Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC.2024 011 Achat de protection Gymnase la Varend
Déliberation - DEC.2024 059 Achat dhydrochlorine pour le Centre a
Déliberation - DEC.2024 0102 Achat dhydrochlorine pour le Centre
Déliberation - DEC.2024 0108 Achat dhydrochlorine centre aquatiqu
Déliberation - DEC.2024 079 Achat de blocs serrures pour casiers
Déliberation - DEC.2024 076 Prestation de transport pour les ecol
Déliberation - DEC.2024 004 Achat dun ensemble miroir Salle DU Ru
Déliberation - DEC.2025 061 Achat groupe electrogene Mairie Conde
Déliberation - DEC.2025 059 Achat dhydrochlorine Centre aquatique
Déliberation - DEC.2025 115 Achat dhydrochlorine centre aquatique
Déliberation - DEC.2024 003 Achat darbres Conde en Normandie 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Condé-en-Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - DEC.2024 003 Achat darbres Conde en Normandie 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Département
du
CALVADOS
Registre
des
délibérations
et des
Arrondissement
de
VIRE
rss
.
,
Ville
de
CONDÉ-EN-NORMANDIE
décisions
du
conseil
municipal
DÉC.2024-003
- Achat
d'arbres
- Condé-en-Normandie
LE
MAIRE
de
la commune
de
Condé-en-Normandie
> Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l'article
L.2122-22,
V
Vu
le Code
de
la Commande
Publique,
> Vu
la délibération
n°1/5.4
en
date
du
15 juin
2020
autorisant
le maire
à prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la passation,
l'exécution
et le
règlement
des
marchés
et des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
> Considérant
les
devis
réceptionnés,
DÉCIDE
Article
4 - D'autoriser
l'achat
d'arbres
auprès
de
la S.A.S.
Jardin
Service
Végétaux,
route
de
la Chapelle
-
50450
HAMBYE
pour
un
montant
de
3 966,64
€ H.T.
soit
4 363,30
T.T.C.
DIT
Article
2 - Que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
Article
3 -
Que
la présente
décision
sera
insérée
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
et exposée
au
Conseil
Municipal.
Fait
à Condé-en-Normandie,
le 4
janvier
2024
LE MAIRE
Accusé de réception en préfecture 014-200056877-20240104-24_06053-AU Date de télétransmission : 11/01/2024 Date de réception préfecture : 11/01/2024