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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - 2023 02 LISTE DCC seance 21 fevrier 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - 2023 02 LISTE DCC seance 21 fevrier 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Éducation,
ONE UE
LOMmunes
Conseil
communautaire
du
21
février
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Date
de
convocation
: 15
février
2023
Date
d'affichage
: 15
février
2023
N°
Objet
Vote
DCC
23-11
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
Communauté
de
Communes
des
3
APPROUVEE
Provinces
DCC
23-12
Schéma
de
mutualisation
2021-2026
-
Définition
des
actions
2023
APPROUVEE
DCC
23-13
Actualisation
des
durées
d'amortissement
des
immobilisations
APPROUVEE
DCC
23-14
Instauration
du
règlement
budgétaire
et
financier
de
la
Communauté
de
APPROUVEE
Communes
des
3
Provinces
DCC
23-15
Débat
d'orientations
budgétaires
2023
APPROUVEE
DCC
23-16
Provisionnement
pour
gros
travaux
-
Budget
principal
APPROUVEE
DCC
23-17
Provisionnement
pour
risques
-
Budget
SPANC
APPROUVEE
DCC
23-18
Demande
de
subvention
à
la
CAF
du
Cher
dans
le
cadre
du
projet
de
création
APPROUVEE
d'une
Petite
crèche
DCC
23-19
Avenant
N°1
à
la
convention
2022-2024
avec
BGE
-
Fixation
de
la
participation
APPROUVEE
au
titre
de
l’année
2023
Avenant
à
la
convention
2023-2024
avec
l'APLEAT-ACEP
-
Fixation
de
la
DER
ESS
subvention
au
titre
de
l’année
2023
APPROUVEE
Projet
culturel
de
territoire
-
Attribution
d’une
subvention
à
Festivillage
pour
APPROUVEE
DCC
23-21
1
is
:
l'organisation
du
Festisagonne
Attribution
d'une
subvention
à
l’AEVG
pour
l'organisation
de
l’expérimentation
APPROUVEE
DCC
23-22
. in
Chorus
DCC
23-23
Attribution
d’une
subvention
à
la
FOL
18
pour
le
projet
Bulle
Jeunesse
APPROUVEE
DCC
23-24
Organisation
du
stage
chant
choral
-
Edition
2023
APPROUVEE
DCC
23-25
Projet
jeunes
: Programmation
2023
-
Séjour
13/17
ans
mutualisé
avec
les
APPROUVEE
10/12
ans
de
l’ALSH
Le
Président,
Pierre
GUIBLIN
Date
de
publication
sur
le
site
internet
de
la
Communauté
de
communes
des
3
Provinces
:27/02/2023
me
SE»
Us
RE
=
Le
secrétaire
de
séance,
Michel
ROUSSELET
j
2
rt