Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté d
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté d
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Louis Aggloméra
Procès Verbal - Invitation du 25 02 2026
Procès Verbal - Invitation du 25 06 2025
unknown - Invitation du 12 11 2025
Procès Verbal - Invitation du jeudi 24 04 2025
Procès Verbal - AR PV du 26 02 2025
Procès Verbal - 01. Approbation du PV du 26 02 2025
Ordre du Jour - Invitation et ordre du jour Seance Conseil Municip
Procès Verbal - Invitation du 26 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Procès Verbal - Invitation du 26 02 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
SAINT-LOUIS Agglomération
Terres
d'avenir Aux
membres
du
Conseil
N/Réf
: CW-vm/
CONSEIL
02.2025
Dossier
suivi
par
: Catherine
WISS
Tél.
: 03
89
70
90
81
Fax
: 03
89
70
90
85
Mail
: information.elus@agglo-saint-louis.fr
Objet
: Ordre
du
jour
du
Conseil
du
26
février
2025
Saint-Louis,
le jeudi
20
février
2025
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la séance
du
Conseil
de
Communauté
qui
se
tiendra
:
le
mercredi
26
février
2025
à
18h00
Ambphithéâtre
Alain
GIRNY
- Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières
10
Boulevard
de
l'Europe
68300
SAINT-LOUIS
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
décembre
2024
Approbation
du
Rapport
développement
durable
de
Saint-Louis
Agglomération
pour
l'année
2024
D
3:
Débat
d'orientation
budgétaire
2025
4.
Budget
annexe
AEP
- Modification
de
la
durée
d'amortissement
des
immobilisations
5
Budget
annexe
Assainissement
- annulation
du
suramortissement
6.
Fixation
du
montant
de
la
taxe
GEMAPI
pour
l'exercice
2025
7
Attribution
de
fonds
de
concours
8.
Programme
LEADER
- Demande
de
subvention
pour
une
étude
de
positionnement
et
de
développement
touristique
9.
Transports
- Ligne
de
bus
220
reliant
la
gare
de
Lôrrach
à
l'EuroAirport
- versement
d'une
subvention
10.
Attribution
de
subvention
au
PETR
du
Sundgau
dans
le
cadre
de
l'étude
d'aide
à
la
décision
pour
la
mise
en
service
d'une
ligne
de
Car
Express
entre
Altkirch
et
les
Trois
Frontières
- Projet
Sundgomobich
1]
Appel
à
projets
«
Prévention
des
risques
professionnels
des
métiers
du
tri
et
de
la
collecte
des
déchets
» du
Fonds
National
de
Prévention
- Contrat
d'accompagnement
et subventionnement
des
actions
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
- CS
50199
- 68305
Saint-Louis
Cedex
Tél.
: 03
89
70
90
70
- Fax
: 03
89
70
90
85
- www.agglo-saint-louis.fr SAINT-LOUIS Agglomération
Terres
d'avenir
12.
Proposition
de
prolongation
du
dispositif
d'aide
à
l'achat
d'un
vélo
pour
les
résidents
de
Saint-Louis
Agglomération
pour
2025
13.
Port
de
plaisance
de
Kembs
- Revalorisation
des
tarifs
14.
Proposition
de
prolongation
du dispositif
d'aide
à
la
labélisation
« Accueil
Vélo
»
pour
les
professionnels
du
tourisme
de
Saint-Louis
Agglomération
pour
2025
15.
Renouvellement
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
à
conclure
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
(CAF)
du
Haut-Rhin
pour
la
période
2025-2029
16.
Adhésion
à
l'accord
de
consortium
du
projet
« Territoires
de
Santé
de
Demain
» (TSD)
17.
Assainissement
- convention
de
mission
d'assistance
technique
dans
le
domaine
de
l'assainissement
collectif
(gestion
des
rhizosphères)
18.
Lancement
de
l'appel
à
projets
2025
« Les
Pas
Perdus
»
19.
Médiathèque
intercommunale
«La
Citadelle»:
autorisation
de
désherbage
des
collections
auprès
de
la société
Recyclivre.com
20.
Ressources
Humaines
-
Protection
sociale
complémentaire
: mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Haut-Rhin
pour
engager
le
dialogue
en
vue
de
conclure
un
accord
collectif
local
en
matière
de
prévoyance
21.
Ressources
Humaines
: Modification
du
tableau
des
effectifs
22.
Commissions
thématiques
- Modification
de
délégués
23.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Président
en
vertu
des
délégations
accordées
par
délibérations
du
15 juillet
2020
et suivantes
24.
Divers
En
comptant
sur
votre
présence
et
dans
l'attente
de
vous
rencontrer
en
cette
occasion,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Présid
Jean-Marc
DEICHTMAN
PJ. : -
Note
de
synthèse
-
22
projets
de
délibération
-__
Procurations