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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20260205
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 06h57 par la commune de Givors.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20260205)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Environnement,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 05/02/2026 - 19:00
Libellé Rapporteur
Projet n°1 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières au
titre de l'année 2025
Madame LAOUADI
Projet n°2 : Etat annuel des indemnités perçues par les
conseillers municipaux au titre de l'année 2025
Madame LAOUADI
Projet n°3 : Rapport sur la situation en matière d'égalité entre
les femmes et les hommes
Monsieur RAHMOUNI
Projet n°4 : Vote des taux d'imposition pour 2026 Monsieur JOUVE
Projet n°5 : Budget primitif 2026 Monsieur JOUVE
Projet n°6 : Subvention de fonctionnement au Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) 2026
Madame BATUT
Projet n°7 : Subventions aux associations - Conventions
d'objectifs et de moyens
Monsieur MEZIK
Projet n°8 : Subvention de fonctionnement - Convention
d'objectifs et de moyens avec la Mission Locale Rhône Sud
2026
Monsieur MEZIK
Projet n°9 : Subvention à l'association La Sauge - Convention
d'objectifs et de moyens
Monsieur RAHMOUNI
Projet n°10 : Subvention exceptionnelle à l'association Office
des Sports Givordins
Monsieur MEZIK
Projet n°11 : Subvention exceptionnelle à l'association Les
sauveteurs de Givors
Monsieur MEZIK
Projet n°12 : Attribution d’une subvention exceptionnelle dans
le cadre des voyages scolaires des écoles Simone Veil et Paul
Langevin
Monsieur MERMOURI
Projet n°13 : Bilan du dispositif Ville Vie Vacances (VVV) et
versement des subventions pour l'année 2025
Monsieur D'ANGELO
Projet n°14 : Demande de subventions au titre de la Dotation
de Soutien à l'Investissement Local 2026
Monsieur BOUDJELLABA
Projet n°15 : Attribution contrat de concession - Service public
extérieur de pompes funèbres - Approbation des tarifs
Madame ALLALI
Projet n°16 : Mutualisation de moyens entre les communes
membres de la Métropole de Lyon dans le cadre de la mise en
œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
Monsieur KHEDDACHE
Projet n°17 : Convention avec la Métropole de Lyon pour le Madame ALLALI
Conseil Municipal du 05/02/2026 - 1/3 Libellé Rapporteur
financement du poste de manager de centre-ville
Projet n°18 : Renouvellement de l'attribution d'une aide
financière aux Givordins pour l'acquisition d'un vélo
Monsieur MATHEY
Projet n°19 : Renouvellement de l'aide à l'acquisition de
récupérateurs d'eau de pluie
Monsieur MATHEY
Projet n°20 : Convention 2026 pour l'utilisation du terrain
multisport QPV des Vernes avec l'association SOG BASKET
Monsieur RAHMOUNI
Projet n°21 : Convention 2026 pour l'utilisation du terrain de
futsal au sein du QPV des Vernes avec l'association Sport
dans la Ville
Monsieur RAHMOUNI
Projet n°22 : Convention 2026 pour l'utilisation du city stade
situé en QPV cité Ambroise Croizat avec l'association Sport
dans la Ville
Monsieur RAHMOUNI
Projet n°23 : Fusion en Groupe Scolaire de l'école maternelle
Edouard Herriot et de l'école élémentaire Jean Jaurès
Monsieur MERMOURI
Projet n°24 : Fusion en Groupe Scolaire des écoles maternelle
et élémentaire Louise Michel
Monsieur MERMOURI
Projet n°25 : Fusion en Groupe Scolaire de l'école primaire
Henri Wallon et de l'école élémentaire Picard-Liauthaud
Monsieur MERMOURI
Projet n°26 : Révision de l'Autorisation de Programme/Crédits
de Paiement (AP/CP) - Restructuration du centre commercial
et de services des Vernes
Madame ALLALI
Projet n°27 : Révision de l'Autorisation de Programme et de
Crédits de Paiement (AP/CP) - Réhabilitation d'un bâtiment
tertiaire sis 2 rue Eugène Pottier pour aménager une crèche
de 48 berceaux et des locaux tertiaires dans le domaine de la
santé
Monsieur MERMOURI
Projet n°28 : Révision de l'Autorisation de Programme/Crédits
de Paiement (AP/CP) n° 181 : Travaux de rénovation des
vitraux de l'Eglise Saint Nicolas
Madame FORNENGO
Projet n°29 : Révision de l'Autorisation de Programme et de
Crédits de Paiement (AP/CP) - Restructuration et extension de
l'école Henri Wallon
Monsieur MERMOURI
Projet n°30 : Révision de programme et de crédits de paiement
(AP/CP) - Aménagement de l'espace associatif de Bans -
Maison du vélo
Monsieur JOUVE
Projet n°31 : Clôture de l'Autorisation de Programme/Crédits
de Paiement (AP/CP) - Restructuration partielle du centre
nautique
Monsieur MEZIK
Projet n°32 : Système d’archivage électronique (SAE) avec Le
syndicat intercommunal des technologies de l'information pour
les villes (SITIV)
Monsieur KUNESCH
Projet n°33 : Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de
la Métropole de Lyon 2025-2031 - Attribution de logements
sociaux
Madame LAOUADI
Projet n°34 : Convention de participation financière relative au
remboursement de frais de communication du Nouveau
Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
avec la Métropole de Lyon - Année 2025
Monsieur RAHMOUNI
2 / 3 Libellé Rapporteur
Projet n°35 : Servitude de passage de réseau NATRAN - rue
du Puits Henri
Monsieur ALLIGANT
Projet n°36 : Tableau des emplois Monsieur BOUDJELLABA
Projet n°37 : Métropole de Lyon - Rapport financier 2024 Monsieur JOUVE
Projet n°38 : Métropole de Lyon - Rapport annuel 2024 sur le
prix et la qualité des services d'eau potable et de
l'assainissement - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité
du service de prévention et gestion des déchets ménagers et
assimilés
Monsieur MATHEY
Communication au conseil
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