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Procès Verbal - PV REUNION DE CONSEIL 11.07.2024
Procès Verbal - PV Reunion CM du 270526 Annule et remplace
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Reunion CM du 270526 Annule et remplace)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Logement,
CONSEIL
MUNICIPAL
eu
LES
TROIS-MOUTIERS
_
24
ÿ
|
x
GE
PL
Séance
Publique
du
27.05.2026
à 20
h
00
“Ut
Re
PROCÈS-VERBAL
Etaient
présents
:QUESNEL
F.
DELAFOND
V.
POUPIN
M.
DEPLECHIN
M.M.
BALLE
A.
MOQUEREAU
D.
MEUNIER
N.
FRESNEAU
F.
MARSAULT
A.
OSTYN
S.
SONNEVILLE-
COUPE
B.
GOURDEAU
E.
BARDETS.
Absent
excusé
:
MOUSSION
L.
a donné
pouvoir
à POUPIN
M.
;MARTEAU
D.
Mme
Balle
Agnès
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
29.04.2026
IL
est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour.
Le
Conseil
Municipal
:
Rapporteur
: M.
le Maire
CLECT
-
Désignation
des
délégués
Sur
proposition
de
M.
le
Maire,
le
conseil
municipal
désigne
Mr
QUESNEL
Francis
et
Mme
DEPLECHIN
Marie-Monique
membres
siégeant
au
sein
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
de
la CCPL.
Rapporteur
: Marc
POUPIN
BATIMENTS
-_
Peintures
logement
de
l’étang.
Reçu
deux
devis
: Hérault
Cédric
pour
16
631.34
€ TTC
et
Martial
Décor
pour
22
649.06
TTC.
Devis
Hérault
Cédric
retenu
par
le conseil
municipal.
-_
Rénovation
énergétique
du
19
et
11
Avenue
Aristide
Gigot
: Deux
visites
de
bureaux
d’études
sont fixées.
-_
Rénovation
de
l’église
: RDV
le 02/06/26
avec
le service
de
l’AT86
pour
des
conseils.
La
société
GOUGEON
intervient
le 08/06/26
pour
réparation
des
cloches
et horloge
suite
au
devis
validé
le
13/02/2025.
-__
Bardage
de
la cantine
: attente
devis.
Agnès
BALLE
se retire
de
la salle
-
Travaux
divers
bâtiments
: Pascal
Balle
a
été
consulté
pour
divers
travaux
d’électricité
salle
des
chasseurs,
salle
de
l’étang,
salle
cantonale
et
maison
du
meunier.
Devis
de
1970.89
€ validé
par
le conseil
municipal.
Agnès
BALLE
réintègre
la séance
VOIRIE L'appel
d’offre
est lancé.
Deux
rdv
sont
fixés
avec
des
entreprises.
Rapporteur
:Dominique
MOQUEREAU
SALLES
-
Achat
d’une
centrale
de
nettoyage
pour
la
cuisine
de
la
salle
cantonale
chez
OBYO
pour
328.92
€.
CIMETIERE
-
Cimetière
:Projets
en
cours
de
consultation
:Piliers
du
portail
d’entrée
à
refaire,
croix
à
restaurer,
peinture
du
portail
secondaire
à peindre
idem
portail
de
l’entrée,
ravalement
du
mur
du
fond.
COMMUNICATION
-
Panneau
d’information
électronique
:en
cours
de
consultation.
1/2FINANCES
-
Demande
à
recevoir
un
point
de
situation
budgétaire
au
trimestre.
Le
prochain
sera
attendu
pour
le
1°
juillet.
La
commission
sera
réunie
avec
intervention
d’un
conseiller
aux
décideurs
locaux
(CDL).
Rapporteur
: Virginie
Delafond
ECOLE
-
Budget
pour
les
livres
de
prix
acté
pour
1000
€
TTC.
-
La
fête
de
l’école
le
27
juin
2026.
-
Inscriptions
pour
le
Centre
de
loisirs
ouvertes.
Rapporteur
: Marimo
Deplechin
PERSONNEL
-
Arrêt
de
travail
de
la
cantinière
Isabelle
Hauté
à
partir
du
27
mai
pour
une
durée
d’environ
1 mois
:la
mission
sera
assurée
par
un
agent
intérimaire
Multiservices
Sophie
Rousseau.
INFORMATIONS
DIVERSES
Rapporteur
: M.
Le
Maire
-
Cérémonie
du
8
mai
: Belle
cérémonie
mais
prévoir
davantage
de
brioches
et
une
gerbe
plus
conséquente.
Poteau
de
la levée
des
couleurs
à rénover.
-
Proposition
d’achat
d’un
nouveau
drapeau
des
anciens
combattants
à
l'effigie
des
Trois-
Moutiers
— 2 faces.
Devis
de
LMP
pour
1346.51
€ validé
par
le conseil
municipal.
-
Modification
du
PLU
en
cours
par
le
service
urbanisme
de
la
CCPL
pour
le
retrait
de
l'article
concernant
les
règles
de
hauteur
des
équipements
et
constructions
d'intérêt
collectif.
Rapporteur
: Bernard
Sonneville-Coupé
-
Cérémonie
du
1%
mai
:
Les
invitations
faites
par
l’UCAA
ne
sont
pas
toutes
parvenues
aux
destinataires.
-
Hume-Piot
:Déçu
que
Particle
de
journal
ne
mentionne
pas
que
la
décision
d’accepter
le
siège
de
l’association
aux
Trois-Moutiers
a
été
actée
par
l’équipe
municipale
précédente.
-
Fermeture
de
la
classe
actée
par
l’académie.
Rapporteur
: Stéphane
Bardet
-
Des
soucis
perdurent
concernant
les
durées
des
séances
de
natation
et
les
déplacements
en
bus
rattachés.
Rapporteur
: Evelyne
Gourdeau
-
Bibliothèque
:Le
matériel
mis
à
disposition
pour
l’animation
de
ce
jour
sera
conservé
pour
vendredi
à l’occasion
de
l’animation
dédicace
du
Festival
du
livre
Jeunesse.
Séance
levée
à 21h00
Le
Secrétaire
2/2