches

Stade Nautique

Pierre-de-Coubertin

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat Piscine Jacques-Magnier

Tarif par

heure

Tarif par ¼

d'heure

Tarif par

heure

Tarif par ¼

d'heure

Tarif par

heure

Tarif par ¼

d'heure

Ligne d'eau 25 mètres 15,00 € 3,75 € 15,00 € 3,75 € 15,00 € 3,75 €

Ligne d'eau 50 mètres 30,00 € 7,50 € - - - -

Bassin ludique 30,00 € 7,50 € 30,00 € 7,50 € - -

Fosse de plongée

(Coubertin uniquement) 48,00 € 12,00 € - - - -

Salle de musculation 35,00 € - - - - -

Grande salle de réunion 32,00 € 8,00 € - - - -

Petite salle de réunion 21,00 € 5,25 € - - - -

Salle polyvalente

(Coubertin uniquement) 32,00 € - - - - -

Ces tarifs seront appliqués sous réserve d'acceptation des demandes écrites adressées au Président de Clermont Auvergne Métropole 3 semaines avant la date souhaitée.

B) Tarifs spécifiques sur la location de lignes d'eau et bassin

Une réduction sur le tarif plein de la location de lignes d'eau s'applique :

 aux clubs sportifs en stage à partir de 5 jours,

 aux organismes agréés par la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports chargés des formations du brevet d'état d'éducateur sportif des activités de la natation et BNSSA,

 aux établissements ou services d'éducation spécialisée référencés auprès du Ministère de la Santé et de la Protection Sociale,

 aux associations de santé qui regroupent les patients, les familles de patients et les structures ayant un objet de santé publique sur communication des statuts,

 aux gendarmes, policiers et 92ème régiment d'infanterie,

 à l'Unité de Formation et de Recherche en Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (UFR STAPS), au Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SIUAPS) de Clermont-Ferrand dans le cadre des programmes d'enseignement de la natation.

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Direction des Sports / 5135Location

Centre Aquatique

Les Hautes Roches

Stade Nautique

Pierre-de-Coubertin

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat Piscine Jacques-Magnier

Tarif par

heure

Tarif par ¼

d'heure

Tarif par

heure

Tarif par ¼

d'heure

Tarif par

heure

Tarif par ¼

d'heure

Ligne d'eau 25 mètres 10,60 € 2,65 € 10,60 € 2,65 € 10,60 € 2,65 €

Ligne d'eau 50 mètres 21,00 € 5,25 € - - - -

Bassin ludique 21,00 € 5,25 € 21,00 € 5,25 € - -

C) Mise à disposition gratuite de lignes d'eau et bassins

 Aux associations sportives affiliées à diverses fédérations (FFN, FSGT, plongée, etc...) de la Métropole

Dans le cadre de la politique sportive métropolitaine en vigueur adoptée en Conseil métropolitain, Clermont Auvergne Métropole souhaite apporter son soutien au mouvement sportif à travers la mise à disposition gratuite de lignes d'eau aux clubs sportifs sous réserve d'acceptation des demandes écrites adressées au Président de Clermont Auvergne Métropole 3 semaines avant la date souhaitée.

 Aux écoles primaires publiques ou privées, sous contrat avec l'Etat, de la Métropole

Dans le cadre de la politique sportive métropolitaine et conformément à la délibération en vigueur au titre de la contribution à l'éducation physique et sportive, et selon le projet éducatif sur l'enseignement de la natation, mise à disposition gratuite des lignes d'eau et des éducateurs sportifs.

 Aux sapeurs-pompiers

Dans le cadre de la mise en place d'un partenariat pour la formation des agents de Clermont Auvergne Métropole relatif à la sécurité et sous réserve de la signature d'une convention spécifique correspondante avec le SDIS 63.

D) Mise à disposition gratuite des installations pour l'organisation de manifestations sportives

La mise à disposition des installations et éventuellement des personnels auprès des associations s'effectue sur la base d'une demande écrite adressée au Président de Clermont Auvergne Métropole, un mois avant la manifestation, demande arbitrée selon les critères des annexes 2 et 3.

