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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rochetrejoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 09 LISTE DELIB)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
Procès-verbal de la réunion du Conseil
Municipal du lundi 9 février 2026
L’an deux mille vingt-six, le neuf février à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Christian Boissinot, Maire de la commune.
Conseillers présents : Christian Boissinot, Cécile Jauzelon, Delphine Dubois, Yoann Bonneaud, Patrice Blanchard, , Daniel Drapeau, Clotilde Drin, Emilie Huvelin, Mathieu Huvelin, Michaël Martin, Catherine (Cathy) Paillou, Sébastien Pierron et Charlène Vrignaud.
Conseillers excusés : Guy Lumeau, Laurence Bompas
LISTE DES DELIBERATIONS
La liste des délibérations approuvées lors du conseil municipal du lundi 9 février 2026 (suivant l’article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021 qui modifie l’article L. 2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales) est la suivante :
N° DE L'ACTE DATE DE L'ACTE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
D 2026 02 09 01 9 février 2026 Échanges de parcelles Commune de Rochetrejoux/M. Alain COELHO Unanimité à main levée
D 2026 02 09 02 9 février 2026 Centre médico-social – Année 2023/2024 Unanimité à main levée
D 2026 02 09 03 9 février 2026 Subvention Comité des Fêtes – Guinguette du parc – 25 juillet 2026 Unanimité à main levée
D 2026 02 09 04 9 février 2026
Urbanisme : Conventions cadre et
particulière pour l’instruction de la publicité
extérieure
Unanimité à main
levée