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Ordre du Jour - Ordre du jour site
Ordre du Jour - CM 24 06 2024 Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 06 2024 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Justice et droit,
VILLE
DE
“ÆUTLILTE
Dinar PÔLE
PILOTAGE
Administration
générale
Affaire
suivie
par: Vanessa
DEMETS
él :
02.99.16.31.15
Mail
mets@ville-dinard.fr
Objet
: Réunion
du
Conseil
municipal
Le
17
juin
2024
Mesdames,
Messieurs
les
élu(e)s,
Je vous
prie
d'assister
à la séance
du
conseil
municipal
prévue
le :
Lundi
24
juin
2024
à 18h00
Salle
du
Conseil
municipal
Vous
trouverez
ci-joints
les
documents
s’y
rapportant
: ordre
du
jour,
projets
de
délibération
accompagnés
des
pièces
annexes.
En
cas
d’empêchement
de
votre
part,
vous
avez
la
possibilité
de
donner
procuration
à
un
élu
afin
qu’il
puisse
agir
en
votre
nom.
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
élu(e)s,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Arnaud
SALMON
PL.
: 1 dossier
Je
soussigné(e),
M/Mme
sise
sense
, ne
pourrai
assister
à
la
séance
de
Conseil
municipal
du
se scarsss
et
donne
pouvoir
à
M./Mme
-..,
pour
voter
en
mon
nom
au
cours
de
ladite
séance.
Signature
VILLES &PAYE
Ville de Dinard
| 47, boulevard
Féart | BP 90136
| 35800
Dinard
a
&
Tél.
02
99
16
00
00
| www.ville-dinard.fr
f
»
E VILLE
DE
.
"OLILENE
EN
Dinar PÔLE
PILOTAGE
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
24
JUIN
2024
ORDRE
DU
JOUR
î
- Adoption
du
procès-verbal
du
27
mai
2024
2
- Avenant
n°1
—
Convention
de
mise
à
disposition
de
l’internat
du
Lycée
Yvon
Bourges
au
profit
de
la
Commune
de
Dinard
3
- Avenant
N°1
à la
convention
d’occupation
du
domaine
public
et
avenant
N°3
relatif
au
contrat
de
concession
de
service
public
pour
l'exploitation
du
Casino
de
Dinard
4
- Déplacement
temporaire
de
la
salle
des
mariages
du
25
juin
au
7
juillet
dans
le
cadre
des
élections
législatives
5
- Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
—
Tarifs
applicables
pour
2025
6
- SDE
35
—
Adhésion
au
groupement
de
propriétaires
fonciers
et
approbation
du
mandat
de
collecte
dans
le cadre
d’AMT
visant
le déploiement
d'IRVE
7
-
Budget
principal
de
la
Commune
de
Dinard
—
Exercice
2024
- Décision
modificative
N°1
8
- Budget
annexe
de
la
Commune
de
Dinard
—
Assainissement
- Exercice
2024
- Décision
modificative
N°1
9
- Budget
annexe
de
la
Commune
de
Dinard
—
Port
Public
- Exercice
2024
- Décision
modificative
N°1
10
-
Budget
annexe
de
la
Commune
de
Dinard
—
Dinard
Festival
du
Film
Britannique
-
Exercice
2024
- Décision
modificative
N°1
11
- Budget
Commune
— Vote
des
subventions
aux
associations
—
Exercice
2024
—
N°5
12
- Versement
d’une
avance
sur-subvention
de
fonctionnement
2024
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
13
- Budget
Port
—
Vote
de
laide
à
l’amicale
sociale
des
territoriaux
de
Dinard
/
ASTD
-
Exercice
2024
14
- Attribution
du
marché
de
prestation
d'accompagnement
informatique
(2024-22)
15
- Attribution
de
l’avenant
2
au
marché
de
prestations
d’assurance
—
Lot
1 Dommages
aux
biens
(2022-142-01)
16
- Attribution
du
marché
de
travaux
de
dragage
(2024-13)
17
- Attribution
du
marché
de
location
et
maintenance
de
33
systèmes
d’impressions
(2024-
y
P
12)
18
- Dérogation
à
la
charte
du
temps
de
travail
pour
la
saison
estivale
19
- Création
emplois
permanents
animateurs
annualisés
20
- Création
poste
apprenti
au
garage
21
- Charte
informatique
4
22
- Modification
du
tableau
des
effectifs
23
- Compte-rendu
des
décisions
du
Maire