Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV REUNION DE CONSEIL
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL 09.07.25
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL DU 09.10.24
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL 21.05.25
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL 09.04.25
Procès Verbal - PV REUNION DE CONSEIL 11.07.2024
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 25.03.2026
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 04.03.26
Procès Verbal - PV Reunion du 26 07 2024
Procès Verbal - PV reunion du 03.09.24
Procès Verbal - PV reunion conseil municipal 05.03.2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion conseil municipal 05.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL
MUNICIPAL
LES
TROIS-MOUTIERS
Séance
Publique
du
05.03.2025
à 20
h 00
PROCÈS-VERBAL
Etaient
présents
:
SONNEVILLE-COUPE
B.
GOURDEAU
E.
GARNIER
H.
BELLAMY
JP.
FONTAINE
G.
RAMEIX
S.
RICHARD
A.
CALVEZ
L.
FLEURY
T.
BARDET
S.
DUTOUR
MP.
Absents
excusés :
VALLET
S.
a donné
pouvoir
à CALVEZ
L.
PELTIER
S.
; LIDDELL
C.
; MICHOT
T. ;
Mme
Gourdeau
E.
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-Verbal
de
la réunion
du
05.02.2025
Il est ensuite
procédé
à l'examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
les
rapporteurs,
délibère
ainsi
qu’il
suit
:
Affaire
n°
1 -
Régularisation
échange
propriété
cadastrée
AH
n°
230
et
parcelles
communales
contigües Rapporteur
: M.
le Maire
A
l'unanimité,
valide
la régularisation
des
échanges
de
la propriété
citée
en
objet
et autorise
le Maire
à
signer
l’acte
notarié
et toutes
les
pièces
se
rapportant
à ce
dossier.
Affaire
n°
2 —
Protection
sociale
complémentaire
Rapporteur
: M.
le Maire
A
l’unanimité,
accepte
de
se joindre
à la convention
de
participation
dans
le domaine
de
la prévoyance
que
le Centre
de Gestion
de
la Vienne
prévoit
de conclure
conformément
à l’article
25-1
de
l’ordonnance
n°
2021-175
du
17/02/2021,
donne
mandat
au
CDGB86
pour
lancer
la consultation
nécessaire
à la conclusion
de
la convention
de
participation
et
autorise
le Maire
à effectuer
tout
acte
en
conséquence. Affaire
n°
3 - Bâtiments
Rapporteur: M.
le Maire
Eglise A
l'unanimité,
accepte
le devis
de
l’entreprise
Gougeon
relatif à la sécurisation
campanaire.
Pavillon
situé
4 Rue
du
Lavoir
M.
le Maire
informe
que
le Dr
Richard
accepte
la location
du
logement
4 Rue
du
Lavoir
au
prix
de
600
€/mois
+
les
charges.
Des
travaux
sont
à prévoir
pour
que
son
entrée
soit
effective
à compter
du
septembre
prochain.
Le
conseil
à l’unanimité
accepte.
1°"
Affaire
n°
4 - Travaux
d’élagage
à l’étang
Rapporteur
: E.
Gourdeau
Accepte
le devis
de
l’entreprise
Djen
paysages
pour
l’abattage,
dans
un
1"
temps,
de
4 arbres
menaçant
de
tomber. Affaire
n°
5 — Voirie
Rapporteur
: J.Paul
Bellamy
-
Rappelle
l'intervention
de
l’entreprise
EUROVIA
pour
la réalisation
des
enrobés
sur
la RD347
dans
la traversée
de
Vaon
du
31
mars
au
4 avril
(travaux
de
nuit).
-
La
commission
voirie
se
réunira
le
18
mars
à
19
h 00
pour
programmer
les
travaux
2025
Affaire
n°
6 - Informations
diverses
Rapporeur:
M.
le Maire
Maison
du
meunier:
en
attente
des
artisans
retenus
-
API:
succès
dès
l’ouverture
-
_-Coopérative
: retour
de
la DDT
au
bureau
d’étude.
Affaire
en
cours
d'instruction.
-
SAS
La
Mothe-Chandeniers
: le permis
précaire
est
prolongé
d’une
année
dans
l’attente
de
la
révision
allégée
du
PLU
prise
en
charge
par
la CCPL.
-
Propriété
Deschamps
à Vaon :
le procureur
a été
saisi
pour
la désignation
d’un
curateur
pour
gérer
la succession.
-
Center
parcs
organise
des
classes
vertes
-
Prochain
conseil
d’école
le 27
mars
-__
Sinistre
Vaon
: nouvelle
expertise
le
13
mars
prochain
S. Bardet Fait
le point
sur
les
dossiers
suivants
:
-__
Téléphonie
des
bâtiments
communaux
et
l'informatique à
l’école.
Le
conseil
accepte
l’offre
de
comutex.
-
_Relate
la réunion
avec
le Président
de
la CCPL
et
sa
vice-présidente
relative
à la fréquentation
de
la piscine.
Réunion
non
constructive.
Il informe
également
que
pour
palier
au
manque
d'initiation
à la piscine,
il propose
une
piscine
d’été
aux
Trois-Moutiers
durant
5 semaines.
Le
conseil
accepte.
E.
Gourdeau
Fait
le point
sur
:
- _
Nénuphars
à l’étang
: l’entreprise
interviendra
lorsque
le niveau
d’eau
aura
baissé
-
La
commission
association
se
réunira
le 20
mars
à 20
h 00
J.P.
Bellamy -__
Rappelle
l'ouverture
de
la pêche
programmée
le 29
mars
prochain.
-
La
commission
se
réunira
le
10
mars
à
19
h 00
en
mairie.
Prend
connaissance
de
diverses
correspondances.
Séance
levée
à 22
h
15
Le
Secrétaire