Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 29 04 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 22 07 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 23 09 2024
Compte-Rendu - compte rendu sommaire 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 25 11 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 27 05 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 16 12 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE 2016 06 16
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire
Compte-Rendu - compte rendu sommaire 26 juillet
Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 24 06 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 24 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité routière,
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 24 JUIN 2024
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 13
Votants : 15
Procurations : 2
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-quatre juin à 19 heures, le Conseil Municipal de DUINGT (Haute-Savoie), dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Marc ROLLIN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants : (13)
M. DAVIET Rémi, M. PAILLE Jean-François, Mme DUCLOS Catherine, Mme GUY Nicole, Mme MELIARD Marie - Laure, M. ZANINI Frédéric, M. ROLLIN Marc ; Mme ROFFINO Cécile, M. DE MARCHI Jean-Louis ; M. LUGAZ Patrick ; Mme MICHELET Aude ; M. DUCHEZ Patrick ; M. BARITHEL Eric.
Étaient absents les conseillers municipaux suivants : (2)
Mme FOCHT Catherine donne pouvoir à Mme GUY Nicole, M. Bruno BARTHALAIS donne pouvoir à Mr LUGAZ Patrick ;
Date de convocation du Conseil Municipal : le 19/06/2024
Date d'affichage de la convocation : le 19/06/2024
Le Président ayant ouvert la séance et fait appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme Cécile ROFFINO est désignée pour remplir cette fonction.
.
* *
❖ Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2024 ;
Monsieur le Maire présente la décision suivante :
➢ N°DEC202406 : Avenant au marché MAPA pour l’opération de travaux de rénovation des bâtiments extérieur et intérieur du camping de DUINGT ;
➢ N°DEC202407 : Avenant au marché MAPA pour l’opération de travaux de désimperméabilisation et renaturalisation de la cour de l’école de DUINGT ; ➢ N°DEC202408 : Avenant au marché MAPA pour l’opération de travaux de rénovation énergétique et extension de l’école de DUINGT ;
Délibération n°D20240601 : Convention de mise en commun des moyens de police de DOUSSARD :
VU le projet de convention de mise en commun des moyens de police entre les communes de Doussard et de Duingt fixant le tarif horaire et annualisé de 24.74 €, révisable chaque année, celui-ci est annexé à la présente délibération ;
Le Conseil municipal, à l’unanimité :
➢ DECIDE et APPROUVE le projet de convention de mise en commun des moyens de police entre les communes de Doussard et de Duingt pour l’année 2024 annexé à la présente délibération ;
➢ AUTORISE Le Maire à signer ladite convention.
Délibération n°D20240602 : Demande de subvention au Conseil Départemental de Haute Savoie au Titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité (CDAS) :
Après avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité :
➢ AUTORISE le Maire à solliciter une subvention d’un montant de 207 829.56 € auprès du Conseil Départemental de Haute-Savoie au titre du Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité pour les opérations susvisées.
➢ MANDATE le Maire pour signer tous les documents afférents à ce dossier. Délibération n°D20240603 : Demande de subvention au Conseil Départemental de Haute Savoie au Titre du plan départemental des actions de sécurité routière 2024 :
➢ AUTORISE le Maire à solliciter une subvention d’un montant de 80 000.00 € auprès du Conseil Départemental de Haute-Savoie au titre du plan de sécurité routière de la Haute Savoie pour l’opération susvisée.
➢ MANDATE le Maire pour signer tous les documents afférents à ce dossier.
Questions Diverses et tour de table :
• Au 1er janvier 2025 : obligation de mettre des poubelles sur la voie publique de tri en remplacement des poubelles
communales actuelles (loi AGEC) ;
• Gymnase le Conseil Municipal (2 abstentions) est favorable à l’installation de panneaux photovoltaïques français ;
• Cantine à 1€ : le dossier est en cours d’étude ;
• Passage des barrières : les travaux ont été décidés (élargissement du passage piétons, feux clignotants), nous allons
demander à Mr CADOUX de baisser sa haie qui masque la visibilité sur la route ;
• Finances des Marmottons, déficit 2023 de 8 700.00 €, pour 2024 la prévision du déficit est de 4 700.00 €, mais les
comptes devraient être à plus 5 000.00 grâce à l’aide du Département ;
• Ecole : la réception des travaux est le 1er juillet 2024.
• La séance est levée à 22h30
Le Maire,
Marc ROLLIN
Le registre des délibérations est consultable en Mairie.