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Déliberation - liste des deliberations du 11 05 2026
Déliberation - 2026 05 11 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rochetrejoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 05 11 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
lundi
11
mai
2026
Rochetrejoux Commune
accueillante
&8
dynomique
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
onze
mai
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yoann
BONNEAUD,
Maire
de
la
Commune. Conseillers
présents:
Yoann
Bonneaud,
Charlène
Vrignaud,
Jérôme
Sourisseau,
Emilie
Huvelin,
Catherine
(Cathy)
Paillou,
Laurence
Bompas,
Michaël
Martin,
Sébastien
Pierron,
Richard
Loizeau,
Mathieu
Huvelin,
Pierre
Chataigner,
Clotilde
Drin,
Anne-Hélène
Desrues,
Justine
Bertin
et
Matthieu
Aubert.
HOUSE)
AR CTLYNLe)\E
La
liste
des
délibérations
approuvées
lors
du
conseil
municipal
du
lundi
11
mars
2026
(suivant
l’article
4
de
l’Ordonnance
n°2021-1310
du
7
Octobre
2021
qui
modifie
l’article
L.
2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
est
la suivante :
N°
DE
L'ACTE
DATE DE
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
VOTE
L'ACTE
Protection
sociale
complémentaire
- Conventions
2
de
participation
pour
la couverture
du
risque
Unanimité
à
DRNPC
SLR
MMAIECRE
Santé
des
agents
— Mandat
au
Centre
de
Gestion
main
levée
de
la Vendée
Modification
des
délibérations
relatives
à
la mise
D
2026
05
1102 |
11mai2026
| °°
œuvre
du
Régime
Insemniaire
tenant
compte
Unanimité
à
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
main
levée
l’'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
D
2026
05
1103 |
11
mai
2026
Adhésion
au Dispositif
de
signalement
proposé
Unanimité
à
par
le Centre
de
Gestion
de
la Vendée
main
levée
D
2026
05
11
04 |
11
mai
2026
Création
de
la commission
communale
des
impôts
Unanimité
à
directs
— Proposition
de
membres
main
levée
à
:
Re
:
Unanimité
à
D
2026
051105
|
11
mai
2026 |
Convention
occupation
distributeur
de
pain
nee
:
À
<
rh
ae
main
levée