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Déliberation - 2026 10 12 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rochetrejoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 10 12 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
Procès-verbal de la réunion du Conseil
Municipal du lundi 12 octobre 2026
L’an deux mille vingt-six, le douze octobre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Yoann BONNEAUD, Maire de la Commune.
Conseillers présents : Yoann Bonneaud, Charlène Vrignaud, Jérôme Sourisseau (sauf point n°9), Emilie Huvelin, Catherine (Cathy) Paillou, Laurence Bompas, Mathieu Huvelin, Sébastien Pierron, Richard Loizeau (sauf point n°5), Pierre Chataigner, Clotilde Drin, Anne-Hélène Desrues, Justine Bertin et Matthieu Aubert.
Conseiller excusé : Michaël MARTIN
LISTE DES DELIBERATIONS
La liste des délibérations approuvées lors du conseil municipal du lundi 12 octobre 2026 (suivant l’article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021 qui modifie l’article L. 2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales) est la suivante :
N° DE L'ACTE DATE DE L'ACTE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
D 2026 10 12 01 12 octobre 2026
Convention d’adhésion au service de
médecine du travail du Centre de gestion de
la fonction publique territoriale de la Vendée
Unanimité à
main levée
D 2026 10 12 02 12 octobre 2026
Adhésion à la prestation « Missions
Temporaires » du Centre de Gestion de la
Vendée
Unanimité à
main levée
D 2026 10 12 03 12 octobre 2026 Indemnité de gardiennage 2026 – Eglise Unanimité à main levée
D 2026 10 12 04 12 octobre 2026 Locations de terres 2026 Unanimité à main levée
D 2026 10 12 05 12 octobre 2026 Dénomination du théâtre Unanimité à main levée
D 2026 10 12 06 12 octobre 2026 Convention d’utilisation du puit pour le 13 rue des tilleuls
Main levée :
3 pour
6 contre
4 abstentions
D 2026 10 12 07 12 octobre 2026 Recensement de la population 2027 Unanimité à main levée
D 2026 10 12 08 12 octobre 2026
Avenant n°1 à la convention constitutive du
groupement de commandes relatif aux
travaux d’entretien de la voirie (balayage des
voies et nettoyage des avaloirs)
Unanimité à
main levée