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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - 2023 06 LISTE DCC seance 24 octobre 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - 2023 06 LISTE DCC seance 24 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
ur
Conseil
communautaire
du
24
octobre
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Date
de
convocation
: 18
octobre
2023
Date
d'affichage
: 18
octobre
2023
N°
Objet
Vote
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire
du
27
juin
2023
APPROUVE
Décision
prises
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Communautaire
(art.
5211-10
CGCT)
INFORMATION
DCC
23-78
Election
du
premier
délégué
titulaire
au
Syndicat
du
Canal
de
Berr
(SCB)
APPROUVEE
:
Election
du
sixième
délégué
titulaire
au
Syndicat
Intercommunal
du
RU,
de
la
Due
287
Vauvise,
de
l’Aubois
et
de
leurs
affluents
(SIRVAA)
APPROUVEE
DCC
23-80
Elections
au
sein
des
commission
thématiques
APPROUVEE
DCC
23-81
Prélèvement
sur
le
compte
1068
-
Budget
annexe
SPANC
APPROUVEE
DCC
23-82
a
de
la
MSP
-
Demande
de
subvention
au
titre
du
contrat
de
plan
état-
APPROUVEE
DCC
23-83
Retrait
du
projet
de
création
d’une
zone
d'activité
secteur
«
Les
Cachons
»
à
APPROUVEE
SANCOINS Accompagnement
de
proximité
pour
le
développement
de
l'économie
sociale
DCC
23-84
et
solidaire
(ESS)
et
de
la
vie
associative
-
Coordination
à
l'échelle
du
Pays
APPROUVEE
Loire
Val
d’Aubois
DCC
23-85
Programme
Petites
Villes
de
demain
-
Signature
de
la
convention
d'opération
APPROUVEE
de
revitalisation
de
territoire
-
Commune
de
Sancoins
Convention
de
partenariat
entre
la
Ville
de
Sancoins,
la
Communauté
de
APPROUVEE
DCC
23-86
Communes
des
3
Provinces
et
ENEDIS
dans
le
cadre
du
programme
«
Petites
Villes
de
Programme
«
Petites
Villes
de
Demain
»
DCC
23-87
Fond
Partenarial
économie
Proximité
-
Modification
du
règlement
APPROUVEE
Avenants
aux
conventions
tripartites
de
mise
à
disposition
de
l'Espace
APPROUVEE
DCC
23-88
Aquatique
dans
le
cadre
de
l'éducation
physique
et
sportive
au
Collège
-
Année
Scolaire
2022/2023
DCC
23-89
Projet
Culturel
de
territoire
2022-2026
-
Programmation
2024
APPROUVEE
DCC
23-90
Adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
(M.P.0)
du
Centre
de
APPROUVEE
gestion
de
la
FPT
du
Cher
DCC
23-91
Convention
de
délégation
des
missions
liées
à
la
gestion
des
assurances
APPROUVEE
statutaires
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
FPT
du
Cher
Adhésion
à
la
convention
de
participation
conclue
pour
le
risque
«
Santé
»
APPROUVEE
DCC
23-92
proposée
par
le
groupement
des
Centres
de
gestion
du
Cher,
d'Eure
et
Loire,
de
l'Indre
et
du
Loir
et
Cher
-
Modification
de
la
participation
employeur
sur
les
contrats
«
Santé
»
Le
Président,
Pierre
GUIBLIN
Martine
DRAGAN
3
mur?
2
@
3
+
Date
de
publication
sur
le
site
internet
à
_
ds
P
:
e
de
la
Communauté
de
communes
des
3Prévinges
EX
TOvINces ane
2 7 OCT,
2023
NN
La
secrétaire
de
séance,