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Procès Verbal - pv Reunion Conseil 09.07.25
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion Conseil 09.07.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
CONSEIL
MUNICIPAL
LES
TROIS-MOUTIERS
Séance
Publique
du
09.07.2025
à 20
h 00
PROCÈS-VERBAL
Etaient
présents
: SONNEVILLE-COUPE
B.
GOURDEAU
E.
GARNIER
H.
FLEURY
T.
BARDET
S.
DUTOUR
M.P.
BELLAMY
J.P.
RICHARD
A.
FONTAINE
G.
RAMEIXS.
MICHOT
T.
Absents
excusés
:
LIDDELL
C.
a
donné
pouvoir
à
GARNIER
H.
; VALLET
S.
; CALVEZ
L.
; LABBE
PELTIERS. ;
Mme
Gourdeau
E.
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-Verbal
de
la réunion
du
21.05.2025
Il est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour.
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à Mme
Marchais,
Présidente
de
l’association
Dynamob,
pour
une
présentation
des
services
proposés
: location
de
cyclo,
transport
solidaire
et conseil
en
orientation.
Après
avoir
échangé
et remerciée,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
les
rapporteurs,
délibère
ainsi
qu’il
suit :
Affaire
n°
1 - Affaire
Eolise
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Par
10
voix
Pour,
1 voix
Contre
et
1 Abstention,
Charge
le maire
d’ester
en justice
auprès
du
Conseil
d’Etat
dans
le cadre
de
l’affaire
n°
24BX00294
et
Autorise
le maire
à se
faire
assister
des
avocats
de
son
choix
pour
représenter
la commune
et signer
la
convention
d’honoraires
se
rapportant
à cette
affaire.
Affaire
n°
2 - Modification
du
P.L.U.
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Après
avoir
rappelé
les
informations
quant
à la présentation
de
l’avant-projet
en
date
du
26 juin
dernier
relatives
à l’étude
de
faisabilité
du
site de
l’ancienne
coopérative,
prend
note
de
la modification
du
document
d'Orientation
et d’ Aménagement
Programmé
(AOP)
du
PLU.
Démarche
à transmettre
à la
CCPL
en
charge
des
documents
d’urbanisme
dans
le cadre
du
PLUïi.
Affaire
n°
3 - Tracteur
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Prend
connaissance
de
l’acquisition
d’un
nouveau
tracteur
programmé
dans
l’année
et autorise
le
maire
à prendre
la décision
modificative
qui
s’impose
au
niveau
du
budget.
Affaire
n°
4 - Travaux
de
bâtiments
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
-
Cabinet
médical
: les
travaux
sont
commencés
-
Maison
du
meunier
: les
menuiseries
sont
posées
et
les
travaux
de
carrelage
en
cours.
Affaire
n°
5 - Travaux
de
voirie
Rapporteur
: J.Paul
Bellamy
A
l’unanimité
des
présents,
après
avis
de
la commission
voirie
qui
s’est
tenue
ce jour,
retient
l’entreprise
TPPL. Affaire
n°
5 -
Informations
diverses
Rapporteur
: S.
Bardet
Téléphonie:
reste
une
intervention
de
Comutex
pour
remonter
les
antennes
Informatique
école:
Sécurisation
des
données
centralisées
à
la mairie
Sono
Foyer
Gigot
: Changer
le micro
et certains
haut-parleurs
Sécurisation
de
l’entrée
de
la mairie
: Demander
2 devis
Spectacle
de
Noël
: calé
le samedi
après-midi
à
14
h 00
au
Foyer
Gigot
le 20/12/2025
Gymnastique
: des
cours
seront
dispensés
au
Foyer
Gigot
à la rentrée
Piscine
à l’école
: la CCPL
a ouvert
de
nouveaux
créneaux
afin
que
tous
les
enfants
puissent
bénéficier
de
cours
de
natation
(retour
à la normale)
Piscine
d’été
: installation
en
cours.
Opérationnelle
à compter
du
21/07
pour
le public.
Le
conseil
accepte
de
prendre
en
charge
la fréquentation
pour
les
enfants
n’ayant
pas
pu
profiter
de
séances
natation
durant
l’année
scolaire
2024/2025
à hauteur
de
5 séances
pour
chacun
d’eux.
Rapporteur
: E.
Gourdeau
Ecole
: casiers
et accroches
cartables
à prévoir
pour
la prochaine
rentrée
Jeux
cour
école
: le revêtement
a été
changé
Centre
de
loisirs
: bon
démarrage
des
activités
Médiathèque :
les
livres
non
consultés
seront
donnés
à la médiathèque
de
Loudun
Repas
des
anciens
: devis
en
cours
Salle
de
l’étang
: faiblesse
d’un
frigo
— A
faire
contrôler.
14 juillet
: Pas
de
feu
d’artifice
en
raison
de
l’arrêté
préfectoral.
Proposition
de
le reporter
fin
août
à l’occasion
de
la manifestation
au
moulin
si l’association
organisatrice
est
favorable.
Rapporteur
:
M.
le Maire
Ecole
:
fait part
de
l’arrivée
du
nouveau
directeur,
M.
Gelly,à
la rentrée
prochaine
et informe
qu’un
cadeau
a été
remis
à la directrice
en
raison
de
son
départ
Participation
citoyenne
: fait
le point
Pharmacie
: fait
part
du
courrier
de
M.
Richard
alertant
sur
les
problématiques
liées
au
fonctionnement
des
pharmacies
et des
risques
de
fermeture
ce
celles-ci
en
milieu
rural.
Séance
levée
à 22
h
45
Le
Secrétaire