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Procès Verbal - pv Reunion de Conseil
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion de Conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
LES
TROIS-MOUTIERS
Séance
Publique
du
29.04.2026
à 20
h 00
PROCÈS-VERBAL
Etaient
présents
: QUESNEL
F.
DELAFOND
V.
POUPIN
M.
DEPLECHIN
M.M.
BALLE
A.
MOQUEREAU
D.
MOUSSION
L.
MEUNIER
N.
FRESNEAU
F.
MARTEAU
D.
MARSAULT
A.
OSTYN
S.
SONNEVILLE-COUPE
B.
GOURDEAU
E.
BARDET
S.
Absent
excusé
:
Mme
Balle
Agnès
est nommée
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
25.03.2026
Il est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour.
Le
Conseil
Municipal :
Banque
A.F.L.
— Octroi
de
la
garantie
Rapporteur
: M.
le Maire
Après
avoir
rappelé
que
la commune
adhère
à la banque
A.F.L.,
accepte
de
garantir
les
engagements
de
l’Agence
France
Locale
afin
de
sécuriser
une
source
de
financement
pérenne
et dédiée
aux
membres,
dans
les
conditions
fixées
par
|’ Agence
France
Locale
et autorise
le Maire
à signer
le ou
les
engagements
pris
par
la Commune.
CNAS
-— Désignation
des
délégués
Rapporteur
: M.
le Maire
Désigne
Mme
Depléchin
Marie-Monique
déléguée
élue
et Mme
Mignonneau
Isabelle
déléguée
du
personnel Avancement
de
grade
Rapporteur
: M.
le Maire
Accepte
l'avancement
de
grade
sur
le poste
d’adjoint
administratif
1°
classe
à compter
du
1° juillet
2026
et approuve
le nouveau
tableau
des
effectifs.
C.L.L
du
CNPE
de
Chinon
— Désignation
des
délégués
Rapporteur
: M.
le Maire
Désigne
Marie-Monique
Depléchin,
déléguée
titulaire
et Mme
Ostyn
Sarah,
déléguée
suppléante
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Rapporteur
: M.
le Maire
Désigne
M.
Brenet
François,
référent
déontologue
des
élus
de
la commune,
fixe
la durée
de
l’exercice
de
ses
fonctions jusqu’à
la fin du
mandat,
fixe
les
modalités
de
sa
saisine
par
mail
ainsi
que
le montant
de
sa rémunération
à 80
€ par
dossier.
Motion
relative
à la
compétence
« distribution
d’électricité
et de
gaz
»
Rapporteur
: M.
le Maire
Après
avoir
pris
connaissance
de
la motion,
demande
au
gouvernement
de
renoncer
au
projet
de
faire,
de
manière
unilatérale,
du
département
le chef de
file
des
réseaux
de
proximité.
Devis
et bons
de
commande
inférieurs
à 6
000
€TTC
Rapporteur
: M.
le Maire
Autorise
le Maire
à signer
les
devis
et bons
de
commande
d’un
montant
inférieur
à 6 000
€TTC.
Les
élus
seront
informés
au
fur
et à mesure.
NUE Rapporteur
: Marc
Poupin
Bâtiments
-
Logement
de
l'étang
: devis
en peinture
en
cours
- _
Restaurant
scolaire
: en
attente
de
devis
concernant
le bardage
bois
Stade Compte
tenu
du
financement
soregies
représentant
50%
du
montant
HT
des
travaux
d'éclairage
du
stade
soït un
reste
à charge
de
18
027
€ pour
la commune,
autorise
le maire
à signer
le devis
CITEOS
Voirie Prend
connaissance
des
voies
sélectionnées
dans
le
cadre
des
travaux
de
voirie
2026.
B.
Sonneville-Coupé
précise
que
les travaux
de
réfection
de
la route
de
la hacquinière
seront
repris
par
GRDF
qui
l’a endommagée
lors
de
l’installation
du
réseau
gaz.
E.
Gourdeau
précise
également
que
la
continuité
des
l’ancienne
route
de
la voie
ferrée
était
prévue
par
le précédent
conseil
municipal.
Etang En
attente
d’une
autorisation
de
la DDT
pour
le classement
lié au
cours
d’eau
Rapporteur
: M.
le Maire
Ombrières
: La
production
est prévue
entre
le 30/06
et le
15/07/2026.
Prévoir
de
canaliser
les
eaux
pluviales. Logements
11
et
19
Avenue
Aristide
Gigot
: Appel
d’offres
concernant
la maîtrise
d’œuvre
en
cours
de préparation. Moulin
: une
candidate
s’intéresse
au
moulin.
Elle
s’est
déplacée,
elle
termine
ses
études
et doit
revenir
vers
nous
Piscine
d’été
: Retour
pour
cet
été.
Prévoir
des
aménagements
pour
stabiliser
le bassin,
barrièrage,
ACCÈS
WC.
Rapporteur
: Virginie
Delafond
Feu
d’artifice
pour
le
14
juillet
: 2
options
supplémentaires
ont
été
retenues
en
raison
de
l’annulation
2025
pour
des
raisons
de
sécurité
(feux/sécheresse)
Ciné
plein
air
le 5 septembre
prochain
: Film
retenu
« jamais
sans
mon
psy
»
Rapporteur
: Evelyne
Gourdeau
Bibliothèque
: préconise
une
réunion
commission
bibliothèque
avec
les bénévoles
en place,
Prend
connaissance
de
diverses
correspondances.
M.
le Maire
remercie
Stéphane
Bardet
pour
l’avoir
alerté
du
danger
des
gravillons
répandus
accidentellement
Avenue
Thouars.
Séance
levée
à 21
H
05
Le
Secrétaire Os
ET