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Ordre du Jour - CM 13 04 2023 Ordre du jour
Procès Verbal - Délibérations examinées au Conseil du 5 juin 20
Ordre du Jour - CM 5 juin 2023 Ordre du jour
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 5 juin 2023 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
VIE
"
DE
SE
ERERERE
[In aAar
d
LE
PILOTAGE
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
5 JUIN
2023
ORDRE
DU
JOUR
1
- Adoption
du
procès-verbal
du
9 mai
2023
2
- Communauté
de
Communes
de
la Côte
d’Emeraude
(C.C.C.E.)
— Modification
des
statuts
3
- Suppression
de
la compétence
transférée
à la
C.C.C.E.
: « Politique
de
la ville
»
4
- Concession
de
service
public
pour
la gestion
de
la fourrière
automobile
— Choix
du
délégataire
et
autorisation
de
signer
la convention
5
- Approbation
de
la liste
des
cours
d’eau
6
- Budget
Principal
de
la
Commune
de
DINARD
-— Exercice
2023
- Décision
modificative
N°1
7
- Budget
annexe
de
la
Commune
de
Dinard
— Service
des
eaux
— Exercice
2023
—
Décision
modificative
N°1
8
- Budget
annexe
de
la Commune
de
Dinard
— Assainissement
— Exercice
2023
—
Décision
modificative
N°1
9
- Budget
annexe
de
la Commune
de
Dinard
— Port
public
— Exercice
2023
— Décision
modificative
N°1
10
- Approbation
de
l'opération
de
création
de
rampes
PMR
à l’école
Debussy
et de
ses
modalités
de
financement
en
vue
d’une
demande
de
subvention
de
dotation
de
soutien
à l’investissement
local
(DSIL)
2023
11
- Approbation
de
l’opération
de
reconstruction
de
la tribune
du
Port-Blanc
et
de
ses
modalités
de
financement
en
vue
d’une
demande
de
subvention
de
dotation
de
soutien
à l’investissement
local
(DSIL)
2023
12
-
- Approbation
de
l’opération
de
relamping-des
écoles
de
Dinard
et de
ses
modalités
de
financement
en
vue
d’une
demande
de
subvention
de
dotation
de
soutien
à
l'investissement
local
(DSIL)
2023
13
- Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
(AP/CP)
— Construction
d’un
parking
souterrain
place
de
Newquay
14
- Tarifs,
Redevances
et
Taxes
— Exercice
2023
— Actualisation
n°
1
15
- Définition
des
modalités
de
calcul
de
la TLPE
(Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure)
16
- Versement
d’une
avance
sur
subvention
de
fonctionnement
2023
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
17
- Modification
de
la délibération
N°2022/233
concernant
l'attribution
du
marché
de
travaux
de
clôtures
(Lot
N°2)
18
- Marché
de
location
de
matériel
cinématographique
pour
le
Dinard
Festival
du
Film
Britannique
—
Lot
N°2
: matériel
audio
vidéo
et
d'éclairage
des
sites
—
Avenant
N°1
19
- Protocole
d’accord
transactionnel
visant
à
mettre
fin
au
litige
entre
la
commune
de
Dinard
et
Madame
LE
CLEZIO
20
- Création
de
deux
postes
d’agents
contractuels
— Budget
Commune
— Exercice
budgétaire
2023
ai
- Fonction
publique
territoriale
— Indemnités
de
fonctions
— Enveloppe
globale
—
Commune
22
- Fonction
publique
territoriale
—
Indemnités
de
fonctions
—
Répartition
—
Commune
23
- Logements
de
fonction
—
Commune
de
Dinard
—
Actualisation
24
- Modification
partielle
du
tableau
des
effectifs
2023
—
Commune
25
- Compte-rendu
des
décisions
du
Maire