4. LOCATIONS D'EQUIPEMENTS ET AUTRES

N° DEL20191004_057

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Direction des Sports / 5135Location

Centre Aquatique Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

Tarif par

heure

Fermeture totale

Tarif par jour

(8h00 / 20h00)

Fermeture totale

Tarif ½ journée

50%

Fermeture partielle

Tarif journée

20%

Fermeture partielle

Tarif ½ journée

10%

Location de

l'équipement

(bassins et

vestiaires)

- 5 000,00 € 2 500,00 € 1 000,00 € 500,00 €

Facturation de

l'équipement

loué à la

journée au-

delà de 20h00

60,00 € - - - -

Buvette - 100,00 € - - -

Espace pour un

stand (2x3

mètres)

- 50,00 € - - -

Connexion

internet - 20,00 € - - -

Chronomètre - 125,00 € - - -

Accroche pour

fixation

chronomètre

(disponible à

Coubertin

uniquement)

- 2,00 € / fixation - - -

Sonorisation

portative - 50,00 € - - -

Location Tarif par ½ heure

Matériel spécifique (aquabike et / ou autre matériel) pour les activités aquatiques 3,00 €

Location

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Tarif par

heure

Fermeture totale

Tarif par jour

(8h00 / 20h00)

Fermeture totale

Tarif ½ journée

50%

Fermeture

Tarif journée

20%

Fermeture

Tarif ½ journée

10%

Location de

l'équipement

(bassins et vestiaires)

- 3 500,00 € 1 750,00 € 700,00 € 350,00 €

Facturation de

l'équipement loué à

la journée au-delà

de 20h00

60,00 € - - - -

Buvette - 100,00 € - - -

Espace pour un

stand (2x3 mètres) - 50,00 € - - -

N° DEL20191004_057

10/14

Direction des Sports / 5135Connexion internet - 20,00 € - - -

Sonorisation

portative - 50,00 € - - -

Location

Piscine Jacques-Magnier

Tarif par

heure

Fermeture totale

Tarif par jour

(8h00 / 20h00)

Fermeture totale

Tarif ½ journée

50%

Fermeture

Tarif journée

20%

Fermeture

Tarif ½ journée

10%

Location de

l'équipement

(bassins et

vestiaires)

- 2 500,00 € 1 250,00 € 500,00 € 250,00 €

Facturation de

l'équipement

loué à la journée

au-delà de 20h00

60,00 € - - - -

Buvette - 100,00 € - - -

Espace pour un

stand (2x3 mètres) - 50,00 € - - -

Connexion

internet - 20,00 € - - -

Sonorisation

portative - 50,00 € - - -

Ces tarifs seront appliqués sous réserve d'acceptation des demandes écrites adressées au Président de Clermont Auvergne Métropole, 3 semaines avant la date souhaitée.

5. AUTRES PRESTATIONS

Location Centre Aquatique Les Hautes Roches Stade Nautique Pierre-de-Coubertin Piscine Androsace Piscine Marcel-Boubat Piscine Jacques-Magnier

Badge d'accès au bâtiment 2,00 € / badge 2,00 € / badge 2,00 € / badge

Badge d'accès au parking 2,00 € / badge - -

Tarif par place de

stationnement au parking du

Stade Nautique Pierre-de-

Coubertin

sur autorisation de Clermont

Auvergne Métropole

10,00 € / mois quel que soit le nombre

de jours de stationnement - -

Mise à disposition de carte

d'accès aux associations ou

assimilées

2,00 € / carte 2,00 € / carte -

Ces tarifs seront appliqués sous réserve d'acceptation des demandes écrites adressées au Président de Clermont Auvergne Métropole, 3 semaines avant la date souhaitée.

N° DEL20191004_057

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Direction des Sports / 51356 . DISPOSITIONS PARTICULIERES

A) Remplacement des cartes d'accès aux équipements nautiques métropolitains avec entrées par la nouvelle carte à points

Les cartes avec entrées vides seront remplacées gratuitement par la nouvelle carte à points.

Elles seront reprises par le personnel de caisse des piscines.

Cette disposition est applicable sous réserve de présentation par l'usager de l'ancienne carte enregistrée à ses nom et prénom. Dans le cas contraire, il ne sera pas procédé à la régularisation.

B) Cumul des réductions

L'ensemble des réductions visées à la présente délibération ne sont pas cumulables.

C) Pénalités

En cas de perte ou dégradation des clefs de casier, il sera demandé le remboursement de celles-ci : 2,00 €.

D) Fermetures imprévisibles des équipements nautiques métropolitains

 En cas d'évacuation de l'établissement, ou de fermeture d'un bassin justifiée par un motif sanitaire ou de sécurité, en cours de séance ouverte au public, les usagers ne bénéficieront d'aucun remboursement.

 En cas de toute fermeture d'équipement (travaux, manifestation sportive, ...), aucun remboursement n'aura lieu.

