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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - 2023 01 LISTE DCC seance 24 janvier 2023 1
Document publié le Mardi 24 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - 2023 01 LISTE DCC seance 24 janvier 2023 1)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Budget, Télécommunications et internet,
ORNE de
Lommunes
Conseil
communautaire
du
24
janvier
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Date
de
convocation
: 18
janvier
2023
Date
d'affichage
: 18
janvier
2023
N°
Objet
Vote
DCC
23-01
Clôture
de
l'AP/CP
N°2019-01
-
Opération
«
Création
d’une
école
de
musique
/
APPROUVEE
Projet
Jeune
»
DCC
23-02
Clôture
de
l'AP/CP
N°2021-04
-
«
Création
d’une
antenne
de
la
MSP
»
APPROUVEE
_
Révision
de
l’AP/CP
N°2021-01
-
Opération
«
Rénovation
-
Extension
des
DCC
23-03
locaux
de
l’ASER
»
APPROUVEE
DCC
23-04
Création
de
l'ÂP/CP
N°2023-01
-
«
Création
d'une
petite
crèche
»
APPROUVEE
DCC
23-05
Autorisation
relative
aux
dépenses
d'investissement
avant
vote
du
budget
APPROUVEE
primitif
2023
DCC
23-06
Fixation
de
la
REOM
2023
s'appliquant
aux
communes
de
Mornay-sur-allier
et
APPROUVEE
Neuvy-le-barrois
DCC
23-07
le
des
tarifs
de
contrôle
du
service
public
d'assainissement
non
APPROUVEE
DCC
23-08
Modification
des
tarifs
des
prestations
d'entretien
du
service
public
APPROUVEE
d'assainissement
non
collectif
Avenant
N°4
à
la
convention
pour
la
télétransmission
des
actes
soumis
au
DCC
23-09
contrôle
de
légalité
ou
à
une
obligation
de
transmission
au
représentant
de
APPROUVEE
l'Etat
DCC
23-10
Organisation
de
l'animation
«
Aquaninja
»
à
l'Espace
Aquatique
de
l’Aubois
APPROUVEE
Date
de
publication
sur
le
site
internet
de
la
Communauté
de
communes
des
3
Provinces
:
Le
Président,
é
3
&, ©
Provinces
&
Some
3 Q
JAN.
2023
ÿes C
Le
secrétaire
de
séance,
SIN
Laurent
ROUGELIN