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Procès Verbal - PVCC03 04 2025
Procès Verbal - PV CC 20 02 2025
Procès Verbal - Invitation du 26 02 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2025 02 17
Déliberation - InvitationCC20 02 25
unknown - Index egalite professionnelle
Déliberation - 04062024 decisions
Déliberation - ODJCC20 02 2025
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Sainte-Colombe-de-Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - ODJCC20 02 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
Conseil Communautaire du20 février 2025– Ordre du Jour - Page n°1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 FÉVRIER 2025
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation des comptes-rendus des séances du 16 septembre et du 19 décembre 2024
II - Approbation du Compte-rendu des décisions prises par le Président
III – Approbation des décisions prises en bureau communautaire
IV - Examen des projets de délibérations :
Culture
1. Inscription sur la plateforme Pass Culture – Mme Anne-Marie DAVELU-CHAVIN
2. Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne par le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Bela Bartok – Mme Anne-Marie DAVELU-CHAVIN
3. Renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal Bela Bartok du Grand Villeneuvois – Mme Anne-Marie DAVELU-CHAVIN
4. Plan de financement du Pays d’Art et d’Histoire et demandes de subventions auprès du Conseil Départemental, Régional et de la DRAC – Mme Anne-Marie DAVELU-CHAVIN
Nouvelles Solidarités
5. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – Mme Marie-Laure GRENIER
Finances
6. Rapport sur les orientations budgétaires 2025– M. Pierre-Jean PUDAL
Développement Économique
7. Convention de Partenariat avec Médical Sciences – M. Jacques BORDERIE
8. Campus : convention avec l’association « Mouvement Jeunesse monte le son » pour la vie étudiante – M. Jacques BORDERIE
9. Bastides en Fête : subvention à l’Office de Tourisme Villeneuve-Vallée du Lot – Mme Anne DELLIAUX
10. Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme Villeneuve-Vallée du Lot en catégorie 1 – M. Anne DELLIAUX
11. Association du Marché Bio de Villeneuve-sur-Lot – Versement de la subvention 2024 au titre de la Politique Locale du Tourisme – Mme Anne DELLIAUX
12. Constitution d’un groupement de commande pour le lancement d’une étude de structuration de l’ensemble des OT de Fumel Vallée du Lot, Villeneuve Vallée du Lot et Lot et Tolzac – Mme Anne DELLIAUX Conseil Communautaire du20 février 2025– Ordre du Jour - Page n°2
13. Convention de partenariat 2025 avec la Chambre d’Agriculture – M. Michel BRUYERE
14. Subvention exceptionnelle à l’occasion des 50 ans de l’association du marché bio – M. Michel BRUYERE
15. Convention 2025 avec l’association Bio Nouvelle Aquitaine – Antenne locale Agrobio 47 – M. Michel BRUYERE
Jeunesse – Sport
16. Mise en place de Chantiers Jeunes 2025 par la CAGV – M. Bertrand PLANTE
17. Intervention des éducateurs sportifs au sein des écoles primaires de la CAGV – M. Bertrand PLANTE
Services Techniques
18. Aménagement de la rue Gambetta : Délégation de maîtrise d’ouvrage unique avec la commune de Villeneuve-sur-Lot – M. Christian ROUSSEAU
19. Autorisation d’occupation temporaire (A.O.T.) pour la construction d’un bâtiment photovoltaïque sur la zone du Mayne à Casseneuil – M. Christian ROUSSEAU
Aménagement du territoire – Pôle Urbanisme
20. Accord de la Communauté d’Agglomération pour les cessions à la SEM 47 d’immeubles acquis par l’Etablissement Public Foncier (EPF) dans Le cadre de l’opération de requalification urbaine du quartier des Cieutat à Villeneuve-sur-Lot – M. Gilles CHAROLLAIS
21. Accord concernant l’avenant n°1 à la convention de réalisation avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) concernant la minoration foncière prévue dans le cadre de l’opération de requalification urbaine du quartier des Cieutat à Villeneuve-sur-Lot – M. Gilles CHAROLLAIS
Ressources Humaines
22. Modification du tableau des emplois – Suppression de grades– M. Jean-Paul CABAS
23. Protection sociale complémentaire des agents – Risque santé– M. Jean-Paul CABAS
24. Prestations sociales des agents de l’Agglomération pour le Noël – M. Jean-Paul CABAS
Direction des achats publics
25. Création d’un groupement de commandes portant sur différents segments d’achats – M. Gérard RÉGNIER
Assemblées et Appui aux Communes
26. Modification de la composition de la commission des Politiques Contractuelles et du Comité de direction de l’Office de Tourisme Villeneuve Vallée du Lot – M. Gérard RÉGNIER
27. Révision des statuts du syndicat mixte de la Masse et de la Laurendanne suite à la prise de compétence GEMAPI par la CAGV – M. Gérard RÉGNIER
28. Adhésion à l’association des Maires de Lot-et-Garonne (ADM 47) – M. Gérard RÉGNIER
V – Questions diverses