TOTAL VOTANTS : 82 = 66 Conseillers Présents + 16 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 82 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20191004_057

12/14

Direction des Sports / 5135ANNEXE 2

TARIFS POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES DANS LES EQUIPEMENTS NAUTIQUES REALISANT DES RECETTES

STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN et CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES - Grands équipements PISCINE ANDROSACE

PISCINE MARCEL-BOUBAT

PISCINE JACQUES-MAGNIER

TYPE

CLUBS RESIDENTS BENEFICIANT DE BUREAUX

SUR GRAND EQUIPEMENT DE RESIDENCE SELON

GRATUITE

(6JOURS / AN

COUT POUR 2 JOURNEES

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

DONT FERMETURE POUR PREPARATION

TARIFICATION SPECIFIQUE ET ADAPTEE

AU-DELA / JOURNEE

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

DISPONIBILITÉ DONT FERMETURE POUR PREPARATION (Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT : 350 € Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT : 350 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

SUR PETIT EQUIPEMENT DE RESIDENCE SELON (3 JOURS / AN DONT FERMETURE POUR |Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 € Soit, PISCINE ANDROSACE : 350€ DISPONIBILITÉ PREPARATION Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 350 € Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 350 €

CLUBS DE LA METROPOLE BENEFICIANT DE LA GRATUITE DE!

SUR EQUIPEMENT D'UTILISATION SELON DISPONIBILITÉ

$ LIGNES D'EAU

(2JOURS / AN DONT FERMETURE POUR

PREPARATION

COMITE DEPARTEMENTAL ET LIGUE AUVERGNE DE SPORT ADAPTE

À REPARTIR ENTRE LES 5 EQUIPEMENTS SELON

DISPONIBILITÉ

SPORT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (USEP — UNSS — FFSU)

JA REPARTIR ENTRE LES 5 EQUIPEMENTS

SELON DISPONIBILITÉ

ASSOCIATIONS DE LA METROPOLE BENEFICIANT DE LIGNE(S)

2 JOURS / AN DONT FERMETURE POUR

PREPARATION

(6JOURS / AN

DONT FERMETURE POUR PREPARATION

) D'EAU PAYANTE(S)

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE MARCEL BOUBAT : 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

GRATUIT

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE MARCEL BOUBAT : 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

GRATUIT

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 000 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 700 €

SELON DISPONIBILITÉ NON Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIEI Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIEI

COMITES DEPARTEMENTAUX — COMITES REGIONAUX — LIGUES

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 000 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 500 €

SELON DISPONIBILITE Non Soit, PISCINE ANDROSACE : 700 € Soit, PISCINE ANDROSACE : 1 050€ Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 1 050 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIEI Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 750 € ASSOCIATIONS HORS METROPOLE

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 000 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 700 € Soit, PISCINE ANDROSACE : 1 050 €

SELON DISPONIBILITÉ NON Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 700 € Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 1 050 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 500 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 750 € FEDERATIONS — MISE A DISPOSITION POUR CHAMPIONNAT DE FRANCE

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 000 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 500 €

SELON DISPONIBILITE Non Soit, PISCINE ANDROSACE : 700 € Soit, PISCINE ANDROSACE : 1 050€ Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 700 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 500 €

Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 1 050 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 750 €

Direction des Sports - Service des Equipements Nautiques

TARIFICATION SPECIFIQUE ET ADAPTEEANNEXE 3

TARIFS POUR LES SALLES DE REUNION ET ANNEXES DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES

STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN

CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES

STADE NAUTIQUE PIERRE DE COUBERTIN CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES

SALLE DE PETITE SALLE DE | GRANDE SALLE DE SALLE DE MUSCULATION, PETITE SALLE DE GRANDE SALLE DE

TYPE MUSCULATION SALLE POLYVALENTE REUNION REUNION (FITNESS) REUNION REUNION

CLUBS RESIDENTS BENEFICIANT DE BUREAUX

SUR EQUIPEMENT DE RESIDENCE

GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT

SELON DISPONIBILITÉ

CLUBS DE LA METROPOLE BENEFICIANT DE LA GRATUITE DES LIGNES D'EAU

SUR EQUIPEMENT D'UTILISATION

GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT

SELON DISPONIBILITÉ

COMITE DEPARTEMENTAL ET LIGUE AUVERGNE DE SPORT ADAPTE

| Î Î Î GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT SELON DISPONIBILITÉ

SPORT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (USEP — UNSS — FFSU)

SELON DISPONIBILITÉ GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT [ l l ASSOCIATIONS DE LA METROPOLE BENEFICIANT DE LIGNE(S) D'EAU PAYANTE(S)

SELON DISPONIBILITÉ 35€ 32€ 21€ 32€ 35€ 21€ 32€

COMITES DEPARTEMENTAUX — COMITES REGIONAUX -— LIGUES

SELON DISPONIBILITÉ 35€ 32€ 21€ 32€ 35€ 21€ 32€

ASSOCIATIONS HORS METROPOLE

SELON DISPONIBILITÉ 35€ 32€ 21€ 32€ 35€ 21€ 32€

FEDERATIONS

SELON DISPONIBILITÉ 35€ 32€ 21€ 32€ 35€ 21€ 32€

Direction des Sports - Service des Equipements Nautiques