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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 21 10 2022
Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 21 10 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil Municipal du Vendredi 21 octobre 2022 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'informations
a) Mesures de sobriété énergétique
b) Présentation du schéma directeur du réseau de chaleur
c) Point d’information sur l’exécution du budget 2022
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 09 septembre 2022 (annexe)
2. Adoption du schéma directeur du réseau de chaleur (annexe)
3. Débat d’orientation budgétaire 2023 (annexe)
4. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur et créances éteintes
5. Répartition de la taxe d’aménagement - Année 2022
6. Clôture définitive du budget annexe 80104 - Forêts
7. Vente de 15 palmiers
8. Convention de servitude d’ancrage pour lampadaire d’éclairage public ruelle du Sauveu (annexe)
9. Marché public global de performance associant la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenant et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
10. Convention de groupement de commandes entre la Ville, la Communauté
d’Agglomération, la Caisse des écoles et le Centre Communal d’Action Sociales de Saint- Dié-des-Vosges pour la fourniture de carburants (annexe)
11. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA) (annexe)
12. Modification des membres au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
13. Désignation d’un correspondant incendie et secours
14. Electrification rurale – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs rue Claude Bassot
15. Electrification rurale – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs le long de la RD 415 16. Rapport annuel d’activités 2021 de la Société AQUADIE, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexes)
17. Rapport du Maire 2021 sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE (annexe)
18. Rapport annuel 2021 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann (annexe)
19. Rapport du Maire 2021 sur le service public de chauffage urbain (annexe)
20. Rapport annuel 2021 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville (annexe)
21. Rapport annuel 2021 de la Société SODEXO, délégataire du service public de la restauration collective (annexe)
22. Rapport du Maire 2021 sur le service public de la restauration collective (SODEXO) (annexe)
23. Rapport annuel 2021 de la Société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective (annexe)
24. Rapport du Maire 2021 sur le service public de la restauration collective (ELIOR) (annexe)
25. Rapport du Maire 2021 sur le service public de la fourrière automobile (TANGUY) (annexe)
26. Convention de prestations de service pôle carrière-instances paritaires avec le Centre de Gestion des Vosges (annexe)
27. Modification du tableau des effectifs
28. Motion pour un renforcement des moyens de la Police Nationale à Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
29. Motion en faveur d’une remise en activité dans les meilleurs délais d’une Brigade Anti Criminalité (BAC) à Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
30. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
31. Questions diverses